bonjour ben cette histoire d'exonération de taxe foncière quand c'est une piscine en matériaux composite (autrement dit une coque) me semble un leurre :( hormis des sites de piscine, je n'ai trouvé à aucun endroit sur les sites juridiques, impots et compagnie cette allusion aux "matériaux ...

Je viens de contacter la DDE, effectivement pour eux il n'y a pas de distingo, coque ou beton c'est de la construction et a ce titre soumis au POS et a la constructibilite du terrain. Elle m'a indique que c'etait le meme sujet pour les abris meme repliables et ...

... cas précis. Des bâtiments annexes en toile hors salons et foire, même implanté pour une durée déterminée est soumis à autorisation ! Bref, une coque reste soumise à DT mais pas à la taxe foncière. Mais attendons les avis contradictoire pour avoir les différentes interprétations !

... dans le POS ou PLU pour une piscine. Chez moi il me faut 2500 m2 pour toute construction, et je n'en ai que 2300. Je peux evidement acheter une coque et jouer sur son caractere 'demontable'. Je viens de trouver ce texte sur le net (reponse d'un avocat) qui indique qu'une decision du conseil ...

Je te donnerai le même conseil que j'ai donné à une collègue qui a fait installé une piscine en coque : tu vas aux impôts, avec un petit air naïf, en disant que tu as installé une piscine et que tu veux tout simplement la déclarer pour te mettre en conformité avec l'administration ...

Mais au jour d'aujourd'hui, je souhaiterais approcher ma mairie et l'administration fiscale pour déclarer cette piscine qui ne l'est pas. Question d'un autre continent: Dans quel(s) but(s) devez-vous déclarer vos piscines à l'administration municipale? La même chose s'applique-t-elle pour tous les ...

... gens qui fréquentes le forum ^pour la question suivante : Propriétaire d'une maison depuis 3 ans, j'ai acheté cette derniere nantie d'une piscine coque de petite taille 3 x 5 approximativement. Ne connaissant absolument pas la loi concernant ce domaine, j'ai trainouillé sans vraiment me poser ...

Ben, non, mes voisins sont bien ts sympas mais pas à ce point et vu le prix du m² ici, je n'en aurai pas eu les moyens ! On va la faire notre coque (STIL ou POP ou ALLIANCE) et puis on verra après car de tte façon, une coque sur du gravier c'est qd même ni une construction, ni un batiment ! Je ...

... que qq'un qui n'a pas la surface suffisante veux faire une pisicne et c pire si ta commune se lance dans un PLU. Tout le probleme est la, DT, PC, Coque pas Coque ca n'a aucune importance, désolé mais le POS dit 600 m² donc 550 ca suffit pas, tu peux tourner ca dans tous les sens, c pas bon, l'existant ...

... gens en reviennent à considérer par défaut qu'une piscine est une construction ou un batiment . ce qui n'est pas démontré, et encore mois avec une coque. Voilà . Mais tout avis contradictoire est bienvenu . Bonne soirée et merci

Oui, mais elle a été refusée . pour manque de 50 m² de terrain et c'est tt le débat ! En cas de pépins, une coque et cela se défend, n'est pas une construction et encore moins un batiment. pas de fondation, pas de béton. en +, Donc, si on perdait notre bataille, la douloureuse ...

Coque ou tradi je vois pas la différence en ce qui concerne la déclaration de travaux il en faut toujours une

Bon, ben à priori, on y va en coque . pas de béton, pas trop cher donc en cas de pépins, on pleurera mais sur du pas trop lourd et facilement démontable . Et qui dit pas de béton . pas de construction ! J'ai qd même le droit de creuser un ...

... par la création d'une nouvelle dépendance, :D Pas de taxe foncière car le critère de fixation à perpétuelle demeure n'est pas rempli par une coque ! Pour les plus anciens du forum, c'est ce que "pool positions" se plaisait à rappeler chaque fois :D . Malheureusement en pratique, tout cela ...

Pour info ma taxe d'habitation a augmenté de 100€ depuis ma déclaration piscine en coque.

J'ai fait une demande de DT pour une piscine coque 4*8.5 + abri de jardin 3*3 pour le local technique. J'ai simpolement pris le plan de masse de la maison sur lequel je les ai implante a l'echelle. Resultat demande rejetee, on me demande d'y inclure ...

c'est le caractère démontable de la piscine qui la soumet ou non à fiscalité. Essayez de démonter une coque avec sa ceinture béton. :wink: la base de taxation est strictement la même pour tous types de pisicnes, sauf les hor sol qui elles, sont de vraies piscines démontables. ...

c'est le caractère démontable de la piscine qui la soumet ou non à fiscalité. Essayez de démonter une coque avec sa ceinture béton.

la base de taxation est strictement la même pour tous types de pisicnes, sauf les hor sol qui elles, sont de vraies piscines démontables.

... de s'adresser à la mairie et demander au responsable du POS de confirmer la taxation. On parle de 4% en + de la taxe foncière, même pour une coque car certains considèrent que la cceinture béton apparente la piscine à une construction. La piscine est également soumise à la taxe d'habitation ...

Pour ma part je n'ai toujours pas trouvé dans le code non plus

Boujour,quelqu'un peut il me dire où trouver des textes officiels sur la fiscalité des piscines coque(taxe foncière et taxe d'habitation éventuelles).Merci par avance

... 2 affichages SPA POWER sur le COPA Moteur AQUAFLO je crois ozonateur air chaud silencieux aromathérapie chromathérapie qualité de fabrication coque autoportante de qualité bonne isolation de belles pièces de bois non traité son utilisées Les seules critiques à faire pourraient etre la filtration ...

Je pense que le procédé de fabrication (coque auto-portante, type d'isolation) permet ou ne permet pas une liberté des formes et une optimisation de l'ergonomie et de l'espace. L'argumentaire développé par USSPA à ce sujet est intéressant à consulter ...

L'espace n'est pas perdu puisqu'il permet une meilleure rigidité de la coque et un bonne isolation. De plus, les spas **SPAS** n'ont pas de bords plus épais que d'autres grandes marques.

tout les revendeurs ont la meme marge, peu importe la marque. si si , je te jure. Pourquoi il y a de la place libre dans la coque ? je pense que les tuyaux / mousse isolante y sont pour qqc. ce n'est pas un argument idéal. pour juger d'un spa, tu ouvres le compartiment technique, tu ...