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declaration de travaux ?

MessagePosté: Mer 24 Déc 2008 à 10:22
par kiki0404
j'ai l'intention de construie une piscine 8 X 4 modulaire enterrée sans maçonnerie
ce genre de piscine es t il imposable?
quelqu'un à t il des elements de reponse
quels sont les textes de loi si ils existe
on m'a dit qu'aucune formalité est necessaire car c'est une piscine demontable (pas de béton radier en sable)
je cherche a valider cette info

MessagePosté: Mer 24 Déc 2008 à 13:20
par Edouard88
Bonjour,
tu risques d'avoir 50 sons de cloches (pardon pour les cloches) parce que les règles ne sont pas les mêmes partout. Pour la faisabilité de ton projet, je te recommande de te rapprocher de ta mairie en ce qui concerne les textes, qui varient souvent en fonction les plans d'occupation des sols. Pour l'imposition, renseigne-toi par courrier au service des impôts dont tu dépends, car là aussi il y a à boire et à manger selon les localités, et même selon l'interlocuteur. . .
Attention aux avis de pros de la piscine ou des abris, ceux-ci peuvent être de bon conseil parfois, mais sont avant tout des vendeurs :wink:
Bon courage pour ton projet :wink: