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par sargos ¦ Ven 02 Mar 2007 à 07:48 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: nombre de déclaration de travaux ¦ Réponses: 13 ¦ Vues: 9524

Bonjour,
Une seule demande suffira. Elle devra mentionner, au niveau des plans, l' ensemble de vos projets entrant dans le cadre de la déclaration de travaux. Et en plus, vous faciliterez la tâche du service instructeur.
Bonne journée. :wink:

par sargos ¦ Mar 27 Fév 2007 à 23:18 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: 25 m de la voie public Aie... pour anecdote ¦ Réponses: 15 ¦ Vues: 10107

:oops: :oops: :oops:
Vous me mettez mal à l' aise gbernardin. :lol: :lol:
J 'essaie simplement d' apporter mes connaissances en matière d'urbanisme auprés des membres de ce forum.
Merci. :wink:

par sargos ¦ Lun 26 Fév 2007 à 09:31 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: 25 m de la voie public Aie... pour anecdote ¦ Réponses: 15 ¦ Vues: 10107

Bonjour, c' est en effet la première des choses à faire. :oops: http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine11687.html En ce qui concerne vos problèmes, la distance de 25 m (elle est dés fois portée à 50 m de l' axe si c' est l' autoroute) correspond à ce que l' administration appelle ma...

par sargos ¦ Dim 18 Fév 2007 à 12:32 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: TLE sur local technique ? avez vous été taxé vous aussi ¦ Réponses: 6 ¦ Vues: 16739

Bjr, ils vous ont taxé au maximum sans chercher à comprendre. :cry: Logiquement vous devez être en catégorie 5. Ci-joint un tableau des différentes catégories. Regardez dans quel cas vous vous trouvez et prenez contact avec les services fiscaux pour proceder à un changement de catégorie suivant le c...

par sargos ¦ Jeu 01 Fév 2007 à 13:48 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: local techique et SHON ¦ Réponses: 27 ¦ Vues: 32224

Description simplifiée (d'ailleurs cela doit figurer dans une rubrique de l' imprimé).
A+

par sargos ¦ Mer 31 Jan 2007 à 23:04 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: local techique et SHON ¦ Réponses: 27 ¦ Vues: 32224

La création de shon est assujettie entre autre à la taxe locale d' equipement et il faudra vous en acquitter lors de l' obtention de votre autorisation. Elle est indépendante des taxes foncieres dont parle Philou 94. Parc contre en cas de SHOB vous n' aurez pas de TLE à payer et là ça change tout. :...

par sargos ¦ Dim 28 Jan 2007 à 14:49 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: local techique et SHON ¦ Réponses: 27 ¦ Vues: 32224

:oops: Tu as raison, le dimanche les neurones fonctionnent au ralenti :lol: :lol:

par sargos ¦ Dim 28 Jan 2007 à 13:13 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: local techique et SHON ¦ Réponses: 27 ¦ Vues: 32224

Batman 76, il fallait nous dire de suits que le local technique avec ses dimensions ,c' était pour la piscine olympique de Gottamcity . :lol: :fine:

par sargos ¦ Ven 26 Jan 2007 à 21:18 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: question pour DT svp ¦ Réponses: 31 ¦ Vues: 19992

Bonsoir, je le déconseille
en plus les DDE et les communes font l' antériorité des dossiers déposés sur les parcelles et tout nouveau dépôt engendrera une recherche antérieure sur la parcelle (tout ca par informatique) et le 1er dossier ressortira. :oops:
A +

par sargos ¦ Jeu 25 Jan 2007 à 14:57 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: renseignement permis de construire ¦ Réponses: 4 ¦ Vues: 6818

Désolé d' insister, :o
mais le premier lien fait télécharger le type d' imprimé pour collectif.
D' ailleurs au bas de l' imprimé, la rubrique 367 prévoit la ventilation des logements par type (t1,t2 etc .)
PS: je vois(entre autre) ce type d' imprimé toute la journée. :cry: :cry:

par sargos ¦ Mer 24 Jan 2007 à 16:05 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: renseignement permis de construire ¦ Réponses: 4 ¦ Vues: 6818

Bjr,
il faut utiliser le 2ème formulaire (celui réservé aux maisons individuelles)
L' imprimé qui vous a été remis à la mairie concerne les immeubles collectifs! (sauf si vous faites 350 logements prés de votre piscine :lol: :lol: )

par sargos ¦ Mar 23 Jan 2007 à 14:43 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: question pour DT svp ¦ Réponses: 31 ¦ Vues: 19992

bjr, Alors, attendez l' avis favorable de l' administration et attaquez vos travaux. N' oubliez pas que l' autorisation qui vous sera donnée, devra être affichée sur votre terrain et à la mairie et qu' elle peut faire l' objet d' un recours des tiers dans les 2 mois suivant l' affichage le plus tard...

par sargos ¦ Mar 23 Jan 2007 à 14:43 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: question pour DT svp ¦ Réponses: 31 ¦ Vues: 19992

bjr, Alors, attendez l' avis favorable de l' administration et attaquez vos travaux. N' oubliez pas que l' autorisation qui vous sera donnée, devra être affichée sur votre terrain et à la mairie et qu' elle peut faire l' objet d' un recours des tiers dans les 2 mois suivant l' affichage le plus tard...

par sargos ¦ Lun 22 Jan 2007 à 21:51 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: question pour DT svp ¦ Réponses: 31 ¦ Vues: 19992

Bsr, le délai d' instruction d' une DT est en principe d' 1 mois. Il est peut être porté à 2 mois en cas d' une consultation de service obligatoire (Batiment de france par exemple). Rapprochez vous des services instructeurs et faites le point avec eux. CES GENS LA ne sont pas tous bornés. :lol: et j...

Ventilation du loal technique

par sargos ¦ Sam 20 Jan 2007 à 16:43 ¦ Forum: PISCINES : Construction Technique Maintenance SAV ¦ Sujet: Ventilation du loal technique ¦ Réponses: 3 ¦ Vues: 5255

Re bonjour, :wink: malgré une légère entrée et évacuation d' air à l' intérieur de mon local technique (1.5m x 2m), j' ai encore de la condensation en formation sur les tubes, filtre a sable, et pompe. (vis de pompe qui rouillent) :( Puis je régler le problème avec des grilles de ventilations hautes...

par sargos ¦ Jeu 18 Jan 2007 à 22:40 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: quand faire la déclaration de travaux ¦ Réponses: 14 ¦ Vues: 14127

OUI, cette distance appararait dans l' article 7 du réglement d' urba (pos ou PLU) qui réglemente les distances d' implantation par rapport aux limites separatives. Ellles peuvent varier d' une commune à l' autre et même d' une zone à l' autre sur le même territoire communal. Je vous invite à vous r...

par sargos ¦ Mer 17 Jan 2007 à 15:38 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: YOUPIII! !! elle est arrivée!! ¦ Réponses: 23 ¦ Vues: 14262

bjr Martine, les voisins peuvent s' opposer au projet de DT mais il faut qu' une règle d' urbanisme n' ait pas été respectée.(Ce qui voudrez dire que l' administration a fait une boulette :oops: ) Si votre projet est conforme aux documents d' urbanisme applicables à la zone où vous constuisez : pas ...

par sargos ¦ Jeu 28 Déc 2006 à 15:55 ¦ Forum: PISCINES : Construction Technique Maintenance SAV ¦ Sujet: Où trouver un roulement pour pompe KRIPSOL ¦ Réponses: 9 ¦ Vues: 10905

Je ne pourrais utiliser le bois qu' au début car apres le roulement doit descendre sur l' axe et là ce n' est plus pareil. :roll:
Un copain m' a indiqué que l' on pouvait aussi chauffer le roulement et que la dilatation du metal facilitait l' emmanchement.
Quelqu' un a-t-il déjà essayé ?
merci

par sargos ¦ Jeu 28 Déc 2006 à 12:49 ¦ Forum: PISCINES : Construction Technique Maintenance SAV ¦ Sujet: Où trouver un roulement pour pompe KRIPSOL ¦ Réponses: 9 ¦ Vues: 10905

merci,
le moins évident , c' est la technique de mise en place du nouveau roulement . On m' a conseillé d' utiliser un tube au diametre de l' axe et qui reposerait sur la partie interne du roulement pour ne pas l' abimer. En tapant sur le tube cela devrait le faire. Du moins je l' espère.
A + :wink:

BJR, :wink: Un roulement de ma pompe KRIPSOL modele KS 1 cv monophasé est en train de rendre l' âme. :cry: :cry: Ou trouver ces roulements ? Je suis allé sur des sites faisant les pieces detachées mais ils font surtout les produits du style joint, couvercle ou panier. mais pas la partie mecanique. e...

par sargos ¦ Mar 19 Déc 2006 à 13:52 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: emprise au sol? ¦ Réponses: 3 ¦ Vues: 8975

bjr,
Une piscine enterrée ne génère pas d' emprise au sol dans la mesure où elle ne dépasse pas 0.60m de hauteur par rappport au terrain naturel.
C' est en tout cas, les directives que nous appliquons lors de l' instruction dans ma commune. :wink:

par sargos ¦ Sam 16 Déc 2006 à 08:54 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Déclaration fin de travaux ??? ¦ Réponses: 12 ¦ Vues: 20948

C' était une boutade :lol:
Finalement, c' est pas une légende quand on dit que dans le sud on exagère un peu :wink:

par sargos ¦ Ven 15 Déc 2006 à 19:09 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Déclaration fin de travaux ??? ¦ Réponses: 12 ¦ Vues: 20948

Philou94 a raison, la déclaration dont vous parlez doit être celle effectuée auprés des services fiscaux. Ceci dit chaque fois qu' une commune ou une DDE autorise une piscine elle transmet un exemplaire du dossier (et c' est pour cela qu' on vous en demande au moins 3) aux services fonciers. :cry: :...

par sargos ¦ Jeu 14 Déc 2006 à 19:05 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: SOS problèmes avec DDT ¦ Réponses: 22 ¦ Vues: 28108

Bonsoir martine, vous pouvez vous inspirer des coupes que piscinier professionnel vous a indiquées.(à part que votre terrain n' est pas plat) :cry: A mon avis, il faudrait en faire a 2 endroits différents en mentionnant le niveau du terrain naturel en pointillé et le niveau du sol fini en trait plei...

par sargos ¦ Jeu 14 Déc 2006 à 16:05 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: SOS problèmes avec DDT ¦ Réponses: 22 ¦ Vues: 28108

Désolé :oops: ericpastaga, je suis malheureusement plus fort en urba qu' en informatique.