Ainsi rata Touille. "Nul besoin d'architecte". je ne vais pas me mettre en colère, mais ça fait 50 ans qu'on pourrit les paysages avec des tartines de garages, de SHOB à la con, de pavillons standardisés de Nimes à Dunkerque. L'important, c'est surtout de considérer ça en SHOB et de l'assimiler à un...

Ce n'est pas une question de "signer le papier", mais faire un "projet architectural".
La signature, on s'en cogne. Un orang-outan pourrait signer un permis.
Mais pas établir un projet qui réponde à la fonction tout en étant esthétique.

Bonjour, Je vais vous donner MON avis. Il y a 2 manière de prendre l'intervention de l'architecte : - l'architecte coûte cher, il ne sert à rien sauf à compliquer et il est obligatoire, alors autant lui donner quelques euros pour qu'il fasse une signature de complaisance (faute profesionnelle). En p...

Je m'explique. Je me suis agacé, en fait, sur un message qui n'était qu'un résumé du sujet et semblait faire autorité. avec une certaine imprécision. Le reste du fil ressemble à du poujado-piscinisme de bas niveau. Dire que la DDE n'a qu'un rôle consultatif est imprécis, voire faux : la DDE reçoit u...

karlito31 a écrit:oui, un maire peut aller contre l'avis de la DDE, qui n'a qu'un role d'instruction dans un dossier.

Il est où le "en principe" dans les textes ?

De ce que je connais des règles et principes des DDE, la règle est simple :
un bâtiment est démontable s'il est en démonté.
Autrement, il s'agit d'une contruction pourvue ou non de fondation.

Y'a la fameuse règle des 3 mois.

SInon, c'est un permis de construire valable perpétuellement avec périodes de démontage.
Il ne me semble pas que ça existe pour les DT, d'où, j'imagine, la règle des 3 mois.

D'autant, Chacha, que les "travailleurs non salariés" ont un principe bien connu depuis des lustres : travailler plus pour gagner plus et payer plus !
Dans le genre cocus de l'histoire.

Pour ce qui est de vidanger la pistouille, l'état compense en filant un crédit d'impôt sur la récupération d'eau pluviale (25% plafond 8 000€).

Le reste, la taxe d'habitation, c'est juste une affaire de petits sous, en fait, non ?

J'ai noté ! je cherche juste un peu de temps !

Sympatoche, chez toi, Luckuminie !

Pour ce qui est de la question. désolé, plus la forme à cette heure !

A la taxe foncière, rontudju !
Ce qui ne préjuge pas de la taxe d'habitation !

Difficile, hein ?

Je suis con, mais ça, je le sais et ça ne surprend personne.

Citation :
"Il ne faut pas, pour autant, qu'elle soit reliée au sol de façon qu'il soit impossible de la déplacer sans la démolir".

Voui. voui voui. ben à ce niveau là, y'a plus rien à faire ! Si vous lisez ou comprenez le contraire de ce qui est écrit, effectivement, vous aurez toujours raison ! Le résumé de ce qui est écrit : Un monsieur va au tribunal administratif parce qu'il doit refuser l'imposition de sa piscine, probable...

Anmara ou Emmanon, pourriez-vous, donc, juste dire que ce que vous avez lu dans ce texte ? Et pourquoi la chose vous a-t-elle mis en joie ?

Là, les commentaires vont être très très très intéressants, et je les attends !

Le petit chas aime bien être caressé dans le sens du poil, de toutes façons.
Après, il ronronne !

Ah, le petit chas.

mais qui , avec ses sous-entendus, prétend que je truande le fisc, que j'ai des passe droit etc, etc ? Précision : je n'ai fait aucun sous-entendu. J'ai toujours dit clairement les choses. Je n'ai pas parlé de "truander", mais plutôt de "jouer délicatement sur les termes pour ne pas payer son du. C...

Je ne comprends pas cette attaque personnelle ! Je parlais seulement de ce que je connais ! Une peu dans le genre : il s'agit de données nationales que j'utilise chaque jour dans un exercice professionnel et que je sais ensuite adapter aux particularités locales et non dans l'optique j'étends mes do...

Pata, Pour info (je ne suis pas dans ce cas) si ta piscine fait 12m2 (donc soumise a DT), mais que decides de la demonter tous les ans, tu dois aller chercher un formulaire a la mairie et declarer les periodes de montages ? Merci Béh non, à ce moment là, on est dans la catégorie des piscines hors s...

Bonjour, Faites simplement une "injonction de faire" en RAR (papier plié scellé, pas d'enveloppe) et, dans le même temps, consultez le conciliateur judiciaire de votre coin. Au sens des articles 1792 et suivants du Code Civil, la réception est obligatoire. Après, les questions d'assurance et autres,...

Pour clore, Emmanon. et objectivement. Votre intérêt, c'est de ne pas payer d'impôts à ce que je vois et uniquement cela. Comme de suggérer ouvertement aux autres de ne pas en payer. C'est une attitude personnelle dont la moralité vous regarde et vous seule. De mon côté, je trouve. disons, discutabl...

Béh non, Philou ! Puisqu'il existe une autorisation spécifique pour les constructions temporaires ou saisonnières. Dans ce dernier cas, la demande d'autorisation (comme l'arrêté de l'autorité) indique clairement les dates de montage et de démontage de la structure ! C'est le cas, par exemple, pour l...

Pour une fois, ce n'est pas l'administration qu'il faut accuser, mais les cabinets qui font les POS et ne comprennent pas toujours les implications de leurs écrits ! A la base, il y a une mesure liée à la salubrité : ou on colle la construction à la clôture, ou on laisse une distance suffisante pour...