Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Sujets Stats Dernier message
arbre tilleul de la commune qui pollue ma piscine...HELP!!!
par nonode Mer 06 Mai 2009 à 14:27
11 Réponses
13582 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
batir une piscine en zone inondable
par axelle82 Jeu 24 Sep 2009 à 15:24
5 Réponses
10087 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
garantie decennale sur pose piscine coque ??
par fab33320 Mar 01 Mar 2011 à 17:50
5 Réponses
9167 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Permis de construire ou demande prealable de travaux
par mariba Mar 27 Oct 2009 à 18:14
21 Réponses
14555 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
coût de l'impot
par fredba Lun 23 Aoû 2010 à 20:13
12 Réponses
17050 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
témoignages : piscine bois sans déclaration ou pc
par al_bundy78 Lun 17 Mai 2010 à 12:55
16 Réponses
15846 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
DP6 ?
par JAck16V Mer 03 Mar 2010 à 10:53
3 Réponses
5702 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
terrasse
par patamodeler85z Lun 28 Sep 2009 à 21:43
1 Réponses
4036 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Permis de construire, demande de travaux pour un Abri Haut ?
par martel Lun 06 Juin 2005 à 19:40
2 Réponses
5852 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
25 m de la voie public Aie... pour anecdote
par GD Dim 25 Fév 2007 à 16:14
15 Réponses
9984 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Refus DP 1 mois jour pour jour
par flav Lun 14 Avr 2008 à 12:44
5 Réponses
7817 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Entretien
par bomacars Sam 11 Oct 2008 à 09:28
7 Réponses
12506 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Assurer sa piscine
par vevs64 Lun 21 Avr 2008 à 12:41
8 Réponses
10017 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Recours du tiers, comment ca se passe?
1, 2, 3 par seb85 Ven 22 Fév 2008 à 08:58
62 Réponses
55979 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
déclaration de travaux
par LE CAR Paul Dim 22 Juin 2008 à 16:12
1 Réponses
5899 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
IMPLANTATION PISCINE
par corbier Murielle Mer 22 Mar 2006 à 17:31
4 Réponses
7724 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Chalet contenant pompe en limite de propriété
par Invité Sam 05 Nov 2005 à 08:36
14 Réponses
10580 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
formulaire déclaration de travaux
par Invité Jeu 23 Juin 2005 à 18:33
2 Réponses
4016 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Declaration PISCINE INTERIEURE
par ericch89 Dim 23 Avr 2006 à 10:31
2 Réponses
4635 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
enterré ou pas
par fredd38 Ven 22 Juil 2005 à 15:55
24 Réponses
20152 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
visite du cadastre
par hélène Ven 13 Mai 2005 à 13:59
19 Réponses
19685 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Obligations pour une piscine hors sol ?
par nemo Ven 06 Mai 2005 à 16:23
1 Réponses
7286 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Distance entre batiment
1, 2 par Junior Dim 10 Fév 2008 à 07:14
29 Réponses
23651 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
gros probleme avec mon pisciniste
par kanibal Mar 12 Juin 2007 à 07:58
11 Réponses
13778 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Mes premiers impots avec la piscine
1, 2 par fredgran Mer 31 Oct 2007 à 05:31
31 Réponses
37124 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
petit truc pour document graphique avec la demande prealable
par alain67 Mar 06 Nov 2007 à 19:52
9 Réponses
20995 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Question bête pourquoi un DT pour une dalle en beton
par melly Sam 12 Aoû 2006 à 07:30
20 Réponses
9941 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
piscine en panneaux metalique ou piscine en brique polistyre
par danes Mar 06 Nov 2007 à 19:40
2 Réponses
7385 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
plainte de voisinage
par eauplaisir Jeu 10 Mar 2005 à 16:26
4 Réponses
7251 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Piscine sur terrain classé en espace boisé.
par Fredd69 Lun 19 Nov 2007 à 15:36
20 Réponses
27828 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
limite séparative en Zone ND - piscine:équipement plein air
par mousticq Mer 19 Mar 2008 à 09:15
1 Réponses
5304 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00
Assurance pour le locataire ou pour le propriétaire ?
par CACTUS Jeu 17 Nov 2005 à 21:49
2 Réponses
5767 Vues
par Invité
Jeu 01 Jan 1970 à 00:00

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 5 invités

Permissions du forum

Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas modifier vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers