La piscine est homologué et aux normes niveau sécurité, elle est également assuré
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Re: Vente maison avec piscine
par Bea2701 ¦ Dim 31 Déc 2017 à 09:28 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Vente maison avec piscine ¦ Réponses: 5 ¦ Vues: 11447Vente maison avec piscine
par Bea2701 ¦ Sam 30 Déc 2017 à 17:08 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Vente maison avec piscine ¦ Réponses: 5 ¦ Vues: 11447Bonjour Nous avons acheter en 2012 une maison avec piscine semi enterré elle dépasse de 15cm environ, elle doit faire 35m2 elle est recouverte entièrement d'une pergola On ne s'est jamais poser la question à savoir si elle etait déclarer aux impôts à ce jours nous vendons la maison et on voit que su...