enterré ou pas

salut a tous
petite question je viens d installer ma piscine en theorie hors sol de 4.6*1.2 mais voila le terrain etait tellemnt en pente que j ai ete obligé de vraiment creuser pour niveler tout ca et du coup elle se retrouve enterré d environ 30 a 40cm au point le plus haut donc ma question est: suis je hors la loi ou non
merci d avance a tous

je dirai non, mais.....

à mon avis assujetti à la reglementation sur les normes de securité puisque ta piscine est considèrée comme semi enterrée

oki merci bien bar ca me rassure allez bonne baignade a tous

ah il est prssé de faire son plongeon le fred, hein

fait chaud à Grenoble

je dirai non, mais.....

à mon avis assujetti à la reglementation sur les normes de securité puisque ta piscine est considèrée comme semi enterrée

Et aussi à l'impôt...

ah non pas l impot et pour la securité j ai rien trouvé d autres donc bon en attendant de trouver quelque chose de sur je continu a en profiter comme ca ( d autant plus qu elle est pleine depuis cet apreme seulement ( et deja a 24°
eh oui barr fait chaud a grenoble

en fait ca prend un peu la tete leur loi a 2 balles est ce que enterré de 10 cm justifie un dispositif de securité moi j ai 30cm et je trouves rien sur ca tout ce que je trouve c est toute piscine enterré ou semi enterré doit etre securisé avt le 1er janvier 2006
enfin bon si quelqu un a une pour eclairer ma lanterne n hesitez pas

La solution dans ton cas, à mon avis, serait d'entourer ta piscine de barrières ou de mettre une alarme (immergée ou extérieure).

je veux bien l entourer de barriere j avais deja pensé le faire a vrai dire mais j avoue que l utilité ne me frappe du simple fait que la barriere sera ds le meilleur des cas a la meme hauteur que ma piscine voir peut etre meme un peu plus bas et pour l larme j avoue que je sais pas trop on va dire que ca risque de dependre du prix
encore merci et a pluche

hello,

pour l'impôt il me semble que ce sont les notions de démontable et de maçonnerie qui jouent.

pour la sécurité : j'ai renoncé à lire........ je veux même plus en parler

@+

hélène

Bonjour,
Pour ce qui est de l'impôt, je dirais que le principe est la présence d'un cadre en béton pour l'assujettissement à la taxe foncière. Et pour ce qui est de la taxe d'habitation, une piscine en bois qui n'est pas démontée en fin de saison est taxée (puisque constituant un élément de confort).
Mais tout le monde ici n'a pas l'air d'accord sur le principe...

Pour la sécurité, même si la loi n'est pas absolument claire sur la chose, je pense qu'il vaudra mieux ne pas être celui qui sera le condamné de la première décision qui fera jurisprudence.
Tiens, justement... "prudence". Il suffit de considérer que l'accès d'un enfant de moins de 5 ans ne doit pas accéder à la piscine.
Donc, une piscine en bois de 130 de hauteur enterrée de 30 reste inaccessible.
Au delà, l'alarme reste une solution viable : des garde-corps de 1,10m devant un mur en bois de 80 c'est d'un goût...

Par contre, j'ai entendu plusieurs avis de personnes de mon coin qui râlent à cause des déclenchements d'alarmes lors des journées (ou nuits) venteuses...

je suis tout a fait d accord avec vous helene et pataplouf c est vrai que pour l impot comme on dit tu peux te brosser martine et pour la securité d accord avec toi pataplouf pour le s gardes corps pas esthetiques du tout et pas plus utiles que l armature de la piscine et pour l alarme???????????je viens d en trouver a une quarantaine d euros par contre pour les declenchements intenpestifs je vois pas de soluces sauf a la rigueur de la fixer ou de l enlever
le soir.
allez profitez en bien tous et a pluche

QQu'un pourrait me dire si il faut déclarer aux impôts l'achèvement d'une piscine enterrée ? Etant entendu qu'une déclaration de travaux a été règulièrement envoyée avant la construction.

Bon sang, je prends le rique d'échapper à ces taxes scélérates... On verra bien... à moins que je ne me fasse dénoncer par quelque jaloux du voisinage... Alors vivons heureux et vivons caché... laissons venir !

Dites... pourquoi "taxe scélérate" ???

Pour le reste... le cadastre est faux sur une partie du territoire.
Donc, le cadastre est en cours de révision.

D'autre part, les services fiscaux ne sont pas sans connaître le problème des piscines et autres abris de jardin non déclarés.

Donc, il y a une campagne de mise à jour. Ce qui pourrait sembler un peu normal.

Bon, il est vrai qu'un adjoint au maire qui se fait balader par son mari de pilote d'ulm pour prendre les jardins en photo et débusquer les cachottiers... ça, c'est insupportable.

A moins que tu ne sois inspecteur des impôts - ma révérence Monseigneur - ... toute taxe c'est de la PONCTION souvent injuste.
Alors je trouve indécent que le maire ou l'état s'occupe de mes baignades privées L'ULM, c'est cocasse... et s'il se scratchait ?... C'est la loi des séries en ce moment dire qu'ils veulent nous imposer le 115 sur les autoroutes....Allez PLOUFF ! ! ! !

Zé né souis pas zinspecteur des zimpots... zé sérais plutôt du côté de "ces escrocs qui font du racquet sur les permis de constuire", comme il est plaisant de dire...

"toute taxe est une ponction"... soit. Mais, d'une manière générale, toute taxe est une mise en commun des problèmes d'une ville, d'un village.

Dans le cas de la piscine... c'est soit une augmentation du foncier parce qu'une piscine augmente la valeur du fond.
Au niveau de la taxe d'habitation, c'est un élément de confort.

Ceci dit, dans l'immense majorité des cas, la "ponction" est marginale par rapport aux frais de construction de la piscine.

Mais bon. C'est souvent difficile d'accepter. Comme les taxes liées au permis de construire ou aux DT. Mais une fois expliquées, elles sont comprises (même si elles sont parfois très lourdes).

Sans racune ! et plouf ce soir, après le boulot... dans mon autoportée ovalisée (mais chauffée au solaire !!!).

Pataplouf, t'as l'esprit civique bien développé ! je te vois bien un jour élu dans la municipalité ! Et pui, y a ceux qui payent de bon coeur : t'en fait surement partie, et ceux pour qui payer révoltent. On ne me refera pas à mon âge ! PLOUFF

Kagou

As tu été relancé par l'administration ? Y parait que si on ne déclare pas dans les 3 mois suivant l'achèvement des travaux on perd l'éxonération de 2 ans de la taxe foncière . Pour ce qui est de la taxe d'habitation, cela dépend de la commune.

pour lac74,

pour ma part j'ai été relancée par l'administration mais mes travaux n'étaient pas finis.
j'ai téléphoné et ils m'ont simplement dit de renvoyer la papier d'achevement qd ce serait fini mais qu'à moins d'être "à cheval" sur 2 années ça ne changeait rien...... pas parlé de la perte d'exonération...

je viens de recevoir ma "nouvelle" taxe d'habitation ...... ouinnnnnnn

@+

hélène

c'est comme le vin, les nouveautés sont pas le meilleur

pourquoi nouvelle ? et bien car cette année la piscine a été reprise !
passage de 118 € à 287 € , légère différence

@+

hélène