Recours du tiers, comment ca se passe?

Bonjour,
Tu as raison Judith, le délai pour le début des travaux est de 1 mois, et l'affichage est obligatoire.
Les articles: R423-3 stipule le délai d'instruction, R424-15: les règles d'affichage, R424-16: adresser au maire une déclaration d'ouverture de chantier en 3 exemplaires- 1 pour la mairie, 1pour l'autorité ayant autorisé les travaux (dans ce cas la mairie également), 1 pour le préfet en vue de statistiques.
Pour info, pour tous: l'aricle R421-9 indique les limites de l'autorisation préalable pour les piscines: 100 m2 maxi et couverture fixe ou mobile de maxi 1,80 m de haut (il me semble qu'une question avait été posée concernant la hauteur des abris).
Tout ceci est visible sur le site: www.service-public.fr et aller dans la rubrique logement ou indiquer les mots clef.
Bonne journée à tous.

Je réalise que nous démarrons l'implantation de notre coque sans tenir compte du délai de deux mois, dès l'acceptation de la mairie.
Dans notre cas, pas de problème avec les voisins. En revanche, il est toujours possible qu'une association écolo fasse un recours. Pourquoi pas.
J'aimerais savoir:
1) Quels sont les arguments recevables d'un recours?
2) Que se passe -til si la piscine est déjà construite et terminée au moment du recours?
3) Peut-on contester le recours?

Je réalise que nous démarrons l'implantation de notre coque sans tenir compte du délai de deux mois, dès l'acceptation de la mairie.
Dans notre cas, pas de problème avec les voisins. En revanche, il est toujours possible qu'une association écolo fasse un recours. Pourquoi pas.
J'aimerais savoir:
1) Quels sont les arguments recevables d'un recours?
2) Que se passe -til si la piscine est déjà construite et terminée au moment du recours?
3) Peut-on contester le recours?

Pour le 1 : très difficile à dire, ça dépend à chaque fois du cas particulier.
pour le 2 : on peut t'obliger à la détruire et à remettre tout en l'état "initilal"
pour le 3 : oui tu peux contester le recours, bien évidemment ! mais il vaut mieux être assisté d'un avocat !

Oui, c'est en gros ce que je pensais.

Je peux peut-être demander à la mairie si dans son expérience, il y a déjà eu des recours qui ne venaient pas des voisins. S'ils me répondent qu'il n'y a jamais eu de problème, puis-je commencer mes travaux comme prévu ou faut-il tout repousser?
Le doute s'installe! L'ennui, c'est que cela repousse à juin, tout cela, et encore si le pisciniste a encore un créneau à cette date.

Bonsoir!

Et bien c'est le Loto, avec un bon pourcentage de réussite, mais un risque tout de même. Les conseilleurs ne sont pas les payeurs. A vous de voir.

Bonsoir!

Et bien c'est le Loto, avec un bon pourcentage de réussite, mais un risque tout de même. Les conseilleurs ne sont pas les payeurs. A vous de voir.

Sur les forums, les conseilleurs ne sont jamais les payeurs de manière générale! C'est sûr, il faut bien le savoir.
Si le risque de recours est égal à celui de gagner au loto, je pense qu'on peut prendre le risque effectivement.
Je vais attendre la réponse de la mairie (si c'est négatif, c'est réglé!) et ensuite leur poser la question : ils doivent être au courant et peuvent me transmettre ces informations.
Je suis un peu agacée contre le piscinier qui a tardé pour faire la déclaration. Il l'aurait faite lors de notre premier RDV mi décembre, c'était plus simple.

Je vais attendre la réponse de la mairie (si c'est négatif, c'est réglé!) et ensuite leur poser la question : ils doivent être au courant et peuvent me transmettre ces informations.
Je suis un peu agacée contre le piscinier qui a tardé pour faire la déclaration. Il l'aurait faite lors de notre premier RDV mi décembre, c'était plus simple.

Première question à se poser : Y a-t-il dans ton entourage proche (maison voisine, exemple dans la copro, etc,) d'autres piscines ?

Oui, il y en a. C'est pour cela que je demandais si le recours devait se justifier car à mon sens, rien ne le justifierait. Mais bon, mieux vaut se poser les questions au préalable.
Je sais que je suis dans une zone où tout permis de construire est "gelé" à cause de la loi de protection du littoral. Mais je ne pense pas que cela s'applique aux piscines, logiquement. L'architecte que nous avions consulté semblait nous dire que la piscine ne posait aucun problème, contrairement au pool house que nous aurions aimé faire qui pouvait coincer.

Alors écoute, (ascorti comme on dit ici) ne te fais pas trop de souci. Si tu es bien avec les voisins, que d'autres piscines sont construites autour, et que tu as fait profil bas pour le pool house, si le maire est OK d'emblée et que tu respetes les limites de propriétés, tu pourras surement en embêter plus d'un avant qu'ils ne songent à t'embêter, toi. reste sereine : à 999 conytre 1000 tu n'auras pas de blème !

Oui, je vais serrer les fesses. Et puis ce n'est pas une vraie piscine, juste une coque!
Au fait, j'ai parlé à mes artisans de faire abattre les mimosas à cause de la piscine. Ils semblent dire qu'avec une coque, ça ne craint rien ,contrairement aux piscines tradi. Ils m'ont même dit que ça ne servait à rien de retirer mes mimosas car je pouvais être embêtée aussi bien avec ceux de mes voisins. Que c'était un crime de les abattre, qu'ils m'isolaient des voisins.Bref, le débat reste entier.

