... double dose. On a le "plaignant" qui écrit partout, de la DDE au Maire en passant par le préfet, le cadastre, les impôts et autres. Une horreur absolue (et ça, c'est du vécu). On a donc une administration qui se doit d'agir, puisqu'elle a été invoquée. Et que les menaces de mutation dans des ...
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par Pataplouf ¦ Mar 04 Avr 2006 à 07:59 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Au secours Abri Haut de Piscine ¦ Réponses: 95 ¦ Vues: 72814
par Pataplouf ¦ Mar 20 Sep 2005 à 23:48 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: permis de construire ¦ Réponses: 27 ¦ Vues: 36125
... est une formulation qui revient de temps à autres et qui, malheureusement, est souvent suivie d'une erreur... Après, la question de la compétence absolue des services d'urbanismes peut se poser parfois. Ce qui est regrettable car les gens ignorent que le fameux délai de recours des tiers est également ...