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Imprimés de déclaration préalable de travaux à télécharger

MessagePosté: Jeu 04 Oct 2007 à 09:52
par sargos
Voilà un site où vous pourrez télécharger vos imprimés de déclaration préalable de travaux.http://www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=116

MessagePosté: Jeu 04 Oct 2007 à 15:22
par hibiscusile
Super, merci ! Mais ça fait peur, ça a l'air bien touffu bien compliqué alors que c'est censé être plus facile qu'avant !

MessagePosté: Ven 05 Oct 2007 à 05:47
par brice69
:shock: C'est vrai que ça parait plus compliqué :!: :rayban:

MessagePosté: Dim 07 Oct 2007 à 17:30
par florélie37
En fait, il y a un nombre de feuilles qui ne servent à rien (pour la piscine)

du gachis de papier :oops:

A+

MessagePosté: Jeu 18 Oct 2007 à 11:10
par Arno78
Bonjour

Quelqu'un peut-il me dire laquelle des deux doit être prise et me donner un exemple de ce qu'il a fait, car je dois en faire une en urgence

Par avance merci

MessagePosté: Jeu 18 Oct 2007 à 11:11
par Arno78
Bonjour

Quelqu'un peut-il me dire laquelle des deux déclarations doit être prise et me donner un exemple de ce qu'il a fait, car je dois en faire une en urgence

Par avance merci

MessagePosté: Dim 21 Oct 2007 à 21:20
par jean-luc22
Bonjour,

Est-ce qu'il faut remplir uniquement la demande préalable ou faut il egalement joindre comme avant les plans de masse, croquis.

Merci d'avance,

Jean-Luc

MessagePosté: Lun 22 Oct 2007 à 08:28
par sargos
Comme avant, le dossier plan doit être annexé à la déclaration préalable.

MessagePosté: Jeu 14 Juil 2011 à 21:57
par evaflint69
Bonjour,

Je suis tout a fait d'accord avec votre sujet, actuellement au service urbanisme de ma ville je remarque beaucoup de manquements.
Même si cette déclaration vous semble difficile a remplir, ne pas hésiter à faire appel à des professionnelles de la declaration prealable de travaux en mairie tel que : www.declaration-prealable-mairie.fr .
Il est préférable de payer un service auprès d'une société expérimentée que de recevoir une amende allant jusqu'à 6000e/m².
Merci pour l'attention porté à mon message.

Jean Seb

MessagePosté: Sam 16 Fév 2013 à 22:32
par eaberth
Bonjour,

ça fait 3 ans maintenant, mais je n'ai pas souvenir d'avoir tant galéré pour ma déclaration préalable !

Emmanuel

MessagePosté: Mer 20 Aoû 2014 à 17:43
par fwd
Intéressant,
J'ai bien besoin de ce document . par contre là, le site est en maintenance !

MessagePosté: Mer 20 Aoû 2014 à 19:48
par eaberth
fwd a écrit:Intéressant,
J'ai bien besoin de ce document . par contre là, le site est en maintenance !


Bonsoir,

A priori le site n'est pas en maintenance, il n'existe tout simplement plus !
En lisant bien le formulaire, il n'est pas si compliqué de remplir la déclaration.
C'est comme toujours avec l'administratif, il faut prendre son courage à 2 mains et s'y mettre.

Emmanuel

MessagePosté: Ven 19 Sep 2014 à 20:27
par pilled
Jette un coup d'oeil au site de ta mairie , ils proposent souvent les formulaires en lignes ;)