bjr,
pas de panique, j' ai édité un message "assistance au montage de la déclaration de travaux".
Consultez le et n' hesitez pas à me contacter si vous avez besoin d' un coup de main pour établir votre dossier.
A +

bjr, D ' accord avec brice69 :D la D.T de travaux est valable 2 ans, alors autant la faire de suite. Vous pourrez ainsi faire face à d' éventuels problèmes. Par contre, vous devez connaitre les formes et dimensions de l' ouvrage qui sont obligatoire dans le dossier D.T (cf mon post sur l' assistance...

En fait,
il s' agit plus d' un problème d' interprétation des textes.
Il est vrai que c' est souvent le cas en urba.
ps: j' ai peut être été un peu trop sévère dans ma réponse à koob

Et bien non KOOB,
ca serait trop facile.
A quoi serviraient les règles d' implantation.
On pourrait a ce moment là construire (et pas forcément une piscine) où on veut et prolonger par une plage jusqu ' à la limite.

Bonjour, 1) le piscinier te raconte n' importe quoi (le sujet a été évoqué sur le forum et tu y trouveras des explications sur les implantations des plages en limite). :evil: :evil: 2) le fait de ne pas respecter les 3 m00 peut engendrer des problèmes vis à vis de l' administration. :cry: Cependant,...

bjr, piscine à 3m00 de la piscine :shock: :shock: Vous en faites 2 ? :lol: :lol: Plus sérieusement, l' article 8 du règlement d' urbanisme applicable à la zone impose la distance à respecter entre 2 batiments sur la même unité foncière. Mais dans le cas de piscine, l' implantation est libre par rapp...

Logiquement : 4m par rapport à la partie en eau.
Attention toutefois à l' interprétation des règles d' urbanisme telle que certaines communes peuvent les appliquer.
Un coup de fil au service instructeur devrait vous éclairer.
A+

Ca chauffe avec l' affichage :lol: :lol: juste pour mettre mon grain de sel, je vous rappelle que le délai de recours court à compter de l' affichage le plus tardif des 2 affichages. En effet l' administration affiche elle aussi la décision comme le pétitionnaire. Donc si un des 2 tarde à afficher c...

bjr,
il est impératif de connaitre la forme et dimensions de la piscine pour les reporter sur le plan de masse.
Donc choisissez le modele en veillant à respscter les prescriptions des implantations.
(voir début de post)
Bonne journée.

De par ma profession je suis confronté à ce style d' individu qui pensent, qu' en mettant la pression sur les services instructeurs, on obtient une autorisation plus rapidement. :evil: Sachez que bien souvent, on obtient l' effet inverse. Le dossier est scrupuleusement épluché et les travaux rigoure...

Bonsoir, De toute façon il vous faut une autorisation administrative comme vous le faites remarquer. Il vous faudra donc une déclaraton de travaux si la surface de l' extension est inférieure à 20 m². Si vous les dépassez ce sera une demande de permis. Dans les 2 cas, la piscine apparaitra dans le d...

c'est votre terrasse qui comptera pour la limite de construction par rapport aux voies ou voisins Et bien non justement. :shock: Je le répète : La plage n' excédant pas 0.6m de hauteur ne sera pas prise en compte pour les prospects (implantations par rapport aux voies et aux voisins). L' article R....

ABSOLUMENT, vu que le code de l' urbanisme vous dispense d' autorisation pour les terrasses dont la hauteur n' excède pas 0.60m.
C' est donc une affaire réglée.

bjr,
MOI, JE SAIS .
Faites apparaître vos plages sur votre plan.
Elles ne seront pas assimilées à des constructions si leur hauteur n' excède pas 0.60m par rapport au terrain naturel.
La coupe jointe au dossier le prouvera.
ET TOUT CELA DANS LA LEGALITE

Bjr tide, :wink: le plan cadastral est un document purement fiscal qui ne reflète pas forcément la realité. :shock: Dans les conseil que je donnais pour le montage du dossier, il me semblait plus simple a utiliser pour un profane. Pour votre dossier, joigner un autre plan comme plan de situation(ce ...

Ou alors le document cadastral nécessite une mise à jour et là ca coute plus cher (fiscalement bien sur).

Voilà c' est décidé, vous vous lancez dans un projet de piscine. :lol: :lol: Afin d' apprehender au mieux les tracas liés à la démarche administrative :cry: qui vous permettra de vous baignez prochainement voici quelques conseils: La première des choses est de vous rendre auprés des services de l' u...

bjr,
en ce qui concerne l' aspect juridique de votre ouvrage, je confirme : déclaration de travaux.
Contacter moi si vous avez besoin d' aide pour remplir l' imprimé ou difficulté à réaliser les plans.

Salut,
décision administrative en 1 semaine.
Vivement qu' on s' inspire de vos textes d' urbanisme.
Tu vas faire des jaloux en france.
PS: C' est pas une histoire belge au moins ?

Eh bien ! Comme dirait l' autre : on a pas sorti le c** des ronces! :lol: :lol: La aussi, j' ai l' impression qu' on mélange pas mal de chose. Pour que la mairie exerce son droit de préemption, il faut qu' un périmétre de préemption ait été établi. Ensuite elle est prioritaire en cas de vente à l' i...

bjr, tout d' abord, il ne faut pas tout mélanger. :) Je m' explique: vous avez pour l' administration executé un ouvrage sans autorisation préalable. Vous vous trouvez donc en position d' infraction par rapport au code de l' urbanisme. Les textes vous donnent la possibilité de régulariser (si cela s...

BONJOUR !
Tout dépend de la nature de vos travaux.
S' il s' agit uniquement de la piscine, il vous faudra cocher la case 322
construction ne créant pas de surface de plancher.
Salutations.

bonsoir, les règles d' implantation par rapport aux voies et par rapport aux voisins (ce que les pros appèllent les prospects) sont fixées respectivement par les articles 7 et 8 du règlement local d' urbanisme et peuvent varier d' une zone à l' autre à l' intérieur d' une même commune donc à plus fo...

bjr, :D Attention à cette solution de surélévation qui a pour effet d' augmenter l' empise au sol et vu la taille de votre terrain, ça serait dommage de vous faire planter une nouvelle fois le dossier. :( Le plus important, c' est qu' ils soient d' accord avec votre projet. Votre ami a raison cette ...

bjr, en fait aprés un examen minutieux, :shock: :shock: j' ai l' impression qu' il y a une pellicule de calcaire par endroit et que ces P. :evil: :twisted: de champignons accrochent plus volontiers à ces endroit dans la mesure ou le carreau n' est plu lisse. Je crois que je vais être bon l' année pr...