Bonjour
J'ai fait construire et j'ai prévu dans le permis la déclaration de la piscine. La déclaration d'achèvement a été faite il y a 6 mois. Je vais faire la piscine maintenant. J'ai préparé la déclaration pour le local piscine. La piscine a changé d'endroit par rapport à ce qui était prévu sur le permis. Est ce que je peux faire l'impasse (la piscine est hors lotissement et à 7 m de la limite)? Dans le cas contraire, comment faire pour régulariser ? Peut on redéclarer à nouveau la piscine sur la même déclaration que le permis ? Merci pour votre réponse.
La mairie m'a expliqué que l'on ne peut faire une modification du permis de construire uniquement tant que la déclaration d'achèvement n'est pas effectuée.
Dans ce cas, faire une déclaration de travaux et voir le responsable de l'urbanisme en lui expliquant le problème. Il devrait être compréhensif (surtout rester zen).
Junior a écrit:Il y a pas histoire de gars de l'urbanisme ou autre! tout passe par la mairie. Donc si la mairie dit quelque chose tu peux pas passer au delà.
Donc voit plutôt avec la mairie qu'avec l'urbanisme.
Vincent
Euhh, chez nous l'urbanisme, c'est un des services de la mairie.
Oui bien sur mais bon après c'est de façon général que je veux dire. La DDE proprement parlé je voulais dire! Même le gars de l'urbanisme au sein de la mairie fait passer par le maire.
Bonjour,
Exact, Rève de piscine, l'urbanisme est un service ou une commission de la mairie. Et tout ne passe pas par le maire; le pauvre, il lui faudrait 48 H par jour. La DDE ne contrôle pas la bonne fin de travaux, c'est le boulot de l'urbanisme (mairie). La DDE embête tout le monde avant le début des travaux: couleur, pente de toit, fenètres, et tant de choses encore, pas à la fin. Elle ne s'occupe pas des déclarations de travaux, ça c'est la mairie.
jpasie a écrit:Bonjour, Exact, Rève de piscine, l'urbanisme est un service ou une commission de la mairie. Et tout ne passe pas par le maire; le pauvre, il lui faudrait 48 H par jour. La DDE ne contrôle pas la bonne fin de travaux, c'est le boulot de l'urbanisme (mairie). La DDE embête tout le monde avant le début des travaux: couleur, pente de toit, fenètres, et tant de choses encore, pas à la fin. Elle ne s'occupe pas des déclarations de travaux, ça c'est la mairie.
Vrai de vrai : mes menuiseries étaient prévues blanches, elles ont fini par bronzer. . . . . sérieusement et c'est passé comme une lettre à la poste !
Dieu merci, quand on se contente de penser au lieu d’écrire, on a parfaitement le droit de sauter du coq à l’âne , sans s’attirer des remarques désobligeantes.