Qqes questions concernant la distance a respecter par rapport a une limite de propriete et une piscine: Je viens d'acheter une piscine coque modele BRUXELLE en 10 par 4 et je dois l'implanter sur mon terrain qui n'est pas tres large ( 16,50M ) . D'un cote un voisin et de l'autre le passage ...

Pas mal Narbe.... à creuser et je préfère une coque que rien du tout....votre histoire est assez similaire à la nôtre pour finir.
Qt à Pataplouf, ton scénario est impensable .... on est à bloc en construction en + ....

Je vous tiens au courant et merci de vos réponses
Bon week-end

Bonjour, Perso je m'en suis sorti en mettant une coque. Pas de béton mis en oeuvre, pas d'élévation d'ouvrage (enterrée), donc ce n'est ni une construction ni un bâtiment. En conséquence aucune règle spécifique à respecter, alors qu'au début l'administration ...

Bonjour Kello, Perso j'ai eu le même souci avec ma coque mais après discussion avec la mairie, ils ont convenu que comme il n'y avait pas de béton mis en oeuvre ce n'était pas une construction et que comme la coque devait être posée a moins de 60 ...

... de ses pouvoirs vis à vis du POS). il me vient une idée saugrenue je n'est pas stipulé dans ma déclaration qu'il s'agisssait d'une piscine en coque polyester, hors pour poser une coque, on fait un trou on la pose et on remblaye, bref il n'y a pas a priori de "construction".. pensez vous que ...

Saut à tous, je viens de faire installer une piscine enterrée en coque polyester 10x5m sur une partie non constructible de mon terrain...tout ça après déclaration de travaux déposée et autorisation donnée. Or le maire, après s'être informé plus en détail ...

... en précisant dans le cadre n°328 la nature exacte des travaux envisagés. Bien sur, inutile de s'étendre sur la description du bassin, un simple ; coque polyester 4 x 8 x 1,50 m suffit ou encore, Bassin a structure métallique et démontable recouvert d'un liner, dimensions hors oeuvre 4 x 8 x 1,50 ...

Salut Moi je me suis renseigner au impots ,sur les impots coques,baties ext....... La dame des impots m'as repondue que c'ettait la meme chose coque ou batie ou tous ce que l'on veut , c'est au metre carré que ça marche. Alors a toi . courage J'ai appelé ...

Salut

Moi je me suis renseigner au impots ,sur les impots coques,baties ext.......
La dame des impots m'as repondue que c'ettait la meme chose coque ou batie ou tous ce que l'on veut , c'est au metre carré que ça marche.
Alors a toi .
courage

... compétents verront qu'il y a une piscine non déclaré, donc mauvaise option. Non en fait la question est par ex de déclarer une 7 X 4 en version coque, et finalement opter pour une 10 x 5 carrelée. Il semble que la taxation puisse dependre du type de bassin d'ou la coque (si j'en juge par l'expérience ...

Coque enterrée = taxe foncière, ce n'est pas le matériau de construction qui compte mais le caractère démontable ou pas de la piscine. C'est hélas ce que m'a répondu, ce matin, mon interlocuteur au centre des impôts ! :? ...

Coque enterrée = taxe foncière, ce n'est pas le matériau de construction qui compte mais le caractère démontable ou pas de la piscine. faux: Les piscines sont également taxables au regard de la taxe foncière sur les propriétés ...

Coque enterrée = taxe foncière, ce n'est pas le matériau de construction qui compte mais le caractère démontable ou pas de la piscine.

... à tous, J'ai reçu ce WE un formulaire H1 de mon administration préférée ! :D Dans mon cas, il n'y a pas construction mais installation d'une coque "sans chape ni fondations" cad normalement pas de taxe foncière. A aucun endroit je ne vois la possibilité préciser cette notion dans le fameux ...

Bonjour, Je souhaite acheter un robot pour ma piscine 4m x 8m(coque polyester 4900 PPP) avec escalier roman de 1m de rayon. Profondeur 1m10 à 2m00. Mon choix oscille entre l'Aquabot viva ou le Sweepy M3 !!! Après avoir parcouru tous les forums mon doute ...

... aux travaux maçonnés (cf forumlaire de déclaration de travaux), donc avec une structure acier, l'addition est beaucoup moins salée. Avec une coque, je ne sais pas car on ne s'était pas renseigné sur ce type de structure, mais logiquement ça devrait pas être autant que piscine béton.

... mois et que par conséquent les travaux ne peuvent commencer avant le 16 mai 2005. normal! J'attend donc les 2 mois et sans réponse de la mairie la coque est posée le 19 mai. Hélas le 20 je reçois un refus de la mairie sous pretexte que la piscine doit être à 5 metres de la voie publique est non ...

... du service chargé de l'instruction. Mon conseil est de donner le minimum d'info et de voir venir (par exemple inutile de dire qu'il s'agit d'une coque donc avec un couleur pré-déterminée).

bonjour à tous je viens de signer un bon de commande pour une coque polyester 9.2*7.3 de la marque POP. Je dois maintenant établir la déclaration de travaux. Que dois joindre à cette déclaration et comment dois-je constituer le dossier (photo ? )En plus ...

bonjour dauPhil,

Dans la rubrique 32 Nature des travaux
Cocher la case 327 Barrer la mention cloture et inscrire PISCINE,puis dans la case 328 il faut marquer piscine coque polyester 8,50X4,10 et la couleur (bleue,blanc sable...).

Salut, En train de remplir ma déclaration de travaux, je suis submergé par le doute.... Piscine coque de 8,50m par 4,10m avec dalle carrelée de 2m de large autour. Questions: 1) Dans quelle rubrique "Nature des travaux" dois-je mettre ce type de construction? 2) Y a-t'il ...

C'est pas béton ou pas béton que le fisc va regarder.
C'est démontable ou pas démontable.
Un coque n'est pas démontable donc .....


Plouf

robin a écrit:BONJOUR,
une coque est elle imposable?
MERCI DE M ECLAIRER
ROBIN

BONJOUR,
une coque est elle imposable?
MERCI DE M ECLAIRER
ROBIN

(type coque polyester) De plus des tâches sont apparus au fond de la piscine. :twisted: Parlons en publiquement, que quiconque en tire un enseignement. On est tous là pour se gaver d'histoires de piscines... :D Quel type de ...