ludmilla a écrit:
Qu'est ce que je risque au pire si je fais la piscine et que j'ai un refus ?
Devoir enlever ta piscine et reboucher ton trou si tu as un contrôle ou une dénonciation de la part d'un voisin qui sera gêné par les ploufs, même si en pratique personne n'a relaté une telle affaire sur le forum.
Certains te diront que tu pourrais te mettre en conformité par la suite et faisant a posteriori ta déclaration de travaux, mais si tu as mis ta piscine à 3m de ta maison et que le POS t'impose 4 m de distance, tu l'auras dans le baba en cas de contrôle…
Le mieux à faire : va à ta mairie, prend RDV pour être sûr d'avoir suffisamment de temps pour exposer ton projet, vérifie à quel distance de ta limite de terrain tu peux implanter la piscine, la distance minimale entre la piscine et la maison. Et là tu sauras déjà quelle taille de piscine tu peux avoir.
Pour ce qui est de plan, ne panique, ça paraît insurmontable cette paperasse mais ce n'est pas le cas. Tu reprends les plans du constructeurs de la maison, dans le dossier permis de construire tu as un plan de masse, tu réutilises celui ci en plaçant la piscine dessus, idem pour le plan de coupe. Pour la mise en situation de la piscine, tu mets des piquets à l'emplacement de la piscine, tu fais une jolie photo de ton jardin, voir deux, tu vas sur ton pc et avec photoshop ou autre, tu fais un beau rectangle (dans mon cas) bleu et hop le tour est joué.
Bien souvent ce sont les communes qui instruisent le dossier de demande préalable mais pour ne pas se tromper ou se dédouanner, elles demandent l'avis de la DDE, mais au final c'est la mairie qui valide ou pas.
ce qui va être important c'est la date à laquelle tu déposes ton dossier complet, parce qu'à ce moment là court le délai d'un mois au bout duquel ta demande est censée être acceptée si tu n'as pas eu de feed back avant, que le gars soit en congé ou pas c'est pas ton pb, le délai court quand même (bien gardé le récépissé délivré par la mairie).
Voilà, j'espère que tu y vois un peu plus clair.
Moi je me suis déplacée deux fois à la mairie avant de déposer histoire d'être sûr que ça serait accepté, ensuite seulement j'ai commandé la piscine.