coque imposable ?

Si il n'y pas de cadre maçonnerie.

A ce moment là je suppose qu'il n'y plus de garantie constructeur dans un premier temps et que ce n'est pas réalisable en pratique.

les piscines bois, même enterrées n'ont pas de cadre béton . Me trompe-je ? donc on ne devrait avoir que la taxe d'habitation ?

En theorie oui.

bin si ! non ? ici pas de cadre béton, alors?

Chez moi, cadre béton ou pas. Les coques payent

Chez moi, cadre béton ou pas. Les coques payent

Idem ici Ce sont hélas, les us et coutumes Nationales

bonsoir, jai lu quelque part qu'une piscine en materaux compositites ne necessitant qu'un "trou" ne serai pas imposable fiscalement .donc si je comprends bien une coque et .0 impots ?

une petite question sur les coques en etes vous satisfait

Monsieur il est inutile de declarer votre piscine c'est une marre a canards

Disons que nous dans le sud (à partir de Lyon ) on appelle ça des piscines
Ah Les Us et coutumes régionales

rhoo l'autre

:oops: je crois que je vais encore creer la polémique

mes amis possèdent une coque mon de pra de 9,50/4
de bonne foi il est allé déclarer sa piscine aux impots ,elle n'est ni ceinturée ni maçonnée
le receveur qui l'a reçu lui a repondu
Monsieur il est inutile de declarer votre piscine c'est une marre a canards
mon ami surpris lui demande-vous en etes sur?
reponse du receveur
nous ne sommes pas dans le sud ici

je vous jure que c'est vrai

Excellent !

Je viens de recevoir un papier des impôts pour déclarer la fin de travaux de la piscine (j'ai précisé coque quand même), ils disent qu'on a 3 mois pour le faire à partir de la fin des travaux.

on a renvoyé aussi le ptit papier en août !

Bien nous à Marseille, ils ont fait plus fort, j'ai appeler pour dire que je souhaiter recevoir ce papier pour déclarer la fin de mes travaux, la semaine suivante et le même jour sans prévenir : le papier était dans la boite aux lettres mais aussi et surtout le controleur de l'urbanisme qui est passé pour la mesurer au laser, impressionnants de rapidité, à mon avis il avaient peur qu'on disparaissent avec ou qu'on change d'avis.