declaration travaux refusée cause mouvement de terrain
bonjour tout le monde,
mon projet est à l'arret !:la declaration de travaux est refusée par la mairie qui suit l'avis défavorable de la DDT(54).J'ai contacté l'agent instructeur de la DDT qui se base sur le fait que la comune est clasée en zone d'aléas moyen de la carte des mouvement de terrain.Pour que le dossier soit accepté,il me demande une attestation de professionel qui dirait qu'il n'y a pas de risque a construire une piscine à cet endroit.La piscine est une 8x4 ( bloc à bancher + liner), le terrain est plat et entouré par des murs anciens et épais qui sont là depuis plus de 60 ans !
Le problème c'est que la DDT reste évasive sur qui peut faire ce genre de document.Les personnes que j'ai contactées jusqu'ici n'ont jamais entendu parlé de cela.(ce n'est pas une étude de sol qu'ils veulent )
Qui a déjas produit ce document ou sait qui peut le faire .
Merci pour vos réponses
mon projet est à l'arret !:la declaration de travaux est refusée par la mairie qui suit l'avis défavorable de la DDT(54).J'ai contacté l'agent instructeur de la DDT qui se base sur le fait que la comune est clasée en zone d'aléas moyen de la carte des mouvement de terrain.Pour que le dossier soit accepté,il me demande une attestation de professionel qui dirait qu'il n'y a pas de risque a construire une piscine à cet endroit.La piscine est une 8x4 ( bloc à bancher + liner), le terrain est plat et entouré par des murs anciens et épais qui sont là depuis plus de 60 ans !
Le problème c'est que la DDT reste évasive sur qui peut faire ce genre de document.Les personnes que j'ai contactées jusqu'ici n'ont jamais entendu parlé de cela.(ce n'est pas une étude de sol qu'ils veulent )
Qui a déjas produit ce document ou sait qui peut le faire .
Merci pour vos réponses
