emmanon a écrit:Viens ici sinon : je peux te trouver un coin bien paumé au fin fond des Corbières si tu veux et tu y seras vraiment tranquile ! Paysages magnifiques, au milieu des château Cathares et pas âme qui vive à des kms !

... refroidi ! :wink: Viens ici sinon : je peux te trouver un coin bien paumé au fin fond des Corbières si tu veux et tu y seras vraiment tranquile ! Paysages magnifiques, au milieu des château Cathares et pas âme qui vive à des kms ! :D

Le maire émet un avis sur l'aspect du dossier (la fameuse notion "le permis pourra être refusé s'il est de nature à porter atteinte aux paysages etc.), puis le dossier est transmis à la DDE qui instruit le dossier sur le plan techniques (servitudes publiques, POS, consultation des services ...

... aspect extérieur est de nature à porter atteinte :  Aux caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants,  Aux sites,  Aux paysages naturels ou urbains  Ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Toute architecture extérieure à la région et tout pastiche ...

... complémentaires, photos du site, notice descriptive, couleur des matériaux, voire "description des mesures prises pour l'intégration dans les paysages naturels ou urbains, peuvent être demandés. Dans ces cas, des délais supplémentaires pourront être pris pour l'examen de la demande. et en ...

... protégé à proximité (auquel cas, l'architecte des bâtiments de France serait fondé à agir et ce avec des moyens conséquent si l'atteinte aux paysages est marquée). Les conséquences, en résumé, sont variables. Dans certains coins, tout le monde fermera les yeux et laissera faire. Dans d'autres, ...