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par marmotte_68 ¦ Sam 26 Aoû 2006 à 11:05 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: nouveau : mon expérience au service des membres ¦ Réponses: 23 ¦ Vues: 15561

Bonjour Sargos, quelques mots sur l'avancement de mon dossier. Nous avons modifié notre plan en respectant les deux mètres de distance. La piscine serait donc en biais sur notre (petit) terrain. L'ennui maintenant, c'est qu'elle n'est plus à 4 mètres de notre maison. Donc, nouveau refus ! :cry: C'es...

par marmotte_68 ¦ Dim 20 Aoû 2006 à 20:01 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: nouveau : mon expérience au service des membres ¦ Réponses: 23 ¦ Vues: 15561

Mon intention n'est pas d'"abuser". Je pensais être dans la légalité en demandant l'accord écrit de mon voisin. Vous savez sûrement que le fait d'accepter la servitude de cour commune lui impose de ne rien construire à moins de 4 mètres maintenant de la limite entre nos propriétés (ses 2 mètres + no...

par marmotte_68 ¦ Dim 20 Aoû 2006 à 14:20 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: nouveau : mon expérience au service des membres ¦ Réponses: 23 ¦ Vues: 15561

et bien, non. Moi, c'est ce que je croyais. C'est pour cela que nous l'avons fait noter sur le compromis de vente. Mais la mairie considère le règlement du POS et non la servitude. Pour ce qui est d'ajouter un bout de terrain, ce ne sera pas possible. Mon voisin ne veut pas en vendre plus. Si nous b...

Au secours, Sargos

par marmotte_68 ¦ Dim 20 Aoû 2006 à 10:54 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: nouveau : mon expérience au service des membres ¦ Réponses: 23 ¦ Vues: 15561

Bonjour Sargos, Merci de nous aider à réaliser nos rêves. Moi, j’ai un souci pour réaliser le mien : notre voisin vient de nous vendre une parcelle de terrain qui jouxte notre propriété et nous avons fait préciser sur l’acte notarié qu’il acceptait que nous construisions notre piscine en deçà de la ...