Oui, je vais serrer les fesses. Et puis ce n'est pas une vraie piscine, juste une coque!
Au fait, j'ai parlé à mes artisans de faire abattre les mimosas à cause de la piscine. Ils semblent dire qu'avec une coque, ça ne craint rien ,contrairement aux piscines tradi. Ils m'ont même dit que ça ne servait à rien de retirer mes mimosas car je pouvais être embêtée aussi bien avec ceux de mes voisins. Que c'était un crime de les abattre, qu'ils m'isolaient des voisins.Bref, le débat reste entier.

Dans la mesure où ceux de tes voisins sont pas trop loin, je leur donne raison ! (ref mon ancien post, avec les mimos de ma mère à dix mètres ! ).
Mais c'est pas un crime de les abattre ! le mimosas repoussera toujours, et tu peux au moins en enlever un ou deux trop proches sans craindre de "bouffer la race !" Les racines peuvent pas forcément "trouer", mais surtout "soulever" ! et là, tes artisans pourront peut-être te fournir en kleenex !

Les mimosas proches de la piscine, c'est l'assurance de saletés à enlever, coque ou tradi

Les mimosas proches de la piscine, c'est l'assurance de saletés à enlever, coque ou tradi

merci mon grand, on le savait déjà !

Ben oui, ça, c'est un autre problème ! Cela dit, notre piscine sera fermée proabablement jusqu'en juin, donc les boules des mimosas iront sur la bache à barre, pas trop dans la piscine. Enfin, bon : je verrai en pratique : c'est visuel et assez simple à analyser, contrairement aux racines!
Je souhaitais en fait surtout répondre au problème des racines.

:shock: Sauf que ta bâche à barres comporte des trous-trous ! ! ! !

Oui, mais mon mimosa n'est pas un pro du golf : il ne va pas forcément viser dans les trous à 5 m de lui! J'ose penser que la majorité de ses bouboules va être dispersée uniformément autour de lui. De toutes les façons , je vais voir cela très vite dès ce printemps et en fonction, je déciderai d'une éventuelle euthanasie.
Je vous rappelle qu'actuellement, c'est LE mimosa qui me cache la maison du voisin. Si je plante un autre arbre, le temps que je sois cachée du voisin, je serai grand-mère!

:shock: Tu rigoles ! Y'a des arbres à croissance rapide !

Vas -y : je suis nulle en botanique, je sors mon calepin!
Si possible des palmiers. J'adoreeeeeeeeeee. (Le phoenix pousse vite, mais suffisamment pour arriver à 3 mètres à partir de 60 cm?)

des bambous!
t'auras pas les problémes de boulettes et les problèmes de racines ne seront pas les mêmes

des bambous!
t'auras pas les problémes de boulettes et les problèmes de racines ne seront pas les mêmes

Ben les bambous, c'est moins joli. J'en ai déjà derrière la maison, je connais.

:shock: a défaut de végetation tu peux aussi mettre des claustras ou brises vue en bois
en plus ca te permettrait de gagner de la place

Tu es limité à 2 mètres de hauteur; moi, je veux ne pas voir le premier étage de la maison du voisin. J'ai déjà les brises vues en fait.

Pour en revenir au sujet initial :
- La mairie ne se mouille pas: elle me conseille par prudence d'attendre trois mois de plus! Elle est incapable de me dire si le problème est déjà arrivé! En revanche, elle me confirme que le recours doit être argumenté et la procédure prend plusieurs années. Bref, peut-être la durée de vie d'une coque, pourquoi pas?
- le piscinier n'a jamais eu le cas en pratique.

Pour en revenir au sujet initial :
- La mairie ne se mouille pas: elle me conseille par prudence d'attendre trois mois de plus! Elle est incapable de me dire si le problème est déjà arrivé! En revanche, elle me confirme que le recours doit être argumenté et la procédure prend plusieurs années. Bref, peut-être la durée de vie d'une coque, pourquoi pas?
- le piscinier n'a jamais eu le cas en pratique.

Moi, à ta place, je foncerai ! Il ne faut jamais remettre au lendemain, qui sait ! Ce qui est pris est pris ! et la chance va aux audacieux !

Pour en revenir au sujet initial :
- La mairie ne se mouille pas: elle me conseille par prudence d'attendre trois mois de plus! Elle est incapable de me dire si le problème est déjà arrivé! En revanche, elle me confirme que le recours doit être argumenté et la procédure prend plusieurs années. Bref, peut-être la durée de vie d'une coque, pourquoi pas?
- le piscinier n'a jamais eu le cas en pratique.

Moi, à ta place, je foncerai ! Il ne faut jamais remettre au lendemain, qui sait ! Ce qui est pris est pris ! et la chance va aux audacieux !

Eh bien, je viens de faire exactement l'inverse : j'ai annulé mon rendez-vous du 22 mars pour ma coque et j'attends un nouveau rendez-vous vers le mois de juin, dès que le piscinier en a la possiblité. Visiblement cela l'embête car en juin, il est déjà surbooké et aura des difficultés de circulation sur la route. Tant pis : je ne veux pas stresser pour une piscine.
PS: je me suis renseignée : nous sommes dans une zone sensible car en limite de zone non constructible (l'arrière de notre terrain est en zone non constructible, dite "remarquable".) et donc la cible d'une association écologique qui sévit dans le coin. Même des autorisations de barbecue ont été refusées. On attend donc 2 mois de plus et si refus, on fera un spa. Il n'y a pas besoin d'autorisation, je crois pour cela?
En tous cas, on n'a pas envie de se lancer dans une procédure juridique lourde et couteuse.

C'est plus sage