Piscine coque ou traditionnelle ?

Dans tous les cas, dès qu'il y aune déclaration préalable de travaux, le service des impôts en est informé puisqu'il passe régulièrement consulter le registre.
Et puis, si l'on peut s'offrir une piscine c'est que l'on peut également assumer les charges qui en découlent: produits, eau, impôts, etc.

Mais ici tu as toujours des "petits malins" qui veulent se rassurer en faisant croire que la loi qu'ils s'appliquent, UCR, est la bonne
Tu peux aussi rouler sans assurance jusqu'au jour où. . . . . .

Pourquoi me traiter de guignol?
Je cite juste le texte de la CGI qui est on ne peut plus ambigu, qui m'a été communiqué par Alliance piscine. Loin de moi l'idée de truander les impôts qui viendront probablement spontanément à moi d'ailleurs. Je pose juste la question aux possesseurs de coque (pas aux autres, bien évidemment) : ont-ils essayé d'opposer ce texte à leur centre des impôts, oui ou non?
La question me parait pertinente, sans se faire traiter de guignol qui croit au père Noël ! Les coques ne nécessitent pas de ceinture de béton, point barre. Cela rentre clairement dans le texte sus-cité.
Enfin, ce n'est pas parce qu'on a les moyens de payer des impôts qu'il est nécessaire d'en payer qui ne soient pas dûs. J'en paye suffisament comme cela.

qui est on ne peut plus ambigu, qui m'a été communiqué par Alliance piscine.

Ben voilà

qui est on ne peut plus ambigu, qui m'a été communiqué par Alliance piscine.

Ben voilà

Ben voilà quoi? Si c'est vrai, il est logique que le fabricant communique sur ce point intéressant. Le texte de loi existe réellement. Son interprétation est plutôt en faveur de la non imposition. Maintenant, si les possesseurs de coques dont j'attends toujours une réponse pouvaient nous dire comment le fisc interprète ce texte, ce serait intéressant.
Christophe, du groupe Alliance doit également savoir.

Cela dit, nous sommes d'accord que ce n'est pas cela qui va déterminer le choix entre une coque et une piscine béton

:shock: Très amusant ce post, avec 2 guignols qui croient encore au Père Noël amenant dans sa hotte des baignoires encastrées non imposables ! ! ! ! Mdr !

Mais bon, tout le monde à le droit de jouer à " Qui perd, gagne ( un petit redressement fiscal ) ! "

Quoi qu'il en soit de quel droit tu me traites de guignol (puisque je suppose que l'un des deux est pour moi !) . le virtuel derrière un clavier à certain avantage, et en particulier celui de pouvoir insulter les gens facilement, mais le réel peut avoir certaines déconvenues .surtout si tu continues.
Alors tu la fermes gentillement et tu vas jouer dans ta poche plastique tendue entre deux murs !

Cool l'ami Il pensait sans doute que tu étais natif de la cité des Dieux de la Gaule, auquel cas le terme Guignol ne doit pas être considéré comme une insulte . . . . .

Un peu d'humour que Diable

Pour le reste, il est clair que dire qu'une piscine coque n'est pas imposable est tout simplement une pure invention Et répandre de telles inepties sur le forum ne peut qu'induire en erreur de futurs acquéreurs

Ce n'est pas l'humour désolé, donc n'en rajoute pas ! . pour le reste le mot ineptie n'engage que toi, Alliance m'a confirmé que ce n'était pas imposable et m'a sorti le texte des impôts que d'autres avaient déjà affiché sur le forum, je ne vois donc pas d'ineptie !

Et que fais tu de l'exemple concret que j'ai donné ?

Il est facile, pour une marque, de donner une info pour vendre, et uniquement pour vendre ; qu'elle que soit la marque d'ailleurs.

