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Hors sol et limite propriété

MessagePosté: Dim 30 Avr 2006 à 15:28
par aym
Bonjour à vous ;)

Je souhaitait acquérir une hors sol et l'enterrer partiellement (avec dalle, murs parpaings).mais ceci me prend beaucoup de place si je dois respecter les limites de propriété !
Est on obligé de faire la meme chose avec une hors sol vraiment hors sol ? :lol: ?


merci ;)

MessagePosté: Dim 30 Avr 2006 à 16:28
par bazon
Bonjour.Je pense qu'il faut que tu vois avec la mairie ou la dde,si tu fais sans savoir tu risques d'avoir des surprises.
Cela dépends aussi de ton voisin ,si il accepte que tu sois hors limite fais lui signer un papier pour le cas ou il changerais d'avis,ou bien qu'il vende et un autre propriétaire peut ne pas vouloir.Attention aussi a l'exposition il faut que tu sois au soleil dans la journée sinon tu te baigneras--------- :lol:

MessagePosté: Dim 30 Avr 2006 à 16:31
par cath131
Voilà , merci google :

Ce que dit la loi
Les piscines hors-sol et démontables dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à I m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres" ne sont pas soumises à déclaration. Leur installation ne nécessite donc pas de permis de construire.

MessagePosté: Dim 30 Avr 2006 à 17:41
par aym
cath131 a écrit:Voilà , merci google :

Ce que dit la loi
Les piscines hors-sol et démontables dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à I m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres" ne sont pas soumises à déclaration. Leur installation ne nécessite donc pas de permis de construire.


d'accord google, mais

déja les parois font 1.32m, et puis bien sur qu'il n'y a pas besoin de permis.mais cela ne répond pas à ma question ;)

quand à la réponse précédente (merci ;) ), je n'ai pas de voisin, il s'agit d'un coté un chemin piéton, et de l'autre, une voie communale très peu fréquentée. :)

MessagePosté: Lun 01 Mai 2006 à 15:35
par aym
pas d'autres avis ? ;)

MessagePosté: Lun 01 Mai 2006 à 15:45
par jami
Pour installer notre piscine avant de savoir ce que nous allions mettre, j'ai appelé la mairie de notre commune et le responsable urbanisme m'a dit qu'il n'y avait aucune obligation pour les piscines démontables mais qu'il se doutait que nous n'allions pas la démonter tous les hivers et donc nous conseillait de la mettre à 3m (c'est la norme de notre commune) pour ne pas avoir de souci dans l'avenir :!: :!:
Le seul risque était donc que l'on nous oblige à la déplacer à cause des nuisances liées aux piscines en général, c'est à dire bruit et projections d'eau selon ce monsieur si l'on ne la mettait pas à cette distance. pas de pb d'amende ni de taxe. :)
Nous avons choisi de la mettre à la bonne distance pour éviter le déplacement de la dalle :!: :!: :wink: :wink:

MessagePosté: Lun 01 Mai 2006 à 15:55
par bazon
Non pour moi pas de changement ton voisin c'est la DDE ou la mairie ,il faut que tu vois avec eux et qu'ils te donnent un accord papier.Les paroles s'envolent ------- :lol: :lol:

MessagePosté: Lun 01 Mai 2006 à 16:36
par vpphil
Un accord avec le voisin ne dispense pas du respect des règles d'urbanisme. Si il est dit 3 mètres, il faudra les respecter, avec ou sans courrier.
A vérifier mais si ta piscine est enterrée, tu peux réduire les 3 mètres avec la création d'une terrasse entre la limite séparative et la piscine. Je dis bien à vérifier! Comme le dit b*z**, c'est la mairie qui te dira, si tu ne veux pas trop évéiller leur attention contente-toi de demander une du règlement d'hurbanisme mais si tu n'es pas habitué, ça peut vite devenir une lecture indigeste.
Autre élément mais ce n'es pas non plus du 100%: La majorité des déclarations de travaux ne donnent pa lieu à vérification mais tu risques toujours la réaction d'un mauvais coucheur. Si tu te "trompe" de 20 cm, c'est pas bien grave, si c'est 1 mètre, c'est une autre affaire.
Philippe

MessagePosté: Lun 01 Mai 2006 à 16:47
par emmanon
jami a écrit:Pour installer notre piscine avant de savoir ce que nous allions mettre, j'ai appelé la mairie de notre commune et le responsable urbanisme m'a dit qu'il n'y avait aucune obligation pour les piscines démontables mais qu'il se doutait que nous n'allions pas la démonter tous les hivers et donc nous conseillait de la mettre à 3m (c'est la norme de notre commune) pour ne pas avoir de souci dans l'avenir :!: :!:
Le seul risque était donc que l'on nous oblige à la déplacer à cause des nuisances liées aux piscines en général, c'est à dire bruit et projections d'eau selon ce monsieur si l'on ne la mettait pas à cette distance. pas de pb d'amende ni de taxe. :)
Nous avons choisi de la mettre à la bonne distance pour éviter le déplacement de la dalle :!: :!: :wink: :wink:


+1 !

MessagePosté: Lun 01 Mai 2006 à 16:47
par bazon
vpphil Bonjour ,il a interet a voir avec la mairie il est au bord d'un chemin communal donc a la vue de tout le monde,je présume dans un village ou il y a toujours un mauvais coucheur qui se proméne.

AYM Cath 131 ta donné un bon renseignement,sans vouloir te facher tu n'as rien dit sur ta piscine on ne peut pas deviner. :roll:

MessagePosté: Mar 02 Mai 2006 à 07:34
par Pascal_974
Terrassement + Dalle + parpaings = déclaration de travaux obligatoire ! :mm:

Que tu mettes une piscine hors-sol, trois chaises longues ou la statue de Mao dessus, il faudra en passer par là si tu ne veux pas avoir de problèmes ultérieurement.

Maintenant, avec une vraie hors sol, simplement posée sur du sable, je vois pas qui pourrait t'enquiquiner !

Attendons l'avis de l'ami Pataplouf 8)

MessagePosté: Mar 02 Mai 2006 à 08:15
par jami
Pascal_974 a écrit:Terrassement + Dalle + parpaings = déclaration de travaux obligatoire ! :mm:

8)


Pourquoi des parpaings :?: :?:
Et dalle inferieur à 20m2, pas de déclaration de travaux :!: :!:

:?: :?: :?: