mes déboires aux "gourdiflots", vive la campagne!

bonjour,

nouvelle sur le forum mais lectrice assidue depuis longtemps, je me lance! j'ai besoin de parler, et qui sait avec beaucoup de chance, je pourrai peut être parler avec vous de mes barbotages!

je viens vous raconter mon aventure encore en cours aujourd'hui. en tout cas au bout du compte, je ne sais pas encore si j'aurai le droit de pouvoir patauger dans ma piscine cette été.

On rénove une maison ancienne dans la campagne haut normande. Depuis très longtemps (6 ans), nous attendions d'aménager notre terrain pour pouvoir enfin installer une piscine. C'est ce qui se passe en ce moment, alors, après beaucoup de réflexions et de questions posées ( notamment auprès d'une asso dont nous faisons partie pour la sauvegarde du patrimoine ancien) Nous sommes passé d'une installation en dur vers une installation pour une piscine en bois qui se fonderait dans le paysage et avec le type de notre maison ( pensant eventuellement que cela serait aussi moins contraignant au niveau DDE).

1er soucis : pour le POS passé en PLU au 1er janvier, nous sommes en zone NDr et NB.... zone de hameau à équipements réduits et zone de marnières. La dite marnière est chez le voisin et est un trou de 3m de profondeur sans galerie (un peu petite la marnière!)... plus haut dans le hameau une autre marnière avec des galeries celle là, ne met pas les terrains des voisins en zone de marnières potentiellement dangereuse... c'est à rien y comprendre.

2eme soucis : mon terrain est situé dans le parc régional des boucles de la Seine (qui m'a déconseillé la pose de la piscine! heureusement dans l'instruction du dossier, ils n'auront pas leur mot à dire car il n'est pas parc national, mais au niveau de la mairie, çà joue!)... comme il est en pente, l'implantation d'une piscine pourrait dénaturer le terrain et sa vue! Hors ma piscine sera semi enterrée en bois ET la partie apparente sera cachée par des arbustes... de plus l'implantation est prévu pour ne pas cacher la vue de ma maison.
Précision : en bas de mon terrain une petite route passe où à peine 10 voitures circulent chaque jour! et en face, je me retrouve avec un herbage avec des vaches!. en parlant de dénaturer la vue, mes 2 voisins (la copie conforme du Glaude et de la Denrée de la soupe aux choux) n'entretiennent pas leur terrain, laissent le fumier trainer et jettent encore leur seau de chambre dans leur cour! Sans compter qu'ils ne veulent pas d'une piscine chez moi.

j'ai déposé une déclaration de travaux à la mairie. comme je suis la première de la commune à demander une piscine, il n'est pas sûre que ce sera accepté. Vous comprenez, ils n'ont pas l'habitude à ces choses ici.

Et pour tout couronner, l'adjoint qui s'occupe de çà et l'agent de la DDE qui conseillent étaient partis en vacances tout le mois de mai.

J'ai tout de même déposé le 29 avril ma demande. j'ai précisé que cette piscine serait démontable (car je n'ai pas le droit à une construction en dur vu la zone NB). Une connaissance qui justement travaille à la DDE, mais pas l'agence qui s'occupe de mon dossier malheureusement, m'a juste précisé que le fait que ma piscine soit semi enterrée pourrait eventuellement faire accepter le dossier, mais que là dessus, tout dépendra du bon vouloir de l'agent qui va instruire ma déclaration. CERTAINS ACCEPTENT ET D'AUTRES REFUSENT! ils jouent à pile ou face avec ce genre de situation si je comprends bien.

Par contre j'ai le droit de mettre une picine hors sol bleue! question dénaturer le paysage. NO COMMENT!

Il y a vraiment des moments ou au niveau administratif, c'est vraiment du grand n'importe quoi! C'est sûre, faut éviter que tout le monde fasse n'importe quoi. mais quand même!

croisez les doigts pour que ma déclaration passe!

J'ai vidé mon sac çà fait du bien.

Tu prêches un con____vaincu, et je suis sur que tu n'es pas seul, moi non plus d'ailleurs. L'urbanisme, doublé de son petit frère DDE (encore que cela change de nom en ce moment toutes les semaines, ça les occupe !), son de vrais repères à petits cerveaux en ébullitions prêts à faire un procès à une mouche qui n'aurait pas la bonne couleur d'ailes pour se fondre dans le paysage!. Alors quand ils tombent sur un "humain", je ne t'en parle pas !. Ce sont des empêcheurs de tourner en rond, plus connu sous le nom d'encu___ de mouches justement !. Et pourquoi et comment et par ou et à quelle heure et pourquoi (encore) et avec qui et pourquoi pas par la et pas de cette couleur et pas de cette taille et etc etc etc etc etc. Ce ne sont pas des gens "normaux", ils sont programmés dans des instituts spéciaux qui, il me semble, on été construit sur la planète MARS. Dire que le NASA espère aller sur cette planète dans 20 ans, ils vont trouver du monde la bas ! et ça va causer uniquement français !

Voila, pour moi aussi ça fait du bien !

Bonjour,

Vous dites dans votre message que l'agent de la DDE accepte ou refuse la déclaration qui lui est transmise par la Mairie à la tête du client un peu au pif!

Il faut savoir, que ce n'est pas la DDE qui a la compétence en matière d'urbansime mais la mairie de votre commune. la DDE est simplement un service instructeur qui émet un avis pour le compte de la Mairie en fonction des documents d'urbanisme(POS, PLU). Il revient donc au Maire de suivre ou pas l'avis de la DDE. Je pense qu'il serait judicieux de rencontrer le Maire pour faire le point sur votre demande.

pour une pose de barrière voici trois mois, le maire était d'accord avec notre projet ainsi que l'adjoint à l'urbanisme, donc pose de demande préalable.mais c'est l'agent de la DDE qui a refusé le projet juste parce que la barrière était dôtée de flèches et qu'il n'en voulait pas dessus. la décision venait directement du centre DDE dont je dépends via la poste. il a fallu que l'on modifie notre choix de barrière pour la déclaration. Soit nous avons un agent DDE qu'il ne faut pas contredire, soit notre maire et son adjoint sont des faux C. ils n'ont pas sû quoi dire quand je suis retournée les voir.

Idem pour une amie qui habite le village à côté de chez moi, elle a eu beau demander conseil à sa mairie avant, elle a eu la mauvaise surprise dans sa boite aux lettres directement de la part de la DDE (même inspecteur DDE).


quoi dire de plus, j'aimerai bien y voir plus clair dans cette histoire, car qui tiens la décision finale au bout du compte? en tout cas chez moi, je ne sais pas réellement. Je pensais comme vous le dites Fasty que le maire avait la décision finale, surtout depuis que nous sommes passé en PLU, mais là.

bonne soirée!

La décision finale ? personne et tout le monde. L'urbanisme, la DDE, le président de la république ! c'est ça la France, une bureaucratie à faire peur !.

Petit anecdote, on a a tous ! :en 1998 nous déposons en mairie de notre ville le PC pour notre maison. Un pavillon classique cassé au centre, rien de bien exceptionnel. Retour du PC 1 mois 1/2 après avec la mention : Refusé !. Motif : au dessus de la porte d'entrée il faut une avancée avec toiture cassée dans l'autre sens (une sorte de chien assis) pour mieux se fondre avec les autres maisons autour. Grosse interrogation de ma part, car aucune maison dans le voisinage n'a ce genre de toiture ! . Mais pas grave, les plans sont modifiés (au passage cela nous coute 1500 Frs de l'époque pour le travail du dessinateur), et on repose le permis. Retour peu de temps après avec la mention : REFUSE !. motif : pas de toiture cassée au dessus de la porte d'entrée !. je vous jure que cette histoire est véridique !. Nous avons finalement reposé le premier plan en 3ème fois, et il a été accepté !

ah oui, là, je dois avouer qu'ils ont fait fort!

Et dire que nos impôts servent à ça

Le ridicule ne tue pas, heureusement. il n'y aurait plus grand monde dans l'administration.



. et après on dit que le pays va mal.

Bonjour,

La décision finale appartient au Maire de la commune qui a le rôle de police y compris en matière d'urbanisme. La déclaration se fait en Mairie qui transmet ensuite à la DDE l'instruction pour avis. L'avis de la DDE reste un avis qui n'est pas conforme, et le Maire a la possibilité de suivre ou pas cet avis. Resteque certain maire ne veule pas s'emm. (pardon s'ennuyer) et suive l'avis de la DDE. Si votre demande correspond aux documents d'urbanisme en vigueur.le Maire doit vous l'accorder.
Maintenant c'est une affairede courage politique!

N'hésitez pas à mettre la pression à votre maire qui a tendance parfois à se dérober!

bonjour,

merci pour ces précisions fasty.

Effectivement j'ai un maire qui se dérobe. TOUJOURS! il ne se sent pas concerné du tout. alors quand on dépose une DP ou un PC et que la DDE dit non : c'est non.
Par contre si un administré ne dépose aucune DP ou PC et se permet de faire n'importe quoi ET que monsieur le maire le connait bien (si vous voyez ce que je veux dire) il ferme les yeux. j'ai un cas à 200m de chez moi : 2 DP et 3 PC non déposés en 1 an pour le même terrain. impressionnant à voir! et là c'est sûre que la DDE aurait refusé les travaux!

alors par là , j'ai peut être un moyen de pression en cas de refus.

Et l'adjoint à l'urbanisme qui n'est toujours pas rentré de vacances. apparemment il rentrera après le 29 mai (date à laquelle mon instruction de DP expire).

je croise les doigts, plus qu'une semaine à tenir.

bonne journée.

bon bah des nouvelles du front.

Ce n'est plus la DDE qui donne son avis, c'est le syndicat mixte de l'intercommunalité de mon coin.
Bien sûre avec l'accord aveugle de mon maire : refus catégorique!


A cause de la zone NDr.
sans compter que deux articles du PLU interdit toute construction et installation sauf les annexex jointives ou non pour des motifs techniques ou architecturaux.
et. la piscine est en annexe non jointive et non rendue nécessaire par les motifs techniques ou architecturaux liés à la nature des sols, la configuration du terrain ou le caractère des constructions environnantes.




j'enrage!