DT refusée comment me faire rembourser l'acompte?

t'as pas le lien du post (oui je sais suis une feignasse .)

laisse tomber le chalet dans ta déclaration
il n'a aucune valeur foncière
question bête =
http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine10633.html&highlight=b%EAte

Et une vanne pour la bonde de fond

slt,
c'est le cahier des charges du lotissement qui détermine les normes pour les cabanes de jardin etc, comme la couleur du toît, la hauteur max etc

c'est différent d'un lotissement à un autre, y a de quoi pêter un câble !

c clair qu'être bloqué pour 20 cm de terrain et 5° de pente, ça donne envie de casser quelques dents à certains fonctionnaires un peu zêlés !

je te conseille de téléphoner à la personne chargée de ton dossier (certainement l'architecte en charge du lotissement, puisque la mairie et la dde ont dû faire appel à lui) et de lui demander gentillement et calmement ce que tu dois faire pour que ta demande soit acceptée.

ils sont bornés parce qu'ils ont besoin de justifier leur intervention (et leur honoraires) et se prouver à eux mêmes qu'ils servent à quelque chose !

bon courage et garde le même pisciniste, si tu as choisi celui là, c'est que c'est le bon (au moins pour toi) !

a+
stef

J'ai vu le pisciniste hier et on a vu différentes options.
Point intéressant sur le POS, les 25 à 30 degrés sont obligatoires mais une pente plus faible est admise en fonction des matériaux utilisés.
Etant donné qu'il n'existe à priori pas de chalet de jardin avec une pente sup à 20° c'est qu'il doit y avoir une raison.
- Je prend rdv à la dde avec la personne chargé du dossier et je lui montre cet article du POS.
- Le pisciniste voit avec son fournisseur si on peut augmenter la pente du chalet.
- Je change de modèle, je dis à la DDE que la pente fait 25° et basta.
- J'me fais rembourser si rien ne marche parce qu'on me propose un local technique enterré mais ça ne correspond pas au bon de commande ni à ce que je veux => va falloir prendre un avaocat parce que le pisciniste semble pas prêt à me rendre mon acompte.

Le pisciniste voit avec son fournisseur si on peut augmenter la pente du chalet

baratin de commercial, tu crois vraiment que spécialement pour toi son fournisseur va créer de nouveaux modèles

je dis à la DDE que la pente fait 25° et basta

Tu t'enferres dans les mensonges ,pas bien, écoute donc ploufplouf

Tu déposes nouvelle DT sans mentionner le local, tu dis qu'il sera enterré, et tu fais ton chalet.

parce que le pisciniste semble pas prêt à me rendre mon acompte

rien d'étonnant vu tes possibilités de solutions

A noter (encore une voie de solution) pourquoi ton local ne serait pas enterré ?
cartouche ou sable , ce n'est qu'une question de surface

Je ne veux pas d'un local enterré. J'ai choisi un chalet parce que n'ayant pas de cave il me permettra non seulement d'avoir la filtration à l'abri mais également d'y ranger les bains de soleil ,.

J'ai signé pour une prestation je ne vois pas pourquoi je devrais changer quoi que ce soit par rapport au bon de commande.
Cette marque ne fait pas filtration à courtouche.
D'autant que le local technique enterré est à un prix identique au chalet.

Si la DDE refuse les travaux pourquoi est ce au client de s'adapter et pas au professionel?

Si la DDE refuse les travaux pourquoi est ce au client de s'adapter et pas au professionel?

parce que c'est toi qui t'ai mis dans la m. en signant un bon de commande sans réserve et qui se demande comment en sortir quitte à abandonner le projet (cf le titre du post)

juste 2 remarques à méditer :
- il y a bien longtemps que je ne mise plus sur les autres pour avancer et heureusement parce que je serais toujours à la même place, mais comme toujours : chacun fait sa vie comme il veut
- l'intelligence c'est la capacité de s'adapter

Cette marque ne fait pas filtration à cartouche.

Le bassin est une chose, la filtration une autre, remplacer un filtre à sable par un filtre à cartouche est un jeu d'enfant . . .

