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Imposition piscine suivant technique utilisée ?

MessagePosté: Mar 16 Oct 2007 à 16:23
par hibiscusile
J'ai entendu dire que les piscines en panneaux, donc théoriquement démontables, soit moins imposées que celles traditionnelles, ce qui me paraît logique, mais est-ce vrai et dans quelles proportions ?

Et les piscines en blocs à bancher, ou autres procédés style Magiline ou Desjoyaux, dans quelle catégorie sont-elles, et quelle est leur imposition ?

Merci

MessagePosté: Mar 16 Oct 2007 à 16:59
par Trekkis
A partir du moment où la piscine est "en sol" l'imposition existe et elle est identique quelque soit la structure.

MessagePosté: Mar 16 Oct 2007 à 17:03
par Gavage
faut surtout démontrer le coté "démontable" de la piscine.

Bonne chance pour démonter une desjoyaux.

MessagePosté: Mar 16 Oct 2007 à 19:41
par exalik
Bonjour,

En effet, dès lors que la piscine est enterrée celle-ci n'est plus considérée comme démontable :!:

Tu peux toujours demander un permis de destruction :lol:


Olivier

MessagePosté: Mer 17 Oct 2007 à 14:53
par hibiscusile
Trekkis a écrit:A partir du moment où la piscine est "en sol" l'imposition existe et elle est identique quelque soit la structure.


Tu vois, c'est vraiment décevant, car c'est un commercial représentant des piscines en panneaux acier qui m'a dit que l'imposition pour leurs structures est moins chère que pour les piscines traditionnelles, on finit par ne plus savoir qui croire si les professionnels du secteur se mettent aussi à raconter n'importe quoi .

MessagePosté: Mer 17 Oct 2007 à 19:04
par brice69
:lol: Et des services administratifs concernés :!: Tu vois pas qu'elle tombe sur le même commercial sur le forum :!: :roll: :roll: :lol: :lol: :lol: :rayban:

MessagePosté: Mer 17 Oct 2007 à 23:06
par karlito31
d'après mes dernières lectures, 2 catégories:

- démontable, en place moins de 3 mois par an
- les autres.

La première catégorie n'est pas imposable, l'autre oui.

MessagePosté: Jeu 18 Oct 2007 à 05:30
par brice69
:shock: Exact Karlito :!: :!: :rayban:

MessagePosté: Jeu 18 Oct 2007 à 15:12
par hibiscusile
karlito31 a écrit:d'après mes dernières lectures, 2 catégories:

- démontable, en place moins de 3 mois par an
- les autres.

La première catégorie n'est pas imposable, l'autre oui.


D'où provient ton info ?

MessagePosté: Jeu 18 Oct 2007 à 15:30
par karlito31
j'avais été lire sur legifrance les différents articles il me semble.

Plus des croisements avec les déclarations de travaux et de permis de construire.

Exemple : si démontable et en place moins de 3 mois / an (et < 20 m²) => pas de déclaration préalable, donc aucune existence officielle, donc pas d'impot possible :roll: