Etonnant :shock: le cahier des charges ou plus exactement le règlement de votre lotissement qui permette une implantation en dehors de la ZIO (zone d' implantation obligatoire) surtout que normalement le règlement du lotissement ne peut pas être moins restrictif que celui du POS. En tout cas, ...
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par brice69 ¦ Lun 02 Juil 2007 à 05:31 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: implantation ¦ Réponses: 10 ¦ Vues: 12870
par sargos ¦ Sam 30 Juin 2007 à 16:55 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: implantation ¦ Réponses: 10 ¦ Vues: 12870
Etonnant :shock: le cahier des charges ou plus exactement le règlement de votre lotissement qui permette une implantation en dehors de la ZIO (zone d' implantation obligatoire) surtout que normalement le règlement du lotissement ne peut pas être moins restrictif que celui du POS. En tout cas, ...