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abris bas et Batiment de France

MessagePosté: Ven 20 Juin 2008 à 22:03
par leautoit
bonjours a tous et deja un grand merci pour toutes les informations glanees depuis quelques temps. bon je me suis enfin decide a construire une piscine et j ai depose a la mairie une demande de travaux. mon terrain etant a proximite d une eglise romane je suis en zone classee d ou le passage oblige par batiment de france.
une semaine apres le depot en mairie j ai recu en copie de bat de f un courrier m informant qu iils emettaient un avis favorable a la "dde" avec quelques reserves dont une qui m embete et je cite: toute structure en elevation a des fins de couverture du bassin est a proscrire.
desirant mettre un abris bas j aimerais savoir si des forumeurs ont pu mettre un abri bas en site classe. je precise que la piscine ne sera ni visible de l eglise romane ni de la route la desservant comme le montrait les plans de coupe(250 m du site mais 80m de denivelle puis terrain presque plat).
j habite dans le lot. toutes informations me seront utiles pour "negocier" avec batiment de france.

MessagePosté: Lun 23 Juin 2008 à 11:41
par lopo
:lol: fais une demande de traveaux pour ton abris et tu seras renseigner ,

MessagePosté: Lun 23 Juin 2008 à 20:15
par IAN
Tout abri de piscine n'excédant pas 1.80 m au point le plus haut ne nécessite aucunes formalités.
C'est pas moi qui le dit :
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?
id_rubrique=314#sommaire_1301

MessagePosté: Lun 23 Juin 2008 à 20:15
par IAN

MessagePosté: Mar 24 Juin 2008 à 09:06
par lopo
IAN a écrit:Tout abri de piscine n'excédant pas 1.80 m au point le plus haut ne nécessite aucunes formalités.
C'est pas moi qui le dit :
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?
id_rubrique=314#sommaire_1301


:wink: oui mais il vaud mieux ce renseigner à sa mairie car des dispositions peuvent etre prise par les mairies et si c'est un site classe ou pire une reserve :wink:
:roll: :roll:

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 10:47
par lopo
lopo a écrit:
IAN a écrit:Tout abri de piscine n'excédant pas 1.80 m au point le plus haut ne nécessite aucunes formalités.
C'est pas moi qui le dit :
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?
id_rubrique=314#sommaire_1301


:wink: oui mais il vaut mieux ce renseigner à sa mairie car des dispositions peuvent etre prise par les mairies et si c'est un site classe ou pire une reserve :wink:
:roll: :roll:

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 11:23
par Edouard88
IAN a écrit:http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=314#sommaire_1301


Extrait:
"Dans tous les cas, cette installation doit être conforme aux règles d’urbanisme applicables sur la commune même si vous n’avez aucune formalité à accomplir. Renseignez vous à la mairie avant d’installer votre abri de piscine pour connaître les règles que vous devez respecter."

Alors une petite visite à la mairie est recommandée. . . :wink:

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 11:23
par Gavage
consulte les batiments de france pour l'abri, si il refuse c'est normal tu va dénaturer le paysage avec ces s**[merci de rester poli].

heureusement que cette organisation est la. sinon c'est la porte ouverte au n'importe quoi

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 11:57
par leautoit
je serais bien visible de l eglise romane classee je comprendrais et je n en ferais pas la demande mais la piscine sera ni visible du site meme en se postant en haut du clocher! ni de la route la desservant. mon terrain est en surplomb 80 m de l eglise romane et la piscine est en retrait de 30m par rapport au surplomb. la piscine sera totalement cachee par des haies et des arbres . seul un voisin en verra un bout de son balcon. je veux mettre un abri bas voire ultra bas.
donc toujours personne possedant un abris a proximité d un site classé?

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 14:53
par philippe
Bonjour,
Si moi je suis en site classé avec un ** abris piscines **, aucune formalités, et aucun problèmes :wink:
Mais je pense qu'il est inutile de remuer la m.e :wink:
Alors tu fais comme moi car si tu leurs donnes des mauvaises idées. :lol:

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 14:57
par IAN
Leautoit : vu les problèmes que cela t'apporte, pourquoi tu ne te dirige pas plutôt sur un rideaux électrique ?

MessagePosté: Mer 25 Juin 2008 à 21:40
par moorii
Copie du message envoyé à ** abris piscines ** avant mon achat + réponse:

Bonjour Mr Dispot,
Nous trouvant en périmètre de monuments historique; avons nous le droit d'installer votre abris bas ou devons nous au préalable en faire la demande à la mairie ou à tout autre organisme ?
Salutations


Réponse:
Vous n'avez aucune necessité, concernant nos abris, de faire une demande de permis de construire, ni meme de déclaration de travaux, sachant que nous sommes hors champ d'application des règles du Batiment.
En effet, nos abris sont découvrables, démontables, et peuvent déménager si besoin était.
Salutations dévouées.



Xavier DISPOT

** abris piscines **

MessagePosté: Sam 28 Juin 2008 à 19:19
par leautoit
"et peuvent déménager si besoin était" .c est a dire en cas de controle ou de dénonciation je plie mon abri et j ai perdu 10 000 euros?

MessagePosté: Sam 28 Juin 2008 à 20:04
par Gavage
exact

MessagePosté: Lun 30 Avr 2012 à 18:28
par lofabini
bonjour

dans le massage ci dessus j ai note:
Vous n'avez aucune necessité, concernant nos abris, de faire une demande de permis de construire, ni meme de déclaration de travaux, sachant que nous sommes hors champ d'application des règles du Batiment.
En effet, nos abris sont découvrables, démontables, et peuvent déménager si besoin était.
ou trouve t on les texte de lois pour justifier ce qui est dit plus haut?
en effet j ai intaller un abris sur les conseils de mon revendeur sans autorisation et maintenant ma mairie me reclament des autorisations merci de me venir en aide[/u]