Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...
Modérateurs: ericpastaga , Equipe de moderation sections piscine.
Déclaration préalable...pas taper...
par
zechris
Ven 25 Avr 2008 à 15:56
Bonjour a tous !
Je suis nouveau sur ce forum qui semble très sympatique.
Voila , apres avoir parcouru de nombreux posts je souhaite quelques eclaircissements concernant la Déclaration préalable.
Je suis locataire d'une villa et je voudrais monter une Hors sol metal de 4,60 de diamètre sur 1,22 de haut. que je viens d'acheter.
J'ai téléchargé le cerfa 13404 et comme vous tous je le trouve très compliqué .Je sais pas trop quoi cocher.ni quels papiers à fournir avec .
Je sais que ce sujet a été très souvent abordé mais je n'ai pas trouvé d'infos pour les hors sol.
je vous remercie par avance pour votre aide !
@ bientot
Christian
Enregistré
Ven 25 Avr 2008 à 15:46
par
zechris
Ven 25 Avr 2008 à 16:25
oui, j'ai deja lu cela.
comme la piscine fait 1,22 de hauteur je suis donc obligé de faire une déclaration non ?
Enregistré
Ven 25 Avr 2008 à 15:46
par
zechris
Ven 25 Avr 2008 à 17:18
Je suis d'accord avec vous.je pourrais effectivement ne rien dire et je verrais certainement personne.mais bon, pour plus de tranquillité je préfèrerais remplir la déclaration.
par contre qui peux me dire ce qu'il faut exactement cocher pour une hors sol et quelles pièces à joindre svp ?
Enregistré
Ven 25 Avr 2008 à 15:46
par
brice69
Ven 25 Avr 2008 à 18:13
Modifié en dernier par brice69 le Ven 25 Avr 2008 à 21:27, modifié 1 fois.
Le monde se divise en trois catégories de personnes: un très petit nombre qui produit les événements, un groupe un peu plus nombreux qui veille à leurs exécutions, et enfin une large majorité qui ne comprendra jamais ce qui s'est passé en réalité. . . .!
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Maître nageur sauveteur
Enregistré
Mer 23 Nov 2005 à 21:42
Lieu
Plus près que vous ne croyez !!
par
brice69
Ven 25 Avr 2008 à 21:28
Le monde se divise en trois catégories de personnes: un très petit nombre qui produit les événements, un groupe un peu plus nombreux qui veille à leurs exécutions, et enfin une large majorité qui ne comprendra jamais ce qui s'est passé en réalité. . . .!
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Maître nageur sauveteur
Enregistré
Mer 23 Nov 2005 à 21:42
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Plus près que vous ne croyez !!
par
zechris
Dim 27 Avr 2008 à 08:13
Personne pour quelques conseils ?
Enregistré
Ven 25 Avr 2008 à 15:46
Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).
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Pataugeur sans bouée
Enregistré
Sam 07 Juil 2007 à 13:21
par
TOTO68
Mar 20 Mai 2008 à 19:44
muriel93 a écrit: Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).
Je partage ton avis
Enregistré
Ven 25 Mai 2007 à 15:42
par
TOTO68
Mar 20 Mai 2008 à 19:47
Enregistré
Ven 25 Mai 2007 à 15:42
par
zechris
Mer 21 Mai 2008 à 07:29
Ben j'ai l'impression que ca dépend des communes ca.
En tout cas dans mon bled j'ai du en faire une. Et je sais meme pas si ca va passer .
Enregistré
Ven 25 Avr 2008 à 15:46
par
GD
Mar 27 Mai 2008 à 21:28
muriel93 a écrit: Ta pisicne est inférieure à 20 m² de superficie donc pas de déclaration au dessus si (c'était mon cas pour une hors-sol).
Strictement rien à voir avec les 20m2. On parle de permis de travaux, pas de permis de construire . . .
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