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piscine de 10m2

Posté:
Ven 09 Avr 2010 à 10:21
par captaintruff
bonjour, est il vrai qu'il ne faut aucune formalité administrative pour faire un bassin de - de 10m2. merçi a+

Posté:
Ven 09 Avr 2010 à 10:26
par brice69

Posté:
Ven 09 Avr 2010 à 16:14
par me84
Est-ce que la règle des 3 mètres s'applique dans ce cas ou pas


Posté:
Ven 09 Avr 2010 à 21:28
par Tomax
Si tu parles de la distance aux limites de ta parcelle, la réponse est oui (si c'est la règle applicable à ta parcelle).
Les régles sont à respecter même si le permis de construire n'est pas nécessaire.

Posté:
Ven 09 Avr 2010 à 22:25
par me84
Comment connaitre les règles applicables à sa parcelle ?

Posté:
Sam 10 Avr 2010 à 17:00
par fred71
Va dans ta mairie


Posté:
Sam 10 Avr 2010 à 18:55
par me84
Et si je ne veux pas leur mettre la puce à l'oreille


Posté:
Dim 11 Avr 2010 à 09:33
par fred71
Et bien tu envoi un ami


Posté:
Dim 11 Avr 2010 à 09:34
par fred71
Non serieusement tu leur demande un extrait du PLU


Posté:
Dim 11 Avr 2010 à 11:51
par me84

merci,
je vais vais m'occuper d'obtenir un exemplaire du PLU.

Posté:
Dim 05 Juin 2011 à 01:04
par franck2218
Bonjour,
alors ça dit quoi ?
merci.
Franck.

Posté:
Lun 08 Aoû 2011 à 14:39
par titoustaff
Bonjour,
je resserrement également au sujet, vous confirmez bien qu'il ne faut aucune formalité administrative pour un bassin de - de 10 m² en béton enstérés ?
cordialement

Posté:
Lun 18 Juin 2012 à 15:54
par Chris83
titoustaff a écrit:Bonjour,
je resserrement également au sujet, vous confirmez bien qu'il ne faut aucune formalité administrative pour un bassin de - de 10 m² en béton enstérés ?
cordialement
tu as fait des devis
http://www.piscinelle.com/piscine-sans-autorisation.php

Posté:
Lun 18 Juin 2012 à 17:00
par titoustaff
Bonjour,
Non dsl, le projet n'a pas donnée de suite.