Zone UE1
Posté: Ven 11 Aoû 2006 à 08:13Connaissez vous la reglementation pour ce terrain concernant une piscine ? merci
Bonjour,
Chaque zone de chaque commune a un règlement différent !
Seule la Mairie pourra vous renseigner !
Piscines Eauplaisir
Piscines Spas Saunas
https://www.eauplaisir.com/piscine/
Zone UE1
https://www.eauplaisir.com/piscine/viewtopic.php?f=5&t=10605
Page 1 sur 1
Posté: Ven 11 Aoû 2006 à 08:13Posté: Ven 11 Aoû 2006 à 08:47Posté: Sam 12 Aoû 2006 à 13:26Bjr, 
Instructeur d' autorisation des sols, je me permets quelques conseils.
C 'est exact chaque commune est divisée en plusieurs zones avec des règles propres a chaque zone.
En premier lieu voir si la zone permet l' implantation de la piscine.
Ensuite voir les articles 6 et 7 de la zone consernée qui fixeront les distances par rapport aux voies et aux limites séparatives.(les autres articles n' intervenant pas au stade d' une piscine).
Instructeur d' autorisation des sols, je me permets quelques conseils.
C 'est exact chaque commune est divisée en plusieurs zones avec des règles propres a chaque zone.
En premier lieu voir si la zone permet l' implantation de la piscine.
Ensuite voir les articles 6 et 7 de la zone consernée qui fixeront les distances par rapport aux voies et aux limites séparatives.(les autres articles n' intervenant pas au stade d' une piscine).