Un autre truc, mettez vous la tete dans le congélo, ca rafraichit les idées, et il parait même que ca apprend l'humour

@ Reve de Piscine : certes, tu as cité les articles du CGI ; mais tu les as aussi interpréte; ces articles parlent d'une ceinture béton, sans préciser si elle sert à soutenir les margelles ou pas.
Faut quand même pas croire que les gouvernements respectifs vont omettre de pouvoir nous tirer qq €

Il est facile, pour une marque, de donner une info pour vendre, et uniquement pour vendre ; qu'elle que soit la marque d'ailleur.

+ 1 !
Alors, pour adoucir le débat, je veux bien changer de terme de " Guignol " par celui de " Niais " !
Pour une personne sans humour, ça ressemble peut-être moins à une insulte !

Un autre truc, mettez vous la tete dans le congélo, ca rafraichit les idées, et il parait même que ca apprend l'humour

Hélas, y'a encore du boulot pour certains ! ! Et demain, va encore faire chaud ! ! ! ! ! ! !

+1
Cool et sourire et bonne humeur.
Mais surtout faut pas rêver!

Mais surtout faut pas rêver!

A un moment donné, dans ce topic, faudra aussi leur annoncer que le Père Noël n'existe pas ; ca va être dur

Hum hum,

ce n'est pas Alliance Piscines qui communique sur le fait que la coque n'est pas imposable, mais nos revendeurs se servent en effet d'une faille dans le systeme foncier français, comme une grande partie des revendeurs de coque et ce toute marque confondue.


A savoir que étant donné qu'une coque ne nécessite pas de béton, et est pourvu d'élingues, celle ci est considérée comme démontable, de ce fait selon les interpétations de certains services des impots, seule la taxe d'habitation sera appliquée sur la piscine, et la piscine ne fera pas augmenter le taux d'imposition sur le foncier.

C'est déjà mieux Effectivement sue certains secteurs les impôts sont plus . . . . . . . laxistes que d'autres Par contre j'ai vu des personnes être obligés de démonter leur piscine hors sol pour ne pas être soumis à la taxe Donc le mieux est de se renseigner aux centre des impôts locaux Ou alors d'interpreter à sa façon les textes, de se taire, et ne pas repandre le bruit que c'est comme ça de partout

Hum hum,

ce n'est pas Alliance Piscines qui communique sur le fait que la coque n'est pas imposable, mais nos revendeurs se servent en effet d'une faille dans le systeme foncier français, comme une grande partie des revendeurs de coque et ce toute marque confondue.


A savoir que étant donné qu'une coque ne nécessite pas de béton, et est pourvu d'élingues, celle ci est considérée comme démontable, de ce fait selon les interpétations de certains services des impots, seule la taxe d'habitation sera appliquée sur la piscine, et la piscine ne fera pas augmenter le taux d'imposition sur le foncier.

C'est exactement ça .et à priori non soumis à interprétation de la part de qui que se soit .

Pour le reste, un modo qui dénigre des forumeurs ne vaut pas grand chose (ah oui pardon : humour ! ) et pour celui qui finalement me traite de niais .pareil !

bonne chance avec votre congélo !

Hum hum,

ce n'est pas Alliance Piscines qui communique sur le fait que la coque n'est pas imposable, mais nos revendeurs se servent en effet d'une faille dans le systeme foncier français, comme une grande partie des revendeurs de coque et ce toute marque confondue.


A savoir que étant donné qu'une coque ne nécessite pas de béton, et est pourvu d'élingues, celle ci est considérée comme démontable, de ce fait selon les interpétations de certains services des impots, seule la taxe d'habitation sera appliquée sur la piscine, et la piscine ne fera pas augmenter le taux d'imposition sur le foncier.

C'est exactement ça .et à priori non soumis à interprétation de la part de qui que se soit .

Pour le reste, un modo qui dénigre des forumeurs ne vaut pas grand chose (ah oui pardon : humour ! ) et pour celui qui finalement me traite de niais .pareil !

bonne chance avec votre congélo !

Des nigres ? Kasako ?
Marrant quand même ta facon de virer de bord. Au début, tu écris qu'une coque n'est pas imposable, puis tu finis par admettre que Christophe a raison, alors qu'il parle d'imposition

Quant à ton humour, t'as du boulot garcon

Allez, bonnes baignades, avec ou sans impots ; mais n'oublies surtout pas une chose, le modo est avant tout un forumeur, qui lui aussi a son avis, et un cas concret pour ce topic.

PS : allez, c'est le moment, prends un siège, et écoutes moi bien : le Père Noël, ben . . . . . . c'était tes parents !

Pour Paques, ta fête et tout le reste, on verra ca en deuxième semaine, quand tu auras digéré Papa Noël

Chacha, viens, on retourne en Bavardages, là bas, y a d'l'humour

Bonjour à tous,

J'aimerais rebondir sur ce poste un peu différement et sans polémique personnelle (si c'est possible . )

Je trouve que un texte de loi devrait être clair, et que les administrés que nous sommes ne devraient pas avoir a être dans le flou et dépendre de l'interprétation de tel ou tel service fiscal.

J'essaye depuis plusieurs jour de comprendre ou est la limite du point de vue fiscale entre "un horrible trou avec une bache remplie d'eau sans taxe" et "une magnifique piscine béton / carrelage avec taxe".

La question pour moi est importante, car j'envisageais (et oui, c'est au passé, a cause de la loi, tant que je n'ai pas la réponse à cette question), de faire une piscine traditionnelle béton / carrelage avec un bassin de filtration biologique a coté, séparé et non visible depuis la partie bain. En effet ce qui m'intérressait dans les "piscines naturelles" (elles n'ont rien de naturelle .), c'est pas l'aspect "esthétique" de la baignade entre les joncs et les nénuphares (je déteste), mais la technique de filtration. Dans mon cas, il y a beaucoup de terrain (ancienne ferme) et en plus il y a une source d'eau.
Faire un bassin de filtration de 100, 200 , 300 m2 ne me coute que le prix de la bache ( 1€ le m2 si PVC ?).

Par contre, si je doit payer une taxe foncière "type piscine" sur ces m2 de filtration, la c'est une autre histoire.

Du coup j'essaye, avant de me lancer dans ce projet, de savoir à quelle sauce je serais mangé, et la c'est galère, car les textes ne sont pas précis :

Si j'ai un bassin de nage béton et un bassin de filtration bache plastique séparé, est ce que je vais payer la taxe sur la surface totale ou sur la surface de l'ouvrage béton ?
Si les deux bassins sont "contigues" et indissociable ? (c'est interessant, car il n'est pas néccessaire d'avoir une circulation d'eau artificielle en continue)
Et si le bassin de nage se fait en s'appuyant sur 3 cotés bétons et un coté pente douce, sans béton , avec une étanchéité plastique ?
Si (car je suis dans un terrain en pente), il y a un mur de béton pour tenir le bassin de filtration, est ce qu'il devient "fiscalement piscine" ?

J'ai l'impression que ce qui compte, c'est l'existence d'une ceinture de massonerie et / ou une dalle massonée. Mais démarrer un projet sur une impression, c'est galère .

Si c'est le / les critères si dessus, alors les coques, quand elles sont juste enterrées et qu'elles ne reposent pas sur une dalle, et / ou n'ont pas une ceinture massonnée, ne devraient pas, au même titre que les "piscines naturelles" être dans la taxe foncière.

Un autre critère évoqué est la "notion d'ouvrage permanent", mais qu'est ce que ca veut dire ? Certaines piscines naturelles non taxées me semble plus difficile à démonter que des coques enterrées ?

Le problème, c'est qu'il n'y a aucun texte qui précise la situation .

Quand à demander au fisc . j'ai une fois consulté un responsable des services fiscaux d'une très grande ville (dans les 4 premières ., j'étais donc "haut" dans la hiérarchie de notre administration) pour un point fiscale très précis, et sa réponse à été : "Au vue des textes (qui étaient contradictoires .) , je ne sais pas et je ne peut donc rien vous dire, et de plus, si je vous écrivais quelque chose, ma réponse n'engagerait pas l'administration fiscale (sic.) Votre seule solution est de faire un rescrit à bercy".

Vais-je devoir écrire à notre ministre pour ma marre aux canards ?

Briseis.

Hum hum,

ce n'est pas Alliance Piscines qui communique sur le fait que la coque n'est pas imposable, mais nos revendeurs se servent en effet d'une faille dans le systeme foncier français, comme une grande partie des revendeurs de coque et ce toute marque confondue.


A savoir que étant donné qu'une coque ne nécessite pas de béton, et est pourvu d'élingues, celle ci est considérée comme démontable, de ce fait selon les interpétations de certains services des impots, seule la taxe d'habitation sera appliquée sur la piscine, et la piscine ne fera pas augmenter le taux d'imposition sur le foncier.

C'est exactement ça .et à priori non soumis à interprétation de la part de qui que se soit .

Pour le reste, un modo qui dénigre des forumeurs ne vaut pas grand chose (ah oui pardon : humour ! ) et pour celui qui finalement me traite de niais .pareil !

bonne chance avec votre congélo !

Des nigres ? Kasako ?
Marrant quand même ta facon de virer de bord. Au début, tu écris qu'une coque n'est pas imposable, puis tu finis par admettre que Christophe a raison, alors qu'il parle d'imposition

Quant à ton humour, t'as du boulot garcon

Allez, bonnes baignades, avec ou sans impots ; mais n'oublies surtout pas une chose, le modo est avant tout un forumeur, qui lui aussi a son avis, et un cas concret pour ce topic.

PS : allez, c'est le moment, prends un siège, et écoutes moi bien : le Père Noël, ben . . . . . . c'était tes parents !

Pour Paques, ta fête et tout le reste, on verra ca en deuxième semaine, quand tu auras digéré Papa Noël

Chacha, viens, on retourne en Bavardages, là bas, y a d'l'humour

FAUX, tu es modo, donc tu aurais du modéré le post de "Chacha" qui était injurieux .c'est pas moi qui l'ai écris, c'est en haut à chaque fois que tu écris sur ce forum . parce que traiter les forumeurs de "guignols" puis de "niais" c'est injurieux ! (par contre il n'y a pas de texte de loi la dessus je te rassure !)
Mais comme j'ai l'impression que tu es trop copain avec "Chacha", tu n'as pas fait ton boulot .voila tout .

Pour le reste l'imposition d'une piscine est complexe et je pense que je ne vais pas t'expliquer parce qu'entre tes histoires de père Noël et de Paques je pense que tu es encore trop jeune pour comprendre des histoires de grands .saches simplement qu'une coque sera imposable à hauteur de 30<>50 € par ans, pour moi rien, alors qu'une piscine en agglo le sera bien plus .mais le principal est que tu crois le contraire car, comme je l'ai déjà écrit, tu es jeunes (dans ta tête hein) et je ne veux pas te briser ton rêve de tout savoir .allez retourne dans la cours maintenant avec ton copain jouer aux billes .

FAUX, tu es modo, donc tu aurais du modéré le post de "Chacha" qui était injurieux .c'est pas moi qui l'ai écris, c'est en haut à chaque fois que tu écris sur ce forum . parce que traiter les forumeurs de "guignols" puis de "niais" c'est injurieux ! (par contre il n'y a pas de texte de loi la dessus je te rassure !)
Mais comme j'ai l'impression que tu es trop copain avec "Chacha", tu n'as pas fait ton boulot .voila tout .

Relis l'explication donnée par Brice ; si ton grand âge te permet de te souvenir de la place de sa réponse dans ce post

our le reste l'imposition d'une piscine est complexe et je pense que je ne vais pas t'expliquer parce qu'entre tes histoires de père Noël et de Paques je pense que tu es encore trop jeune pour comprendre des histoires de grands .saches simplement qu'une coque sera imposable à hauteur de 30<>50 € par ans, pour moi rien, alors qu'une piscine en agglo le sera bien plus .mais le principal est que tu crois le contraire car, comme je l'ai déjà écrit, tu es jeunes (dans ta tête hein) et je ne veux pas te briser ton rêve de tout savoir .allez retourne dans la cours maintenant avec ton copain jouer aux billes .

Je te parle d'un cas concret ; du vécu ! pas de rêvasseries et autres interprétations.
Quant à mon âge, je préfère honnêtement être plus jeune que toi, cela me permet de ne pas avoir oublié mes fondamentaux d'ortographe.

Pour finir, je ne relèverais qu'une seule autre inepsie dans ton dernier post, le prix que coûte une coque : "sera imposable à hauteur de 30<>50 € par an (sans s)". Si moi je crois tout savoir, ne fais donc pas une généralité de plus, ce qui est valable chez toi ne l'est pas dans le département voisin ; mais c'est vrai, je suis trop jeune pour parler avec des vieux

Que c'est triste sur un forum d'entre-aide, cette agressivité de la part de "certains" membres.
La politesse serait-elle une notion perdue?

la en l'occurrence ce n'est pas un problème d'entre-aide mais plutôt un problème de jalousie . quoi qu'il en soit sur chaque forum il y a toujours les "faucon yaka" qui veulent toujours avoir raison et surtout le dernier mot .il faut les laisser la ou ils sont, donner leurs leçons à ceux que ça intéresse et la morale aux autres.

C'est vraiment délirant cette passion que déchainent les débats coque versus piscine en béton, que ce soit pour le choix ou pour l'imposition. La question n'est pas simple et ne mérite pas de se faire traiter de guignol ou de niais. Oui, je suis d'accord avec jvoisin, c'est une insulte de Chacha et Snoopy, en tant que modérateur aurait dû modérer et non mettre de l'huile sur le feu.
Nous sommes sur un forum et le débat est intéressant, en tous cas s'il a vraiment lieu autrement que par des insultes non humorisitiques, du style guignol, tu crois encore au père Noël, va te mettre la tête dans le congélo, ça te rafraichira les idées, ou autres gentillesses du genre!
Dire que c'est de l'humour relève de la mauvaise foi!
Si je traite un flic de guignol ou de niais, je pense que je risque de me retrouver au poste pour insulte de la force publique. Vous nous répondez comme à des "c.ns", ce n'est pas du tout humorisitique.

Je reprends donc le texte :
"Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative taxable, même si elle ne concerne pas la partie principale du local.

La construction doit être fixée au sol à perpétuelle demeure de telle façon qu'il soit impossible de la déplacer sans la démolir.

Tel est le cas si la piscine, par exemple, repose sur des fondations ou une assise en maçonnerie ou en ciment.

Une piscine privée est définie, selon l'article 324 L II de l'annexe III au code général des impôts, comme un élément de pur agrément classé parmi les dépendances bâties."

Interprétez ce texte comme vous voulez, mais il est indéniable qu'on peut retirer une coque sans la démolir.
Après que le centre des impôts fasse la sourde oreille, pourquoi pas. Mais le texte est relativement clair.

Oui, je suis d'accord avec jvoisin, c'est une insulte de Chacha et Snoopy, en tant que modérateur aurait dû modérer et non mettre de l'huile sur le feu.

Parce que la fonction modo empêche de donner son avis et de parler de la rélité que l'on connait

Nous sommes sur un forum et le débat est intéressant, en tous cas s'il a vraiment lieu autrement que par des insultes non humorisitiques, du style guignol, tu crois encore au père Noël, va te mettre la tête dans le congélo, ça te rafraichira les idées, ou autres gentillesses du genre!
Dire que c'est de l'humour relève de la mauvaise foi!

Chacun d'entre nous a son humour ; le problème étant que très peu ne le comprennent pas ; mais heureusement, une grande majorité d'entre nous ont le même