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Requête recherchée: collective

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par Pascal_974 ¦ Jeu 23 Mar 2006 à 14:37 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: homologation ¦ Réponses: 4 ¦ Vues: 4438

Je suis plutôt d'accord avec Kuch.

Qui dit activité commerciale, dit piscine qui - je pense - doit être considérée comme collective, avec toutes les emm*** qui s'y rattachent.

M'enfin je me trompe peut-être. Il doit exister une subtilité pour les chambres d'hôtes.

par kuch ¦ Jeu 23 Mar 2006 à 09:25 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: homologation ¦ Réponses: 4 ¦ Vues: 4438

Bonjour à tous! en fait dans ton cas je me demande si ta piscine n'est pas considérée comme piscine collective, auquel cas, la réglementation est probablement différente (certainement plus contraignante, mais je ne sais pas). Le plus simple et le plus efficace, c'est à mon ...