Piscines Eauplaisir

J'ai construit ds un tout petit village mais lorsque j'avais fait figurer le plan de la piscine sur le permis de construire, le maire (mon futur voisin )m'a dit qu'il s'y opposerait!
j'ai supprimé la piscine du permis donc mais je compte effectuer une declatation de travaux
il n'y a pas de POS, j'ai 5000m2 de terrain mes plus proches voisins sont des paysans mais l'eglise n'est pas loin ainsi que la ferme soit disant classée de mon voisin de maire a proximité
aurais-je le droit?

en zone classée on peut t'imposer la nature des plages et la couleur du liner.
le reste, c normalement ok.

merci Alf
le maire ne peut donc pas me mettre des bâtons ds les roues en profitant de son pouvoir
il m'a souligné que des sieges a fumier etaient a proximité, mais je vois pas ou est le probleme au contraire c'est a moi que ça nuit

Les pouvoir des maires en Suisse sont peut etre différents de maires en France. ?

non mais je vous ai pas tout dit,
Je bâtis en FRANCE à 60 km de mon travail
autant en profiter

100 m t'es sur
faut un terrain d'un hectare

merci b*z**
effectivement c'est une solution

c'est vrai qu'il faudra que je supporte ces tas de fumier mais on a rien sans rien et pis je m'y accomoderai
quoique le paysan vient de rentrer du foin assez vert, une bonne braisée ne choquerais pas, ça me donne des idées
déjà qu'il a mis ses vaches ds mon terrain en attendant la fin des travaux

eh bien ma piscine:Torchis a l'ancienne

cpn a écrit:le maire ne peut donc pas me mettre des bâtons ds les roues en profitant de son pouvoir

le maire ne fait qu'exécuter les décisions du conseil. son seul pouvoir réside dans le fait qu'il établit lui- même l'ordre du jour du conseil.( plus quelques pouvoirs de police qui ne vont pas très loin. )

il y a un début à tout.

les permis de constuire ne sont pas accordés par le conseil municipal.
le maire a tout pouvoir là dessus, bien sûr il ne peut pas refuser si le permis respecte le cadre légal (pos ou plu, et/ou éventuelle zone bâtiment de france,
MAIS, il peut dans le meilleur des cas, retarder salement l'instruction, par exemple en envoyant juste avant la fin du délai légal une demande de renseignement complémentaire, et puis une autre encore après 1 mois et ainsi de suite.
Là on frole l'illégalité bien sûr, mais il peut aussi refuser tout net sans raison valable et toi avoir raison dans 10 ans au tribunal administratif ne te donnera pas ta piscine légale.

bref, je ferai faire le dépot de la déclaration ou du permis par un pro, afin que le dossier soit béton dès le début (bien récupérer le récipissé de dépot de demande.
si tout va bien, ne pas oublier le délai de recours des tiers de 2 mois après affichage (constaté par huissier, dans un cas difficile comme celui-là) du permis sur le chantier, ne pas hésiter à utiliser des témoins qui pourront affirmer que le panneau a toujours été là pendant les 2 mois
et ensuite feu vert à la construction.

Bon courage, un maire peut effectivement outrepasser ses droits et donc bien te pourrir la vie.

maire depuis 10 ans dans un village de 200 âmes aussi ( serait- ce le même ?).
un exemple parmi d'autres : le maire présente un dossier au conseil, sur lequel il faut délibérer. s'il est mis en minorité, il devra obligatoirement appliquer la décision qui a été votée, quand bien même elle ne lui convient pas. bien sûr, le but du jeu est d'amener le dossier de telle façon qu'il aie toutes les chances de passer. d'où l'intérêt d'établir l'ordre du jour. il existe une importante jurisprudence la dessus.
j'ai oublié un autre pouvoir du maire ( prérogative plutôt ). c'est lui et lui seul qui nomme le personnel communal.
Qu'en pense ton maire ?

le post précédent était pour répondre à chacha