Déclaration bac pour volet immergé ?

Bonjour,

Je suis en phase de déclaration de travaux pour ma piscine, et j'aimerai savoir si je dois dessiner et déclarer le bac maçonné dans ma déclaration de travaux ?
Pour une piscine réel de 10x5m intérieure (eau) dois-je déclarer 10x5 ou 11x5m avec bac pour volet immergé?

Merci pour vos réponses

Bonjour,

Je suis en phase de déclaration de travaux pour ma piscine, et j'aimerai savoir si je dois dessiner et déclarer le bac maçonné dans ma déclaration de travaux ?
Pour une piscine réel de 10x5m intérieure (eau) dois-je déclarer 10x5 ou 11x5m avec bac pour volet immergé?

Merci pour vos réponses

Alors je te déclare ( ) tout net, que moi, je n'ai pas déclaré la partie sous caillebotis, et pis quoi encore ! ! !

Non, sérieusement, c'est de l'eau sous un caillebotis, l'eau n'est donc jamais en surface. C'est cela qui compte d'après mes longues lectures à ce sujet. Mais cela peut dépendre de ta législation locale . . .

J'ai eu ce pb pour une histoire de distance par rapport à la route, étant en zone protégée emm erdé comme tout
Le mètre de largeur de fosse n'a pas été inclus dans ma déclaration, la DDE n'y a rien vu à redire. . . sinon, ma piscine devait être raccourcis d'un mètre, c'est énervant pour le même prix !

Sinon, il n'y a qu'un pro ici, c'est sargos, sur un thème voisin "administratifs Déclaration et patati patata ".

Pose lui la question, il sait pratiquement tout sur le sujet. Et si j'ai dit une bêtise, qu'il me corrige j'accepte la sentence, il ne vient jamais sur le côté "Traitements etc"!