Piscines Eauplaisir

Si tu trouves quelque chose de clair et précis, je suis interessé.
Les infos que moi j'ai, c'est qu'une piscine enterrée entièrement est considérée comme construction. Une piscine semi entérrée ne dépassant pas de plus de 50cm du sol, entérrée de moins de 80cm et sans dalle béton dessous est non imposable. Le cubage je ne sais pas, c'est un peu flou. Apparement, chose qui n'exitait pas en 2001 quand j'ai fait ma piscine (ou alors il me manquait des informations) si la piscine n'est pas démontée chaque année ou déplacée, elle est imposable. Enfin comme personne ne semble d'accord sur le sujet, chacun prend les infos qui l'interesse mais la vérité vrai de vrai, qui la connais? Si tu trouves penses à moi.

Normal qu'il n'y ai pas grand monde qui réponde, le sujet revient souvent, chacun croit avoir la bonne explication et résultat, tout le monde doute. Les textes officiels ne sont pas très clair et peuvent êtres interprétés de plusieurs manières. Chacun fait sa sauce en croyant avoir la solution mais sans pour autant avoir la certitude que les impôts ne leur tomberont pas un jour dessus. Bon courage pour la quête de la vérité, même aux impôts d'un bureau à l'autre ils se contredisent.

A+

Tiens, j'ai trouvé quelque chose d'interéssant:

II - La taxe foncière

Les piscines sont également taxables au regard de la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre des articles 1380 et 1381 du C.G.I. dans lesquels il est stipulé que la "la taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés sises en France, ainsi que les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions".
Les piscines sont donc taxables dès lors que leur construction ou leur maintien nécessite l’édification d’un cadre en maçonnerie de quelque nature que ce soit (critère de fixation au sol à perpétuelle demeure). Ne sont, par contre, pas imposables, les piscines en matériaux composites dont la pose ne nécessite qu’un creusement.
L’assiette de la taxe foncière s’établit de façon similaire à celle de la taxe d’habitation, d’après la valeur locative de la piscine.
Origine de la documentation : Madame Jolivet - Division Juridique et Fiscale de la Fédération Nationale du Bâtiment.

http://www.piscine-pro.com/infos_pros/r ... tions3.htm

Qu'en penses tu?