Voila en quelques mots.
Je rentre ce soir du boulot et je constate que mon voisin vient de creuser un énorme trou dans son jardin qui ne peut servir que de piscine. Je ai une également qui est à plus de six mètres de chaques côtés des clotures de mes deux voisins. Le soucis est que son trou est à peine à 50cm de mon grillage ! est-il dans ses droits ? Vais-je être obliger de subir un arrosage intempestif de ma voiture qui se trouvera forcément à 1 mètre de sa piscine sans pouvoir broncher ? ai-je un recours, et surtout quel est la distance légale qui sépare sa piscine de mon grillage.
Bien sur je vais lui en parler et pas sortir l'artillerie, mais je trouve quand même un peu cavalier le fait de ne pas en avoir toucher 2 mots avant d'avoir commencer à oeuvrer. ceci dit, quelle est la différence entre 3 mètres et la limite de propriété ?
bah 3m c'est à 3 m et limite de propriété c'est au bord de ton grillage!
S'il a fait ça dans la légalité il a du afficher son autorisation de travaux et si ça fait plus de 3 mois qu'elle est affichée devant chez lui tu peux rien dire! sinon tu peux faire un recours mais faut que ce soit justifier et non du genre je suis jaloux de mon voisin!
Donc cela te gêne vraiment?
ça me gene dans le sens ou la piscine va être à 50 ou 70 cm de mon grillage et c'est l'emplacement ou nous garons nos voitures donc c'est quand même assez moyen. En ce qui concerne la jalousie, il a le droit d'avoir un piscine, mais étant ignorant des lois, je me suis simplement dit que question du vis à vis il se rapproche de trop et de plus il à viré tous les arbres qui cachaient justement ce vis à vis. Ceci dit c'est surtout pour le parking voiture que cela me chifonne.
Conclusions si j'ai bien compris il doit être à 3m de mon grillage (distance entre l'eau et mon grillage). De plus il doit être posseceur d'un permis. Me reste plus qu' à aller lui en toucher 2 mots avant qu'il continu ses travaux. Que risque-t-il si nous ne tombons pas d'accord ?
Cédric30 a écrit:Conclusions si j'ai bien compris il doit être à 3m de mon grillage (distance entre l'eau et mon grillage). De plus il doit être posseceur d'un permis. Me reste plus qu' à aller lui en toucher 2 mots avant qu'il continu ses travaux. Que risque-t-il si nous ne tombons pas d'accord ?
Il peut être a 0m de ton grillage, la margelle peut être a 0m. Et c'est pas un permis mais une déclaration préalable, qui si tout est ok est toujours acceptée. Et si tu vas le voir et qu'il a pas fait de déclaration il stoppe ses travaux, fait sa déclaration et dans 1 mois il peut recommencer sauf si tu t'y oppose avec une raison valable!
par la suite. suivant sa declaration ou pas.
si la piscine reste au memme endroit
faudra envisague peu etre. une plante grimpante sur le grillage qui cachera du vis a vis et de protection de l eau sur votre voiture
( une solution simple et tres peu couteuse )
Cédric30 a écrit:Donc en fait il fait se qu'il veut et je me tais ?
j'ai pas dit ça non plus!
Lui s'il fait ça dans la légalité (respect du PLU de ton coin) on ne peut pas lui refuser la DP par contre toi tu peux faire opposition en justifiant ton opposition. après quelle type d'opposition sont acceptées je ne sais pas! demande sur le forum permis de construire, Sargos sera mieux te répondre.
Vas te renseigner à ta mairie pour voir la distance légale par rapport aux limites dans ta commune.
Ensuite, effectivement, il n'a pas à afficher de permis, vu qu'il n'en faut pas pour une piscine enterrée, mais qu'il suffit d'une déclaration de travaux.
monoa a écrit:Vas te renseigner à ta mairie pour voir la distance légale par rapport aux limites dans ta commune. Ensuite, effectivement, il n'a pas à afficher de permis, vu qu'il n'en faut pas pour une piscine enterrée, mais qu'il suffit d'une déclaration de travaux.
Oui mais qu'il faut afficher quand même
Le monde se divise en trois catégories de personnes: un très petit nombre qui produit les événements, un groupe un peu plus nombreux qui veille à leurs exécutions, et enfin une large majorité qui ne comprendra jamais ce qui s'est passé en réalité. . . .!
Tu dois avoir le récépissé avec le numéro de l' AP et la date d'acceptation correspondant à date de dépôt + 1 jour
Le monde se divise en trois catégories de personnes: un très petit nombre qui produit les événements, un groupe un peu plus nombreux qui veille à leurs exécutions, et enfin une large majorité qui ne comprendra jamais ce qui s'est passé en réalité. . . .!
logquement pour contruire une piscine tu dois apposer puisque travaux un panneau chez toi mais personne le fait c'est casse couille de mettre ce panneau,mais il doit faire la declaration en mairie ca c'est sur et cette declaration doit etre affiché "en mairie".
Apres je dirais que tu as fais ta place de parking ou tu veux sur ton terrain ben lui il met sa piscine ou il veut aussi cad 0 ou 3m et t'a rien a dire,de plus je vois pas pourquoi il devrait venir te voir avant,il fait bien ce qu'il veux chez lui si c'est legal sans consentement de son voisin.
moi je serrai lui,tu viens m'embrouiller pour ca,ben je te repond,tu garre ta bagnole ailleurs si t'es pas content.
Les embrouilles de voisinage ca commence toujours comme ca.
maintenant si je fait une bombe dans la piscine meme si je l'a met a 3m je t'en met plein chez toi pareil,apres il est pas couillon non plus pour le faire expres.
ca lave ta caisse comme ca et puis toi tu profite bien aussi de ta piscine non!
Oui mais qu'il faut afficher quand même 
