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Déclaration mairie pour piscine Hors Sol ?

MessagePosté: Ven 23 Jan 2009 à 16:59
par patrick Cadix
Bonjour,Faut-il déclarer à la mairie une piscine hrs sol bois 9.30X440
Merci

MessagePosté: Ven 23 Jan 2009 à 17:06
par hydro-66
En théorie, si elle n'est pas enterrée, non! (j'ai un courrier du ministére de l'équipement qui va dans ce sens).
Dans la pratique, certaines mairies le demandent, et il vaut mieux ne pas agir contre l'avis des mairies :wink:

MessagePosté: Ven 23 Jan 2009 à 17:25
par jpasie
bonjour,
Etant conseiller municipal, je vous conseille de faire une déclaration dse travaux en mairie. Ca fera plaisir à tout le monde :lol: et les voisins ne pourront pas aller contre un accord du maire ou de la commission urbanisme. :rayban:
Cordialement

MessagePosté: Mar 07 Juil 2009 à 09:11
par big O
hydro-66 a écrit:En théorie, si elle n'est pas enterrée, non! (j'ai un courrier du ministére de l'équipement qui va dans ce sens).
Dans la pratique, certaines mairies le demandent, et il vaut mieux ne pas agir contre l'avis des mairies :wink:


bonjour,
est certain? j'ai craqué et commandé une piscine hors sol bois équivalente en dimensions, mais suis-je obligé de faire une declaration préalable? sinon qu'est ce que je risque?

big O

MessagePosté: Mer 08 Juil 2009 à 09:25
par big O
le probleme est que la mairie m'annonce au moins un mois de delai pour le reponse au preavis! je pense peut etre le faire sans attendre leur reponse.
merci de vos reponses

MessagePosté: Mer 08 Juil 2009 à 09:38
par Icare83
Mais tu n'as pas à attendre l'avis de la mairie pour une piscine hors-sol ! :roll:
Faut pas leur donner plus de pouvoir qu'ils en ont, ils vont prendre de mauvaises habitudes. :roll:

MessagePosté: Mer 08 Juil 2009 à 09:46
par big O
alors est ce que la declaration prealable sert à quelque chose? car selon les textes, pour une piscine hors sol de plus de 60 cm de haut et . m2, elle est nécessaire!
Que de paperasse pour rien alors!