Réglementation Piscine

Bonjour,

Je vais me lancer dans la construction d'une piscine enterré de 12x6 (0,5 à 2M de profondeur) avec abri haut. Je voulais savoir ce qu'il fallait en papier administratif ? Permis de travaux ? permis de construire ? .

Merci d'avance

Et bravo pour tous les conseils !

http://www.service-public.fr par exemple, en faisant une recherche simple sur "piscine".
Autant aller chercher les infos données directement par l'Etat (formalités, sécurité, taxes, etc.).
Apres tu contactes ta mairie pour les implantations, car elle seule pourra te repondre, pas nous.

Une simple déclaration de travaux avec plan de masse et implantation de la piscine sur le plan

Une simple déclaration de travaux avec plan de masse et implantation de la piscine sur le plan

Pardon, mais je dirais que cette manière de voir les choses est "simpliste" et source de complications. Pièces complémentaires, photos du site, notice descriptive, couleur des matériaux, voire "description des mesures prises pour l'intégration dans les paysages naturels ou urbains, peuvent être demandés. Dans ces cas, des délais supplémentaires pourront être pris pour l'examen de la demande. et en mars, chaque minute compte !
De même que des plans, coupes et façades peuvent être demandés sur les locaux annexes (filtration, pool-house et autres resserres).

Bref, une petite visite à votre mairie (service urbanisme) vous renseignera bien mieux. Vous exposerez votre projet complet. On vous expliquera la démarche et les documents qui pourront vous être demandés (non limitatif), votre situation particulière (zone du PLU, consultation de l'architecte des bâtiments de france, nombre d'exemplaires, pièces à fournir en fonction des expériences passées etc.).

N'oubliez pas qu'un dessin de plus vous prendra. allez 2 ou 3 heures supplémentaires dans l'établissement de votre dossier.
Et que la demande de ce même dessin en pièce complémentaire prendra. 2 à 3 semaines ! (délais postaux entre les services instructeurs, mauvaise volonté sur les torche-séants parfois déposés et qu'il est impossible de comprendre, réception de la demande et chemin inverse de la pièce complémentaire.).

Bon courage !

Dans les zyvelines, c'est pas plus compliqué qu'ailleurs.
Par contre, quand on répond sur un forum, il bon de donner des renseignements qui soient exacts.
Je n'ai pas dit que la procédure la plus complexe était la situation générale.
Par contre, il est des lieux où les choses se passent ainsi.
Et il n'est que de voir certains fils de discussion d'ici où des personnes relatent leurs difficultés administratives à cause de la couleur d'un liner.

Pourquoi alors, si l'on demande les formalités pour une voiture ne pas dire qu'il suffit de rouler avec ? En oubliant, carte grise, carte verte, vignette, permis de conduire, contrôle technique et autres.

Oh merde. j'ai pas d'autres mots.
J'avais pas vu que c'était ce cherchaha qui me chercha des chas dans les neurones.
Désolé ! mes creuseux sont pas venus, il pleut, mes planches trainent dans le hangar.
Désolé pour cette réponse sèche (sur une agora de pistouille. la honte) !

Merci pour tous ces renseignements . le forum est non seulement sympa mais hyper actif. SUPER ! .