... le mettre en eau et de le faire fonctionner,mais vu tout ce qui se dit sur le forum ca fait un peu peur mais je suis confiant, si quelqu un a des conseil pour la mise en route ca serai sympa. et merci pour ce forum tres utile pour le debutant que je suis et merci aux professionnels pour leurs ...

Conseil Fais la DT le plus tôt possible

... a surtout de trés mauvais vendeurs :evil: qui ont flairé la bonne affaire, et qui ne s encombre pas de savoir si il y aura besoin ou non d un sav ,conseil ,suivi,etc. c est Le fond du probleme,et c est ce qui est nuisible a la profession :evil: et les acheteurs dans tout ca,qui sont il ? dans un ...

Merci du conseil
Je n'y avais pas vraiment pensé
Je ferai attention à mes petites filles (quand elles viendront ,mais ce ne sera pas avant les prochaines vacances scolaires )

... " des offres exceptionnel" alors on a malheureusement plus grand chose à faire ici. ne pas mélanger "pro" et " opportuniste". Bon, au niveau conseil, et vu que tu est vendeur de D1, peux-tu alors me dire si les cartouche Nature² SPA de Zodiac peuvent se glisser à l'intérieur d'un filtre de ...

Bjr tide, :wink: le plan cadastral est un document purement fiscal qui ne reflète pas forcément la realité. :shock: Dans les conseil que je donnais pour le montage du dossier, il me semblait plus simple a utiliser pour un profane. Pour votre dossier, joigner un autre plan comme plan ...

... pour prendre les mesures, elle va devoir contacter la DDASS (qui possede un service pour relever des mesures accoustiques), dans ce cas je te conseille (cela depend de la reactivite de ta Mairie, la mienne etait pas trop reactive, et les messages qu'il m'ont fait passe etait, cela ne sert ...

... pour prendre les mesures, elle va devoir contacter la DDASS (qui possede un service pour relever des mesures accoustiques), dans ce cas je te conseille (cela depend de la reactivite de ta Mairie, la mienne etait pas trop reactive, et les messages qu'il m'ont fait passe etait, cela ne sert ...

... pas comment je peux présenter les choses plus clairement ! dura lex sed lex ! le maire ne peut faire autrement que d'appliquer les décisions du conseil sinon à se démettre ! quand à l'ordre du jour, ce n'est pas sa façon de le présenter qui fait son pouvoir( et encore ) mais bien la possibilité ...

... une manière un peu étrange de présenter la chose ! organiser l'ordre du jour pour faire accepter le projet, obligation d'appliquer la décision du conseil. pour ne pas être interprété(e), présentez les choses clairement ! Allez, sans rancune aucune !

n'empêche que pour ma maison le premier projet ne lui plaisait pas ,vous comprenez vu qu'on va être voisin alors bien que le conseil avait voté oui a l'unanimité j'ai appris ensuite qu'il avait mis un petit mot d'accompagnement au dossier a l'attention du decideur de la DDE stipulant ...

maire depuis 10 ans dans un village de 200 âmes aussi ( serait- ce le même ?). un exemple parmi d'autres : le maire présente un dossier au conseil, sur lequel il faut délibérer. s'il est mis en minorité, il devra obligatoirement appliquer la décision qui a été votée, quand bien même elle ne ...

les permis de constuire ne sont pas accordés par le conseil municipal. le maire a tout pouvoir là dessus, bien sûr il ne peut pas refuser si le permis respecte le cadre légal (pos ou plu, et/ou éventuelle zone bâtiment de france, MAIS, il peut dans ...

:shock: Vas-y ! Développe ! Grande ou petite ville ? Je suis conseiller municipal depuis 1989 dans un bled de 200 âmes et je n'ai pas connu ça ! Côté villes moyennes, j'ai lu des C.R. de conseil qui ne m'ont pas donné ce goût-là ! Et côté grandes villes, ...

:lol: :shock: :lol: le maire ne fait qu'exécuter les décisions du conseil. son seul pouvoir réside dans le fait qu'il établit lui- même l'ordre du jour du conseil.( plus quelques pouvoirs de police qui ne vont pas très loin. ) Ah bon ! C'est marrant ! J'ai ...

le maire ne peut donc pas me mettre des bâtons ds les roues en profitant de son pouvoir :?: le maire ne fait qu'exécuter les décisions du conseil. son seul pouvoir réside dans le fait qu'il établit lui- même l'ordre du jour du conseil.( plus quelques pouvoirs de police qui ne vont pas très ...

Ah ben non, que j'ai pas bien sur ! Personnellement, j'ai toujours parlé de "cadre en béton" ce qui correspond dans les faits à l'arrêt du conseil d'état que vous citez. Pour les composites, je ne me base que sur ce qui a été dit ici et sur le retour d'expérience de personnes qui ont écrit, ...

... cet après-midi à une adorable personne des impots qui m'a affirmé qu'il n'y avait pas exonération en fouillant, j'ai trouvé ce document http://www.conseil-etat.fr/caa/paris/pdf/cour47.pdf#search=%22taxe%20fonci%C3%A8re%20piscine%20exon%C3%A9ration%22 qui dit 11 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES ...

Bonjour, Juste un conseil. lisez un peu en utilisant la fonction "rechercher" en haut de l'écran. Le rendu des couleurs a été traité de nombreuses fois. Quant à la couleur imposée par l'administration, ça a aussi été traité. C'est ...

... pas la maison". On ne va pas faire le calcul, mais le jour où ça arrivera. Pour ce qui est de l'utilité publique, je vous renvoie au site du conseil d'état qui laisse entrevoir que l'utilité publique est une notion qui se décrète à priori et avant la construction de l'ouvrage par le public ...

... procédure qu'il soit là dessus (au risque de vous prendre une petite addition pour procédure abusive). Le POS ou sa révision est décidée en conseil municipal. La décision de création, modification, révision etc. est publiée et portée à la connaissance du public. Les textes sont ensuite votés ...

nan, y'a une précision au niveau du code de l'urbanisme (au titre des exemptions précisées par un décret en conseil d'état).

J'ai lu les conclusions du Conseil d'Etat du 7 mai 2003 et, franchement, c'est dans la droite ligne de ce que j'en disais au dessus. La question semblait porter sur une terrasse construite en prolongement d'une piscine. Terrasse qu'un ...

... une coque et jouer sur son caractere 'demontable'. Je viens de trouver ce texte sur le net (reponse d'un avocat) qui indique qu'une decision du conseil d'etat en 2003 a statue sur le fait qu'une piscine n'etait pas une construction , qu'en pensez-vous: Peut-on implanter une piscine non couverte ...

Pour l'implantation c'est le futur acquéreur qui choisit
Maintenant, je sais que ce conseil a porté ses fruits plus d'une fois et tu ne peux pas savoir combien les agents immobiliers vont se bouger pour l'obtenir rapidement cette DT