Page 1 sur 1

Help remplissage de la DT

MessagePosté: Lun 04 Sep 2006 à 14:52
par melly
dans 32. nature des travaux .
Vous cochez quoi
321. modification de l'aspect exterieur
322. construction ne creant pas de surface au plancher
323. construction creant une surface hors d'oeuvre brute n'exedant pas 20m2
324.
325.
326. habitation légère de loisirs (hll) n'exedant pas 35m2

Merci

MessagePosté: Lun 04 Sep 2006 à 15:58
par sargos
BONJOUR !
Tout dépend de la nature de vos travaux.
S' il s' agit uniquement de la piscine, il vous faudra cocher la case 322
construction ne créant pas de surface de plancher.
Salutations.

MessagePosté: Jeu 09 Nov 2006 à 20:13
par olive03
quand tu dis "s'il s'agit uniquement de la piscine" faut-il exclure la surface des plages ?
Pour une piscine de 50m2 avec 35 m2 de plages, il faut cocher quelle case ?

MessagePosté: Jeu 09 Nov 2006 à 22:00
par brice69
La même :!: et les plages on en parle pas :!: :rayban:

MessagePosté: Sam 18 Nov 2006 à 11:12
par bernard46
Le remplissage de la piscine sera plus facile que celui de la DT! :wink: