"solde à la livraison" : précisions

Bonjour !

Quand un bon de commande précise "solde à la livraison" :

S'agit t'il du paiement à la livraison (de la coque en ce qui me concerne) ou lorsque l'ensemble du projet est réalisé (piscine, terrassement, plage.) et donc achevé ?

Merci

il s'agit en général du solde du kit (du moins pour les coques)

cela veut dire que tu payes l'intégralité du montant à la livraison de la coque avant même la fin du chantier ?

Bonjour, je pense que si le devis englobe, la pose et la mise en eau et les plages ect. C'est la piscine finie. Ou le paiement de la coque à sa livraison, puis le terrassement et pour finir la piscine livrée. La 2ème solution est la mieux pour les deux parties.

Je dois signer pour Alliance, et il est clair que je ne règlerais le solde que quand tout sera terminé et m'aura donné satisfaction !

Je pense que l'on peut définir un échéancier lors de la commande.


Par ailleurs est-ce que le fait de faire préciser de manière manuscrite sur le bon de commande : "remboursement de l'acompte par le vendeur en cas de non acceptation par la mairie de la demande de travaux" est recevable ?


Cordialement.

le mieux est peut etre de demandé à votre interlocuteur pour ce qui est du reglement.

sinon je ne pense pas que la mention est une valeur légale, toutefois un vendeur serait fou et malhonnete de ne pas annuler une vente si vous n'avez pas les autorisations.

Très bon réflexe, normalement pas de problèmes, je l'ai fait pour l'achat d'une maison" sous réserve de l'autorisation de la construction d'une piscine".

le plus simple étant encore de ne rien signer tant que la demande de travaux n'est pas acceptée .comme ça, pas de problème !

Moi j'ai signé avec sésame pour un abri, j'ai fait un acompte de 3000 euros début novembre et j'ai fait marquer sur le bon de commande "sous réserve d'acceptation par la mairie du permis de construire" enfin un truc dans le genre.
N'ayant toujours pas mon permis, je les ai appelé .pas de soucis ils attendent que j'ai mon permis et n'ont toujours pas encaissé le chèque d'acompte.
Par contre je ne sais pas quand je vais devoir régler le solde, surement après le montage de l'abri vu que c'est sésame qui le monte ?!?

bonjour,

toujours pas de réponse de la mairie depuis novembre ?

Si ça fait plus de 2 mois, ton permis est accepté tacitement il me semble.