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Modification d'emplacement de piscines

MessagePosté: Ven 20 Fév 2009 à 19:06
par Solun
Bonjour
J'ai fait construire et j'ai prévu dans le permis la déclaration de la piscine. La déclaration d'achèvement a été faite il y a 6 mois. Je vais faire la piscine maintenant. J'ai préparé la déclaration pour le local piscine. La piscine a changé d'endroit par rapport à ce qui était prévu sur le permis. Est ce que je peux faire l'impasse (la piscine est hors lotissement et à 7 m de la limite)? Dans le cas contraire, comment faire pour régulariser ? Peut on redéclarer à nouveau la piscine sur la même déclaration que le permis ? :roll:
Merci pour votre réponse.

MessagePosté: Sam 21 Fév 2009 à 18:04
par jpasie
Bonjour,
Il suffit simplement de faire une déclaraion de modificatif au permis de construire.

MessagePosté: Lun 23 Fév 2009 à 09:23
par Solun
La mairie m'a expliqué que l'on ne peut faire une modification du permis de construire uniquement tant que la déclaration d'achèvement n'est pas effectuée.

MessagePosté: Lun 23 Fév 2009 à 15:19
par jpasie
Dans ce cas, faire une déclaration de travaux et voir le responsable de l'urbanisme en lui expliquant le problème. Il devrait être compréhensif (surtout rester zen).

Peut-être avec une bonne bouteille! :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:

MessagePosté: Lun 23 Fév 2009 à 18:36
par dara
Et en plus leur donner à boire, ah merde alors :lol:

dara

MessagePosté: Lun 23 Fév 2009 à 21:31
par Junior
Il y a pas histoire de gars de l'urbanisme ou autre! tout passe par la mairie. Donc si la mairie dit quelque chose tu peux pas passer au delà.

Donc voit plutôt avec la mairie qu'avec l'urbanisme.

Vincent

MessagePosté: Lun 23 Fév 2009 à 21:38
par Reve-de-piscine
Junior a écrit:Il y a pas histoire de gars de l'urbanisme ou autre! tout passe par la mairie. Donc si la mairie dit quelque chose tu peux pas passer au delà.

Donc voit plutôt avec la mairie qu'avec l'urbanisme.

Vincent


Euhh, chez nous l'urbanisme, c'est un des services de la mairie. :wink:

MessagePosté: Lun 23 Fév 2009 à 21:42
par Junior
Oui bien sur mais bon après c'est de façon général que je veux dire. La DDE proprement parlé je voulais dire! Même le gars de l'urbanisme au sein de la mairie fait passer par le maire.

Vincent

MessagePosté: Mar 24 Fév 2009 à 07:47
par jpasie
Bonjour,
Exact, Rève de piscine, l'urbanisme est un service ou une commission de la mairie. Et tout ne passe pas par le maire; le pauvre, il lui faudrait 48 H par jour. La DDE ne contrôle pas la bonne fin de travaux, c'est le boulot de l'urbanisme (mairie). La DDE embête tout le monde avant le début des travaux: couleur, pente de toit, fenètres, et tant de choses encore, pas à la fin. Elle ne s'occupe pas des déclarations de travaux, ça c'est la mairie.

MessagePosté: Mar 24 Fév 2009 à 09:16
par judith
jpasie a écrit:Bonjour,
Exact, Rève de piscine, l'urbanisme est un service ou une commission de la mairie. Et tout ne passe pas par le maire; le pauvre, il lui faudrait 48 H par jour. La DDE ne contrôle pas la bonne fin de travaux, c'est le boulot de l'urbanisme (mairie). La DDE embête tout le monde avant le début des travaux: couleur, pente de toit, fenètres, et tant de choses encore, pas à la fin. Elle ne s'occupe pas des déclarations de travaux, ça c'est la mairie.


Vrai de vrai : mes menuiseries étaient prévues blanches, elles ont fini par bronzer. . . . . sérieusement :!: :lol: et c'est passé comme une lettre à la poste ! :wink:

MessagePosté: Mar 24 Fév 2009 à 09:23
par Junior
ah bah moi chez moi la DDE m'as toujours dit de voir avec la mairie que c'était la mairie qui faisait tout!

Vincent