Page 1 sur 1

Je ne m'en sort pas avec mon permis

MessagePosté: Jeu 07 Fév 2008 à 23:44
par Thierry66
Bonjour,

J'ai déposé un permis de construire pour ma maison qui est en cours de réalisation et le certificat de conformité n'est évidement pas fait.
et je veux lancer la construction d'une piscine.
La mairie m'impose de déposer un modificatif de permis de construire et non une déclaration;

En fait je ne sais pas comment remplir le document au niveau des surfaces de SHON et de SHOB;
Quelles sont les cases à compléter étant donné qu'à aucun endroit on ne parle de piscine.

merci d'avance :oops:

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 07:21
par sargos
Bonjour,
Ce n' est pas difficile, vous n' avez pas besoin de remplir ces cases dans ce cas précis. Vous ne créez pas de SHON.
Sauf si vous faites aussi un local technique. Est-ce le cas ?

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 09:34
par Thierry66
non je ne créé pas de local.

Mais si je ne compléte pas de surface dans la SHON ni dans la SHOB ou dois préciser que je construis une piscine?

merci

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 10:02
par sargos
A la rubrique 6: OBJET DE LA MODIFICATION

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 10:17
par vevs64
Je profite de ce sujet pour poser une question.

Je vais mettre une cabane en bois en guise de local technique.
Est-ce cela fait de la SHON ?

Si oui, parmi les valeurs affichées par le vendeur, quelle valeur dois-je prendre ? La superficie extérieure de la cabane?

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 10:41
par sargos
Oui, si hauteur supérieure à 1m80;
Prendre la surface extérieure (d'où l'appellation hors oeuvre)

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 11:58
par Thierry66
merci de toutes ces réponses

et pour la forme une autre question :oops:

Si je ne précise pas de surface dans la SHOB, cela signifie que la piscine n'est pas pris en compte dans le calcul de surface maximale bati donné pas le COS.

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 14:15
par sargos
Petit rappel pour les retardataires :lol:
Le cos affecté à la superficie de votre parcelle va vous donner la SHON exploitable sur votre unité foncière.
Ex : un cos de 0.20 sur un terrain de 1000m² vous donne 200 m² de shon.
Et la piscine (entre autres) qui n' est pas génératrice de shon ne diminuera donc pas vos droits à bâtir.

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 17:06
par Thierry66
SARGOS un Grand Merci

MessagePosté: Ven 08 Fév 2008 à 17:49
par vevs64
Thierry66 a écrit:SARGOS un Grand Merci


Idem, merci Sargos ! :P