location de ma piscine

Je souhaite louer ma piscine a l'animation du point jeunes de ma commune en juillet et aout de 14h30 à 17h mais je ne sais pas quel sont les formalités à accomplir , je suis d'accord sur le montant du loyer avec l'animateur mais je doit signé un protocole d'accord avec la mairie mais je n'ai pas de modéle , pourriez vous m'en conseillé 1. Merci à tous .

Je souhaite louer ma piscine a l'animation du point jeunes de ma commune en juillet et aout de 14h30 à 17h mais je ne sais pas quel sont les formalités à accomplir , je suis d'accord sur le montant du loyer avec l'animateur mais je doit signé un protocole d'accord avec la mairie mais je n'ai pas de modéle , pourriez vous m'en conseillé 1. Merci à tous .

Il n'y a pas de modèle ,s'agissant d'une mise à disposition (. à titre onéreux?si c'est à titre gratuit ,c'est du prêt à usage)assez particulière et pour le moins peu commune.

S'inspirer du contrat de louage prévu par ce bon vieux Code Civil art .1713 et suivants :ne s'agissant pas d'une location régie par des dispositions d'ordre publiques ,la forme et le fond en sont libres :prévoir évidemment le plus important ,à savoir la clause de responsabilité en cas d'accident!

Le mieux est de demander à la Mairie de proposer un texte (le Ministère de l'Intérieur a d'excellents juristes!)

Onyx tu ne connais pas nono,il va t'en faire une.demande a Chacha

Onyx tu ne connais pas nono,il va t'en faire une.demande a Chacha

.une quoi,b*z** ?.une location,une crise ,.?

J'ai un peu de mal à croire qu'un particulier puisse louer sa piscine à une collectivité compte tenu de la reglementation qui doit s'appliquer aux piscines à usage collectif.

Une blague Onyx une blague,je t'ai dit demande a Chacha

Je souhaite louer ma piscine a l'animation du point jeunes de ma commune en juillet et aout de 14h30 à 17h mais je ne sais pas quel sont les formalités à accomplir , je suis d'accord sur le montant du loyer avec l'animateur mais je doit signé un protocole d'accord avec la mairie mais je n'ai pas de modéle , pourriez vous m'en conseillé 1. Merci à tous .

Bonjour je suis newbie ici , pas pro mais je crois savoir que meme a titre gratuit ou payant il faut avoir les normes DDASS pour acceuillir du public ! il me semble mon cher nono14 que tu vas au devant de très grave probleme si tu t'engage dans cette histoire !

Ce qui m'étonne, c'est surtout que la commune puisse envisager une telle chose !
A titre d'info, dans une copropriété (donc en plus, domaine privé, pas d'ouverture au public), la remise en conformité "sécurité" vient de nous couter la bagatelle de 20 000 euros. (mais bon c'est un autre débat).

[quote="BR"]Ce qui m'étonne, c'est surtout que la commune puisse envisager une telle chose !
Aquote]

Si j'ai bien compris b*z** ,nono ,qui a vidé sa piscine ,veut la louer comme mur d'escalade :pas besoin de l'aval de la DDASS.c'est comme ça l'animation point jeunes dans la commune de nono!

Bonjour c'est quoi comme piscine pour pouvoir faire de l'escalade ?

parceque moi je peux pas escalader ma piscine

En aucun cas Nono n'a dit que c'etait pour se baigner !
Il loue la piscine pour qu'ils puissent en faire l'entretien, donc si l'alarme est en fonction pas de souci, meme si elle déclenche, on dira que c'est la faute des jeunes !

Je souhaite louer ma piscine a l'animation du point jeunes de ma commune en juillet et aout de 14h30 à 17h mais je ne sais pas quel sont les formalités à accomplir , je suis d'accord sur le montant du loyer avec l'animateur mais je doit signé un protocole d'accord avec la mairie mais je n'ai pas de modéle , pourriez vous m'en conseillé 1. Merci à tous .

Bonjour ils vont faire l'entretien de 14h30 a 17h en juillet / aout c'est quoi la marque de cette piscine pour etre plein de cochonnerie ?
et si les jeunes ils declenches l'alarme qui va les sauver ? ca me parait dangereux !

Bonjour chacha on peut faire ca ?

mon assureur m'a déconseillé au niveau responsabilité , je vaois le maire demain mais je vais refusé

ho vous ne voyez rien
C'est moi le vieux qui doit vous éclairer:popo=nono il est marié avec les o. nono 14,16,18,22, nono no et maintenant popo.Et vous marchez tous méme Chacha

En plus les jeûnots vont se prende les pieds dans les tuyaux que Nono14 a fait passer à l'intérieur de son bassin.

Je parle même pas de sa bonde de fond flottante !

Bonjour,

Je suis journaliste pour l'émission 100%mag sur M6 et je prépare un reportage sur les personnes qui loue ou qui souhaite louer leur propre piscine.

Si c'es votre cas, vous pouvez me contacter par mail reportage83@yahoo.fr

Cordialement,
Marine

Pas possible. Pourtant le 1er avril est passé, non ?

Ca troll sévère ici

Marine, pour les journalistes sur M6, l'orthographe c'est en option ?

j'ai compris, c'est Marine qui loue une piscine vide à Nono pour y faire un plongeon sur son popotin ! j'ai bon, j'ai bon ?

Moi je propose de louer mon filtre à sable la nuit quand je ne m'en sers pas !
Démontage et remontage le matin par le locataire bien entendu.

Bon, rendez vous sur ce post en 2020 !