Bonjour, je souhaite acquérir un spa bizone vendom Nisia 585X220x130cm. Je veux l’installer horssol. Chaque bassin fait moins de 10 m2. Réglementairement puis-je considérer que je n’ai pas besoin de faire une déclaration préalable de travaux ? Qu’est qui l’en est de la taxe d’aménagement ? Merci à ceux qui peuvent m’éclairer. Et bonne baignade.
C'est un bassin horssol de plus de 10m2 donc déclaration préalable obligatoire qui générera une taxe d'aménagement. Pour connaître le montant, se renseigner sur le site du département. Le fait qu'il y ait deux zones d'utilisation ne peut être pris en compte.