declaration de travaux ?
j'ai l'intention de construie une piscine 8 X 4 modulaire enterrée sans maçonnerie
ce genre de piscine es t il imposable?
quelqu'un à t il des elements de reponse
quels sont les textes de loi si ils existe
on m'a dit qu'aucune formalité est necessaire car c'est une piscine demontable (pas de béton radier en sable)
je cherche a valider cette info
ce genre de piscine es t il imposable?
quelqu'un à t il des elements de reponse
quels sont les textes de loi si ils existe
on m'a dit qu'aucune formalité est necessaire car c'est une piscine demontable (pas de béton radier en sable)
je cherche a valider cette info