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par Zapator ¦ Mar 06 Juin 2006 à 21:02 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Mise en conformité d'une piscine coque ¦ Réponses: 13 ¦ Vues: 16529

Merci de vos réponses ^^ Je ne sais pas laquelle choisir :o) - Régulariser ? C'est prendre le risque d'm'auto dénnoncer moi meme en me couillonnant si je tombe sur un / des employés de mairie pret a en découdre. - faire le mort ? Passible de 300 000 euros d'amende et de la destruction de la piscine ...

par Zapator ¦ Mar 06 Juin 2006 à 10:13 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Mise en conformité d'une piscine coque ¦ Réponses: 13 ¦ Vues: 16529

Non elle n'y apparait pas.

par Zapator ¦ Mar 06 Juin 2006 à 08:48 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Mise en conformité d'une piscine coque ¦ Réponses: 13 ¦ Vues: 16529

Non je pense que le terrain est éligible. Il couvre 2 parcelles, la piscine est loin de tout (rue, cloture, voisinage). Je pense que le proprio précedent était juste anti paperasse. La vrai question est : est ce que je prend le risque dde trouver un matin un huuissier et sa peleteuse devant chez moi...

par Zapator ¦ Mar 06 Juin 2006 à 08:31 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Mise en conformité d'une piscine coque ¦ Réponses: 13 ¦ Vues: 16529

Merci pour le conseil, juste une petite question : le fait que l'administration fiscale reconnaisse la piscine avvec ou sans amende, cela change t'il quelque chose par rapport au permis de construire ? Car si la piscine est posé sans permis de construire, mais qu'elle est reconnue, cela absoud de to...

Bonjour Je m'en remet a la science des gens qui fréquentes le forum ^pour la question suivante : Propriétaire d'une maison depuis 3 ans, j'ai acheté cette derniere nantie d'une piscine coque de petite taille 3 x 5 approximativement. Ne connaissant absolument pas la loi concernant ce domaine, j'ai tr...