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piscine bois semi-entérrée et limite de propriété

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 00:12
par khant
bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum et biensur j'ai un souci.
j'ai choisi une piscine bois "océa-pool" 3x5m et j'avais l'intention de la semi-entrérrer de moitié et par sousi de ne pas avoir de problème avec mes voisins ou l'adminitration j'ai rempli une déclation préalable, selement voilà la mairie m'oblige à l'entérré totalement selon une règle d'urbanisme de je ne sais quoi , enfin bref ca me soul.
précision mon térrin mesure 10 m sur 9m50 sans aucun accé pour pouvoir faire les travaux de manière mécanique ( tout à l'os comme on dit).
de plus je vais poser une plage en bois touchant les limites du térrain
question: si je reste sur ma première idée aurai-je vraiment des problèmes et y-a-t-il un moyen de contourner.
merci d'avance!


Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 11:48
par Paulo-77
Sauf erreur on peu enterrer une piscine bois de 60 cm sans demande de travaux et comme une piscine bois n'est pas soumise à déclaration.
Tous cela bien sur à vérifier car suivant les communes les règles son diférentes.
A +
Paulo


Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 11:55
par Gavage
seule les piscine inférieure à 10m2 sont exempte de déclaration préalable.
une piscine semi enterré DOIT faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 18:06
par tazminator31
salut
t'as demandé a ton voisin son avis?

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 18:26
par khant
à ma connaisance je fait ce que je veux chez moi et ca ne concerne pas les voisins ( confirmé par la mairie)
mais ce que je veux savoir c'est si j'ai vraiment le droit de la semi-entérrer et sur quoi m'appuier

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 18:46
par Gavage
ta mairie n'y connait vraiment rien.
il faut respecter le droit de l'urbanisme.
et le voisin peut, une fois l'autorisation affichée, contester tes travaux si il arrive à y justifier une gene.

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 19:14
par khant
petite présision mon terrain et clos et entouré de haie vive de plus de 2 m 50 de hauteur donc aucun vis a vis
mais j'inciste sur la possibilité de la semi-enterrer et non enterrer ca me préocupe beaucoup et je voudrais etre sur de pouvoir le faire sans m'attirer de problèmes
svp faite moi part de vos expériences ou textes de loi traitant de ce problème
merci

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 19:18
par Gavage
Si ta piscine fait moins de 10 m2 , tu fais ce que tu VEUX.
Si ta piscine fait plus de 10 m2 , tu fais ce que tu PEUX.
Que tes haies fassent 3 m ou rien, ca change rien au fait que les regles de l'urbanisme viennent s'appliquer.

Posté:
Sam 19 Avr 2008 à 19:34
par khant
ma piscine fait 12,5 m² environ
et apparament le responsable de l'urbanisme de la mairie n'est pas d'accord il dit qu'à la DDE le dossier ne passera pas alors que fair ?
aller voir moimem à la DDE?

Posté:
Dim 20 Avr 2008 à 01:18
par tazminator31
faire ce que tu veux , rien dire, et esperer que personne vienne voir^^.

Posté:
Dim 20 Avr 2008 à 09:48
par khant
mauvaise réponse!

Posté:
Dim 20 Avr 2008 à 13:34
par tazminator31
sur^^.
mais comme la plupart des gens qui installent une piscine de la déclare pas, je disais ca comme ca hein!

Posté:
Dim 20 Avr 2008 à 14:04
par khant
l'honneteté ne paie pas !
difficile de trouver la réponce à certains problèmes
pas claire c trucs la


Posté:
Lun 21 Avr 2008 à 17:40
par Gavage
tu peux aller voir la DDE toi meme, il te sortira les textes de l'urbanisme.
si tu ne peux pas, abandonne l'idée.

Posté:
Lun 21 Avr 2008 à 20:21
par Paulo-77
J'ai eu un cas similaire pour la construction d'un garage avec dérogations, l'architecte de la mairie étais pas d'accord, je suis allé directement à la DDE et je lui ai exposé mon projet, j'ai juste dû présenter une attestation de mon voisin et je suis retourné à la mairie avec toute les pièces ainsi que le nom de mon interlocuteur à la DDE.
Bilan permis accordé avec deux dérogation, limite séparatives et zone NC
A +
Paulo


Posté:
Jeu 24 Avr 2008 à 21:31
par khant
re tout le monde
je suis allé voir la DDE on m'a répondu en gros qu'ils s'aligneraient sur l'avis de la mairie
conclusion la mairie fait la pluis et le beau temps
je trouve ca dictatorial car pas une seul bonne raison ne m'a été donné


Posté:
Ven 25 Avr 2008 à 14:50
par pachounette
Je comprends pas pourquoi ils refusent une piscine semi-enterrée, vous devriez quand même demander un rendez-vous au Maire directement, on sait jamais s'il est sympa il vous obtiendra peut être une dérogation ou bien le conseiller général (des fois certains sont très efficaces).