Declaration de Travaux à l'aide !!!

Bonjour, je sais que le sujet a déjà été traité mais je ne comprends pas tout !

Que dois je mettre dans les cases pour le point 7.1.2 qui concerne les piscines, j'ai lu que l'on ne devait rien mettre, cela veut il dire que l'on ne met nul part les dimensions de la piscine ?

Je vais mettre un abri bas 5 modules masi certainement plus tard, dois je le déclarer mainteant ?

Merci d'avance.

Bonjour,

Je suis en train de déposer un dossier dans le 83
Il faut demander l'envoi des formulaires à la Mairie de la commune du projet
Pour ma part , j'ai reçu un dossier complet avec des post -it dans les cases à remplir et surtout un bordereau d'envoi pour les pièces à fournir ( 7 exemplaires pour certaines ) . Il faut prevoir des photos du terrain et de l'environnement .
Bref c'est le triomphe de la paperasse . suite aux pressions des écologistes fortement actifs au niveau du ministère de l'environnement

C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .

Le Professionnel qui installe votre piscine peut se charger de cette démarche

Bonjour,
Effectivement, il n'y a rien à mettre dans le point 7.1.2. D'ailleurs, très peu de cases sont utiles, ce document servant à beaucoup de demandes différentes. Ne pas oublier le plan de masse et de bien définir l'emplacement au départ pour ne pas avoir à corriger ensuite . Quand aux photos, dans les petites communes, rien n'est demandé. Il me semble que ça ne concerne que les permis de construire.

Attention. dans les petites communes, l'instruction de la Demande Préalable est très souvent "sous-traitées" par les services de la DDE.

Donc point de salut, il convient de rendre un dossier complet (plan de situation, plan de masse, coupe du terrain, volet paysager, .) !

Et en dernier recours, aller voir M. Le Maire pour "plaider" son dossier.

PS : dernier astuce, ne jamais déposer un dossier qq semaines avant les vacances scolaires. il y a toujous qq chose qui manque et qui nécessite une demande d'informations complémentaires (et également un traitement du dossier aprés les vacances !)

Attention. dans les petites communes, l'instruction de la Demande Préalable est très souvent "sous-traitées" par les services de la DDE.

Donc point de salut, il convient de rendre un dossier complet (plan de situation, plan de masse, coupe du terrain, volet paysager, .) !

Et en dernier recours, aller voir M. Le Maire pour "plaider" son dossier.

PS : dernier astuce, ne jamais déposer un dossier qq semaines avant les vacances scolaires. il y a toujous qq chose qui manque et qui nécessite une demande d'informations complémentaires (et également un traitement du dossier aprés les vacances !)

En même temps, en France, il y a 2 semaines de vacances scolaires tous les deux mois (décembre, février, avril, les ponts de mai et juillet août). Il ne reste donc pas grand moment pour s'engouffrer!

Bonjour,

Je suis en train de déposer un dossier dans le 83
Il faut demander l'envoi des formulaires à la Mairie de la commune du projet
Pour ma part , j'ai reçu un dossier complet avec des post -it dans les cases à remplir et surtout un bordereau d'envoi pour les pièces à fournir ( 7 exemplaires pour certaines ) . Il faut prevoir des photos du terrain et de l'environnement .
Bref c'est le triomphe de la paperasse . suite aux pressions des écologistes fortement actifs au niveau du ministère de l'environnement

C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .

Le Professionnel qui installe votre piscine peut se charger de cette démarche

Tu es dans quel coin du Var exactement? J'ai essayé par chez moi de savoir s'il y avait des refus, mais les réponses sont très floues.

Bonjour,

Je suis en train de déposer un dossier dans le 83

C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .

Tu es dans quel coin du Var exactement? J'ai essayé par chez moi de savoir s'il y avait des refus, mais les réponses sont très floues.

Retour case depart ...J'etais naif et optimiste .. J'ai essuyé un REFUS . Commune proche du Lavandou !!

Bonjour,

Je suis en train de déposer un dossier dans le 83

C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .

Tu es dans quel coin du Var exactement? J'ai essayé par chez moi de savoir s'il y avait des refus, mais les réponses sont très floues.

Retour case depart ...J'etais naif et optimiste .. J'ai essuyé un REFUS . Commune proche du Lavandou !!

Les renonceurs sont aguérris par les "je laisse tomber". La chance sourit aux audacieux,
P'taing, ne renonce JAMAIS à ton rêve ! renoncer, c'esst mourir un peu. UNE PISCINE c'est vivre encore mieux et pour plus longtemps !

Change ce qu'il faut dans ta demande, mais ne renonce jamais à un rêve !

:lol: regarde ma signature Vulcain

OUAIS ! tout a fait ça !

Bonjour, Vulcain,
Quel est le motif de on refus?