La "marque" se fiche de toi sur ce coup la . . .

bonjour
la DDE ferait mieux de s'occuper de l'état des routes
on retourne au moyen age
une sisgnalisation délirante et j'en passe
de plus les bords ne sont même plus entretenus
ils passent le désherbants du camion et basta
après on s'étonne qu'il y ait des pesticides dans les nappes et que la diversité biologique disparaisse
la petite histoire
au bords de nos routes il y a des arbres qui parfois paraissent je bien paraissent être gênant alors la DDE décide de les couper
je passe je vois des arbres coupés d'autres pas
je regarde mieux en fait ils n'ont coupé que les chênes les pins les ont laissés
et pourtant les pins gênaient davantage
c'est sur pour pour la maison le chêne c'est mieux

pour les desherbants j'ai été voir le maire et le conseiller général ils m'ont donné raison
si vous voyez chez vous la même chose alertez vos élus!
on paye suffisamment d 'impôts pour que les choses soient bien faites!

Si la DDE refuse les travaux pourquoi est ce au client de s'adapter et pas au professionel?

parce que c'est toi qui t'ai mis dans la m. en signant un bon de commande sans réserve et qui se demande comment en sortir quitte à abandonner le projet (cf le titre du post)

juste 2 remarques à méditer :
- il y a bien longtemps que je ne mise plus sur les autres pour avancer et heureusement parce que je serais toujours à la même place, mais comme toujours : chacun fait sa vie comme il veut
- l'intelligence c'est la capacité de s'adapter

Merci pour la lecon mais le bon de commande stipule en toutes lettres
"sous réserve d'acceptation de la demande de travaux"

J'ai ouvert ce post pour profiter de l'expérience des gens pas pour avoir des remarques de c****** se croyant sortis de lma cuisse de Jupiter.

A bon entendeur .

laurent57 écrit:

La DT a été refusée à cause du local technique (chalet 3*3).
La pente de toit est trop faible 20°, elle devrait être comprise entre 25 et 30.
D'autre part l'angle de mon terrain n'est pas tout à fait a 90° ce qui fait qu'en placant le chalet en limite de propriété, au bout du mur longeant la limite celui ci n'est plus à 0 mais a 20cm peut être.

je ne vois quand même pas là des problèmes insurmontables!

-la pente?
ben j'ai aussi un abri comme des milliers de personnes, lors de ma DT, il n'y avait que la surface, l'endroit où je le posais et les matières utilisées.
=>franchement, vous dites dans votre prochaine DT que le toit est bon, personne ne viendra mesurer la pente!

-le problème d'angle?
mon abri est en limite de propriété, la limite est constituée par une ligne d'agglos sur laquelle est posée un grillage
c'est le grillage qui délimite nos propriétés et non l'agglo
=>donc quand on pose un abri en limite, il n'est pas contre le grillage mais contre l'agglo
=>ce qui fait qu'il y a un espace de 10-15 cm entre l'abri et la limite de propriété
=>et c'est comme cela chez tout le monde!

au pire, pour l'angle, une fois l'abri posé, vous mettez une planche ou deux verticalement pour combler le vide

Désolé d'avoir oublié de mentionné qu'il y avait la mention "sous réserver d'obtention de la DT".

D'après le pisciniste le chalet ne constitue qu'un "accessoire", ce n'est pas a piscine elle même qui est refusée.

Je vois les choses autrement, j'ai signé un bon de commande pour une piscine + un chalet comme local technique. La dt est refusée à cause du local technique je ne opeux donc pas réaliser les travux avec les éléments figurants sur le bon de commande => clause de résiliation.
Le tout est de savoir qui a raison lui ou moi.

J'espère qu'on trouvera une solution et qu'au final tout pourra être installé.

Peu importe le motif de refus de la DT

Si il y a clause suspensive, ton piscinier doit se remuer pour trouver une solution à ton problème sinon Remboursement

OK merci pour toutes vos réponses je vais me remuer également pour trouver une solution.
L'annulation sera vraiment le dernier recours en espérant ne pas en arriver là

re slt
c clair qu'il y a juste à discuter avec celui qui te validera la DT, et trouver une solution correspondant à tes attentes et à son cahier des charges.

un rdv d'1/2 heure et ton souci est réglé.

mais surtout ne pas te braquer, lui il s'en fout de ta piscine et n'est pas pressé, tu es un dossier sur son bureau !

je te souhaite de belles baignades l'été prochain
a+
stef

Je reprends un vieux post en rentrant de we. Et je n'aurais qu'un mot : consternant !

Dans le genre "je vous prends pour des buses" : "tu retires ta DT et t'en mets une nouvelle sans l'abri et tu le fais quand même". Chapeau bas.

Et on reparle d'avocat, de triche, de billet glissé au fonctionnaires, d'incompétences.
On fait preuve d'incompétence soi même en mélangeant des fonctions de la DDE qui n'ont rien à voir (route et urbanisme).

Bref, je serais le pisciniste. devant un client me demandant le remboursement d'un acompte parce que ça DT est refusée pour l'abri etc., je n'hésiterais pas une seconde : je rembourserais l'acompte pour ne plus avoir ce client avec qui les problèmes ne feront que se multiplier !

Pour le reste, bloquer sur un modèle de chalet, bloquer sur un faux-équerre et sur un pente de toit. sans se demander si ça gène le voisin ou quoi que ce soit d'autre, c'est assez consternant.
Mais bon, tous les goûts sont dans la nature !

Pour répondre à ton post pataplouf, j'ai contacté la DDE cette semaine.

La personne que j'ai eu au bout du fil m'a expliqué que le problème venait du rglement de lotissement qui fait référence au POS et non au POS et à ses révisions.

Je m'explique. Aujourd'hui le POS révisé n'est plus restrictif au niveau de la pente de toit. En 2002 date du règlement de lotissement il l'était.

La DDE n'y est pour rien elle applique les règles même si elle no sont pas toujours très logiques. Pour info mon voisin dont la parcelle ne fait pas partie du lotissement à installé un chalet il y a 2 mois avec une pente de . 14°. Mais lui n'est pas soumis au règlement mais au POS actuel.


Je ne suis pas fixé sur un modèle de chalet, je m'en fiche complètement même. Le problème c'est que le pisciniste, casto ou Leroy Merlin ne trouve pas de chalet avec une pente de toit de 25°.
La seule chose que je refuse est un local technique enterré qui ne me permettra pas de rager salon de jardin et autre . surtout au même prix que l'abri de jardin.

Décalé l'abri de 3m50 n'est pas un soucis non plus. Ce qui m'ennuyerai le plus c'est de devoir abandonner mon projet.

Le pisciniste va voir avec le fabriquant s'il n'est pas possible de faire un chalet sur mesure avec une pente de 25 et dans le pire des cas peut être soumetrais je un dossier en mentant de 5° sur la pente.
Ca je ne pense pas que ca ennuie bcp les voisins .

Laurent

Tout dépend de la taille de votre lotissement.
Il en est où les propriétaires se mettent d'accord sur une modification du règlement de lotissement sur un point donné (comme la pente des toitures par exemple).
Ce qui peut être pratique pour des personnes qui veulent régulariser leur construction après coup.
La procédure est simple. Parfois, certaines DDE pour des points de détails se contentent d'un courrier signé des co-lotis qui acceptent le projet.

Pour l'allignement, ben, c'est juste une question d'entretien des oeuvres : où vous êtes en limite et vous passez chez le voisin. Où vous êtes détaché d'une distance qui permette l'entretien de votre mur. C'est une question de "paix civile".

Dans votre cas, si vous implantez votre construction avec un faux équerre, il suffira de monter une sorte de contre mur ou contreparement en bois ou en parpaing contre (ou avant suivant le matériaux) votre chalet. Et pi c'est tout.

De là à tout jeter par terre pour une question qui relève de la plus grande simplicité.

Pi, personnellement, je préfère une petite construction en bois ou en maçonnerie avec une couverture du pays à ces merdouilleries de chalets, tous plus moches les uns que les autres et qu'on colle à longueur de paysages. Chalets vendus à des tarifs parfois exagérés (par rapport à la qualité s'entend). Chalets vendus par des guignols qui se gardent bien de signaler qu'une DT est obligatoire pour ça.

Avec des couvertures dégueulasses, des vernis jaunatres ou orangés.

Non, franchement, je vous ai donné des pistes pour vous sortir de cette situation, mais j'ai une sainte horreur de ces pustules de jardin !

Ouarf, ça soulage !

Merci du conseil chacha c'est ce que je vais faire. Maisd d'abord je vais laisser le pisciniste essayé de trouver une solution de son côté aussi.

Laurent