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limite des 3 mètres

MessagePosté: Sam 13 Jan 2007 à 19:13
par Chris 67
bonjour

Je suis entrain de faire le terassement pour une piscine hors sol tubulaire,
mon problème et le suivant: les renforts dépassent de 40 cms des 4 cotés.
A quelle distance faut il mettre la piscine ?
(je veux absolument respecter les 3 mètres réglementaire )

solution 1: mettre la piscine à 3.40 ( les 40 cms de renforts les renforts commencent à 3 mètres )

solution 2: mettre la piscine à 3 mètres et les renforts commenceront à 2.60 mètres

La piscine restera en place toute l'année, poseé sur un lit de sable .
merci d'avance

MessagePosté: Dim 14 Jan 2007 à 13:36
par bernard46
Es-tu sûr de cette distance de 3m? Chez moi, c'était 3,50m. :wink:

MessagePosté: Dim 14 Jan 2007 à 14:54
par laube
et chez moi 4m avec voisin et 5m de la route

MessagePosté: Dim 14 Jan 2007 à 16:18
par bernard46
Dans tous les cas, si tu as la place, ne prend pas le risque. Il serait dommage de devoir tout démonter. :wink:

MessagePosté: Dim 14 Jan 2007 à 17:28
par Chris 67
merci à bernard46 et laube pour votre aide,
le problème c'est le manque de place, ( je ne peux que mettre une piscine de 5 x 3 x 1.25 de haut )
Les fameux 3 mètres je suis sur.

piscine a 3 metres

MessagePosté: Mar 06 Mar 2007 à 10:44
par bayard
Bonjour, quand la mairie dit a trois metre elle parle de la partie visible ce qui ce passe au sous-sol exemple jambe de force ou autre ne les interresse pas.
Apparement seul la surface de l'eau a de l'importance sinon il faut appeler le service technique de la mairie ou la dde comme ça la réponse sera sûre.Pour ma part mes jambes de forces figuraient sur le plan, 80 cm autour de la piscine don c a 2,40 m de la limite de propriété et le plan a été accepté par la DDE.
Bon courage pour la piscine.

MessagePosté: Lun 12 Mar 2007 à 22:54
par l'homme de l'atlantide
en meme temps une hors sol est demontable, je me serais bien gardé de la declarer en mairie, ils ont souvent fois autre chose a faire qu'a verifier les piscines hors sol :D :D

MessagePosté: Mar 13 Mar 2007 à 20:44
par Chris 67
j'ai opté pour un modèle de largeur 2.80 , donc plus de problème de limite ( dimension bassin 5.30 x 2.80 haut 1.25 )

MessagePosté: Mer 28 Mar 2007 à 08:27
par stourot
Bonjour,

chez moi la limitte est de 2 metres. par contre, c'est quoi qui doit etre a 2 metres minimum ?

le début du plan d'eau ?

merci.

Piscine

MessagePosté: Mer 28 Mar 2007 à 10:45
par totoiv
Bonjour,

A ma connaissance, les piscines hors sol démontables n'ont pas à être déclarées. De ce fait, la règle des 3 mètres ne s'applique pas ou plus côté voie publique.
Seul le terrassement doit être déclaré si il est plus de 60 cm (hauteur) par rapport au niveau naturel du terrain.

Bonne journée.

Photo piscine

MessagePosté: Mer 28 Mar 2007 à 11:36
par totoiv
anmara a écrit:+1 avec totoiv :lol: :wink:


Bonjour Anmara,

Joli la photo.
Est-ce chez toi.
Si oui, je vois que le maire de ta commune a pensé à toi.

Bonne journée.

MessagePosté: Mer 28 Mar 2007 à 16:37
par Philou94
Il ne me semble pas que cette piscine doit destinee a etre demontee chaque annee, au contraire 'La piscine restera en place toute l'année, poseé sur un lit de sable', il faut donc une DT si superficie > 10m2 ce qui semble etre le cas.

Quand aux regles du POS, meme si tu ne declares pas tu dois les respecter. Le risque dans ce cas est la denonciation par un voisin.

MessagePosté: Jeu 29 Mar 2007 à 08:13
par Pataplouf
Ma doué, mais c'est de l'entêtement :evil: :evil: :evil:
Balancer toujours la même page internet qui dit le contraire de ce que l'on avance, c'est fort !

la piscine de Chris67 fait 1,25 de hauteur. le texte de la DGCCRF stipule qu'une piscine inférieure à 1,00 de hauteur n'a pas à être déclarée.
Les conditions énoncées sont CUMULATIVES.
Donc, à partir du moment où UNE SEULE CONDITION N'EST PAS REMPLIE, il y a déclaration de travaux exemptés de permis de construire.
C'est pourtant clair, non ? Aussi clair qu'il est facile de balancer des conseils foireux sous couvert de l'anonymat d'internet.

Pour les malcomprenants, je cite le texte du lien d'Anmara :
"Piscines hors sol
Elles n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire.
Cependant, si la piscine excède 0,60 cm de hauteur par rapport au sol, une déclaration de travaux est nécessaire.
Toutefois, ne sont pas soumises à déclaration les piscines hors sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m², d'une hauteur de parois inférieure à 1 m et dont la distance minimum avec les limites de propriétés est de trois mètres"."

En clair, les piscines hors sol ne sont pas soumises à PC, mais à DT.
Si la piscine a moins de 1,00 de hauteur ET qu'elle fait moins de 20m² ET qu'elle est à plus de 3m des limites de propriété elle n'est soumise à aucune formalité.

Je me demande en quoi ce texte devrait être choisi pour être compris par tout le monde ! :twisted:

MessagePosté: Jeu 29 Mar 2007 à 19:47
par Chris 67
un grand merci à vous tous pour votre aide.

limite des 3 mètres

MessagePosté: Lun 09 Avr 2007 à 23:12
par josé09
Bonsoir, à tous,
j'ai un projet de construction de piscine 6mX3m
que je voudrais réaliser moi-même .Beaucoup de point sont tres clair grace
au forum :shock:  mais voilà, j'ai tres peu de place pour être aux 3 mètres réglementaires :cry:
Ma question est :à quel type de problème je m'expose si je ne respecte pas cette règle ? ( aprés les travaux)