plage et lois

Posté:
Lun 26 Jan 2009 à 21:06
par tytan26
bonjour,doit on declarer les plages de la piscine ? merci.


Posté:
Lun 22 Juin 2009 à 16:46
par khant
c'est ta piscine que tu dois déclarer et par la meme la plage suivant ta situation
emplacement, et encombrement par rapport à ton terrin
tu devrais te renseigner auprès de ta mairie pour éviter des surprises

Posté:
Mar 30 Juin 2009 à 20:17
par frederic69
bonsoir,
Question, lors de la déclaration de travaux en mairie, comment déclarez-vous les plages.
Je ne sais pas comment je les feraient, en herbe, en bois, en béton, en carrelage.
Est-ce qu'un mouvement de terrain afin de faire un niveau à fleur d'eau est considéré comme une plage, et si je la laisse en herbe.
merci

Posté:
Mar 30 Juin 2009 à 21:33
par judith
frederic69 a écrit:bonsoir,
Question, lors de la déclaration de travaux en mairie, comment déclarez-vous les plages.
Je ne sais pas comment je les feraient, en herbe, en bois, en béton, en carrelage.
Est-ce qu'un mouvement de terrain afin de faire un niveau à fleur d'eau est considéré comme une plage, et si je la laisse en herbe.
merci
pas dans ce cas là ! non !


Posté:
Mar 30 Juin 2009 à 21:34
par judith

Posté:
Mar 30 Juin 2009 à 22:04
par frederic69
Re: plage et lois

Posté:
Mar 30 Juin 2009 à 23:43
par philou78
tytan26 a écrit:bonjour,doit on declarer les plages de la piscine ? merci. 
Moi je dirais oui.
Quand je fabrique un barbecue , je cours à la mairie pour le déclarer.
Un massif de fleur idem.
Et la cabane des gosses aussi.
Foutons leur la paix a ces gens là.
Philou

Posté:
Jeu 02 Juil 2009 à 15:03
par tytan26