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Déclaration préalable...pas taper...

MessagePosté: Ven 25 Avr 2008 à 15:56
par zechris
Bonjour a tous !
Je suis nouveau sur ce forum qui semble très sympatique.

Voila , apres avoir parcouru de nombreux posts je souhaite quelques eclaircissements concernant la Déclaration préalable.

Je suis locataire d'une villa et je voudrais monter une Hors sol metal de 4,60 de diamètre sur 1,22 de haut. que je viens d'acheter.

J'ai téléchargé le cerfa 13404 et comme vous tous je le trouve très compliqué .Je sais pas trop quoi cocher.ni quels papiers à fournir avec .

Je sais que ce sujet a été très souvent abordé mais je n'ai pas trouvé d'infos pour les hors sol.

je vous remercie par avance pour votre aide !

@ bientot

Christian

MessagePosté: Ven 25 Avr 2008 à 16:25
par zechris
oui, j'ai deja lu cela.
comme la piscine fait 1,22 de hauteur je suis donc obligé de faire une déclaration non ?

MessagePosté: Ven 25 Avr 2008 à 17:18
par zechris
Je suis d'accord avec vous.je pourrais effectivement ne rien dire et je verrais certainement personne.mais bon, pour plus de tranquillité je préfèrerais remplir la déclaration.
par contre qui peux me dire ce qu'il faut exactement cocher pour une hors sol et quelles pièces à joindre svp ?

MessagePosté: Ven 25 Avr 2008 à 18:13
par brice69
:shock: Dommage qu'il nous manque la chef de l'urbanisme :!: T'aurait répondu de manière précise :!: :cry: :cry: :cry: :rayban:

MessagePosté: Ven 25 Avr 2008 à 21:28
par brice69
:cry: :cry: Dommage quand même :!: :wink: :rayban:

MessagePosté: Dim 27 Avr 2008 à 08:13
par zechris
Personne pour quelques conseils ?

MessagePosté: Lun 05 Mai 2008 à 20:08
par muriel93
Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).

MessagePosté: Mar 20 Mai 2008 à 19:44
par TOTO68
muriel93 a écrit:Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).


Je partage ton avis :wink:

MessagePosté: Mar 20 Mai 2008 à 19:47
par TOTO68
:D :D :D

MessagePosté: Mer 21 Mai 2008 à 07:29
par zechris
Ben j'ai l'impression que ca dépend des communes ca.
En tout cas dans mon bled j'ai du en faire une. Et je sais meme pas si ca va passer .

MessagePosté: Mar 27 Mai 2008 à 21:28
par GD
muriel93 a écrit:Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).



:shock: :shock: Strictement rien à voir avec les 20m2. On parle de permis de travaux, pas de permis de construire . . .