Délai entre la fin des travaux et le verdict du fisc?
Bonjour à tout le monde: cela fait un bail que je n'ai écrit!
Je relance le sujet:
Au bout de combien de temps après la déclaration de la piscine le fisc vous avise-t-il du verdict (ou de l'absence éventuelle de pénalité!).
Notre piscine, oups, pardon, notre coque a été finie en juillet 2009 et déclarée comme telle. Nous n'avons plus du tout entendu parler du fisc après avoir rempli leur imprimé spécifique.
Je pensais qu'ils allaient au moins nous dire à quelle sauce nous allions être mangés, quite à nous exonérer pendant deux ans.
C'est vrai que la piscine est dans le Var : ils sont peut-être plus lents.
Dans votre expérience, quel est le délai après déclaration?
J'aimerais savoir si nous allons être surtaxés ou pas, puisque le sujet fait débat.
Je relance le sujet:
Au bout de combien de temps après la déclaration de la piscine le fisc vous avise-t-il du verdict (ou de l'absence éventuelle de pénalité!).
Notre piscine, oups, pardon, notre coque a été finie en juillet 2009 et déclarée comme telle. Nous n'avons plus du tout entendu parler du fisc après avoir rempli leur imprimé spécifique.
Je pensais qu'ils allaient au moins nous dire à quelle sauce nous allions être mangés, quite à nous exonérer pendant deux ans.
C'est vrai que la piscine est dans le Var : ils sont peut-être plus lents.
Dans votre expérience, quel est le délai après déclaration?
J'aimerais savoir si nous allons être surtaxés ou pas, puisque le sujet fait débat.
